L’eisphora (en grec ancien , littéralement « versement, contribution ») est, dans la Grèce antique, un impôt exceptionnel sur le capital, levé par une cité pour faire face aux dépenses liées à une guerre.
L'essentiel des sources concerne l'Athènes du , mais l’eisphora est également attestée ailleurs. Par exemple, Charidème y recourt en Étolie pour financer la guerre contre ArtabazeAristote, Économique, II, 2, 30a. ; la Béotie fait de même pendant la guerre de CorintheAndocide, III, 20 ; Helléniques d'Oxyrhynque, XI, 4.. Même Sparte pratique la levée d'un impôt direct, 1271b 13-16 ; , Agésilas, 35, 6..
À Athènes
L’eisphora frappe les citoyens (y compris les mineurs) et, au moins à partir de la fin du , les métèquesBrun, p. 6.. Elle touche l'ensemble des biens d'un individu, mobiliers (esclaves, objets de valeur, argent monnayé, etc.) ou immobiliers (ateliers, terres, maisons, etc.), à l'exception de ceux dont ils sont locataires (concessions minières, fermes)Brun, p. 5.. En l'absence de cadastre et compte tenu de la parcellisation des propriétés, seul le propriétaire est réellement en mesure de dire ce qu'il possèdeS. Isager et J.E. Skydsgaard, Ancient Greek Agriculture. An Introduction, Routledge, 1992, p. 141.. En conséquence, les contribuables doivent déclarer eux-mêmes la valeur de leurs biens ( / ), ce qui laisse la porte ouverte aux tentatives de fraude.
Création
Sa date de création n'est pas connue avec certitude. Thucydide explique qu'à l'automne 428 av. J.-C., dans la perspective de faire face au siège de Mytilène, « les Athéniens versèrent eux-mêmes, pour la première fois alors, une contribution extraordinaire (eisphora) de deux cents talents, III, 19, 1. Extrait de la traduction de Raymond Weil pour les Belles Lettres. » Or le second décret de Callias évoque déjà l’eisphora comme une institutionIG I³ 52B, lignes 17 et 19.. Une partie des historiens datent ce décret de 434-433 av. J.-C. ; pour eux, l’eisphora de 428 av. J.-C. est la première de la guerre du PéloponnèseA.W. Gomme, HCT II, p. 278, suivi par Jacqueline de Romilly dans l'édition de Thucydide aux Belles Lettres (édition Bouquins, p. 314.). ou la première à produire un montant aussi élevéS. Hornblower, A Commentary on Thucydides, 1991, p. 403-404.. D'autres historiens assignent une date plus tardive au décret et considèrent que l’eisphora de 428 av. J.-C. est bel et bien la première instituéeH. B. Mattingly, « Athenian Finance in the Peloponnesian War », BCH 92 (1968), p. 456–458 [450-485] ; L. Kallet-Marx, Money, Expense, and Naval Power in Thucydides' History 1–5.24, Berkeley, 1993, p. 134-136.. En 424 av. J.-C., Aristophane l'évoque comme une chose habituelleAristophane, Cavaliers, 921.. Au , Démosthène en connaît au moins deux pendant les 10 ans de sa tutelleDémosthène, XXVII, 37. ; les orateurs attiques en parlent fréquemment.
Assiette
Il semble que l'assiette soit déterminée par la détention d'un capital fixe. On sait que la classe la plus pauvre de la classification de Solon, les thètes, ne sont pas imposablesJulius Pollux, Onomasticon, VIII, 129.. Au , la classe des zeugites dispose d'un revenu de 200 drachmes par an, VII, 4 ; Pollux, VIII, 129., soit un capital de drachmes, sur la base de 8 % de rendementIsée, XI, 42. ; au , le revenu nécessaire pour être zeugite est ramené à 150 drachmesDémosthène, XVLIII, 54., soit un capital de drachmes. Il est probable que le seuil de l’eisphora ait été identiqueBrun, p. 19..
En 322 av. J.-C., Antipater abolit la démocratie et fixe à drachmes le capital nécessaire pour jouir de tous ses droits politiques ; Athéniens restent citoyens, XVIII, 18, 4-5.. Sur cette base, certains auteurs ont estimé que personnes possédaient drachmes de capital et étaient donc imposablesA.H.M. Jones suivi par G.E.M. de Sainte-Croix, cités par Brun, p. 20.. D'autres penchent pour un nombre de contribuables plus élevé, de E. Cavaignac, L'Économie grecque, 1951, p. 86. à (en 428 av. J.-C.) ou (au )E. Thomsen, Eisphora. A Study of Direct Taxation in Ancient Athens, 1964, p. 163-164.. Dans l'ensemble, l’eisphora concerne donc « une forte minorité d'AthéniensBrun, p. 21. », métèques inclus.
La réforme de 378-377 av. J.-C.
L’eisphora perd sa justification avec la fin de la guerre du Péloponnèse. Athènes prélève une taxe appelée également eisphora pour rembourser l'argent emprunté par les Trente auprès de SparteIsocrate, VII, 68 ; Démosthène, XX, 11 ; Aristote, Constitution d'Athènes, 40, 3., mais il ne s'agit pas d'une levée normaleBrun, p. 27..
Les prélèvements recommencent en 395 av. J.-C. avec la guerre de Corinthe, durant laquelle cinq à six levées sont effectuées. Ils cessent lors de la paix de 386 av. J.-C., mais reprennent en 378 av. J.-C. à l'occasion du nouveau conflit, d'autant que cette fois, Athènes a juré de ne pas lever de tribut sur ses alliés. L’eisphora fait alors l'objet d'une réforme. Polybe indique qu'il est procédé à une évaluation (timêma) de tous les biens de l'Attique, qui aboutit à un montant total déclaré de talents, II, 62, 7. — il passera quelque temps plus tard à talentsDémosthène, XIV, 30 en 354 av. J.-C. ; Philochore, FGrH 328 F 46..
Ce montant a paru trop bas à certains historiensA. Boeckh, Staatshaushaltung der Athener, 1817, p. 601 et suivantes., notamment par rapport au trésor athénien de 431 av. J.-C. talents disponibles à l'Acropole, plus des objets précieux. Thucydide, II, 13, 2.. Pour eux, le timêma ne représente qu'une partie de la richesse attique totale (ousia), évaluée à talents minimumBöckh, p. 603.. En s'appuyant sur des passages difficiles de Julius Pollux et de DémosthèneDémosthène, XXVII, 9., ils considèrent que l’eisphora est un impôt progressif, s'appuyant sur les classes soloniennes : pour les pentacosiomédimnes (la classe la plus riche), l'assiette imposable serait du cinquième du capital réel. Cette proportion passerait à un sixième pour les chevaliers et à un douzième pour les zeugites. Cette théorie est rejetée par d'autres historiens, qui évaluent différemment les sourcesKarl Julius Beloch, « Das Voksvermögen von Attika », Hermes 20 (1885). Suivi récemment par Brun, p. 9-12 et 29.. Pour eux, les classes de Solon n'ont plus de sens au La dernière mention épigraphique remonte à 388 av. J.-C., IG II² 30 1,12. Brun, p. 29. et ne peuvent pas servir à des fins fiscales : elles se fondent sur le revenu, alors que l’eisphora est un impôt sur le capital. En outre, selon ces classes, un ouvrier qualifié du , payé une drachme par jour, aurait été considéré comme un chevalier, ce qui ne paraît pas vraisemblableG.E.M. De Ste. Croix, compte rendu de Eisphora: A Study of Direct Taxation in Ancient Athens de Rudi Thomsen, CR 16/1 (mars 1966), p. 92 [90-93]..
La principale innovation porte sur le mode de répartition de l’eisphora. Selon Philochore, FGrH III B 328 F,41. Traduction citée par Brun, p. 29.. Le philosophe Clidémos indique également qu'« ils furent aussi divisés en cinquante groupes qu'ils appelèrent naucraries, de même que les cent groupes entre lesquels ils sont actuellement divisés sont appelés symmoriesClidémos, FGrH III B 323 F,8.. » Certains historiens en déduisent que les symmories (ou groupes fiscaux) instituées sont au nombre de centNotamment Böckh, p. 610, Beloch, p. 255 et De Ste. Croix, « Demosthenes' Timema and the Athenian Eisphora in the Fourth Century », Classica et Mediaevalia 14 (1953), p. 56 [30-70].. D'autres estiment qu'elles sont vingt, comme les vingt symmories que la loi de Périandre institue en 357 av. J.-C. pour la triérarchie.
Notes
Bibliographie
Matthew R. Christ, « The Evolution of the Eisphora in Classical Athens », The Classical Quarterly, vol. 57, n1 (mai 2007), p. 53-69. Robert W. Wallace, « The Athenian Proeispherontes », Hesperia, vol. 58, n4 (octobre-décembre 1989), p. 473-490.
Catégorie:Économie en Grèce antique Catégorie:Histoire de la fiscalité