Une œuvre posthume est une œuvre divulguée après la mort de son auteur. Elle s'oppose à une œuvre anthume, publiée avant la mort de son auteur.

Liste d'œuvres posthumes

Musique

Œuvres de musique classique

Albums musicaux

Singles

Films

Ouvrages

Littéraires

Philosophiques

Aspect juridique (droit de la propriété intellectuelle)

France

L'article 23 de la loi du associait aux œuvres posthumes un droit d'exploitation exclusif d'une durée de 50 ans, accordé aux ayants droit de l'auteur durant les 50 années postérieures à l'année du décès, et au propriétaire de l'œuvre au-delà de cette périodeJournal officiel de la République française, 14 mars 1957, p. 02725..

En 1985, la durée du droit d'exploitation de telles œuvres fut portée à 70 ans, s'il s'agit de compositions musicales avec ou sans parolesLoi n°85-660 du 3 juillet 1985 relative aux droits d'auteur et aux droits des artistes-interprètes, des producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes et des entreprises de communication audiovisuelle p. 07495.

En 1992, lors de la codification créant la partie législative du code de la propriété intellectuelle, cet article prit le nom de « L. 123-4 » legifrance.gouv.fr, Loi n°92-597 du 1 juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle (partie législative).

En 1997, la durée du droit d'exploitation fut réduite à 25 ans dans le cas où la divulgation a lieu après les 70 années suivant l'année du décès, en conséquence de la transposition de l'article 4 de la Directive européenne/93/98/CEE du 29 octobre 1993, relative à l'harmonisation de la durée de protection du droit d'auteur et de certains droits voisins. Cependant l'article 10 de cette même directive dispose que Directive 93/98/CEE du Conseil du 29 octobre 1993, relative à l'harmonisation de la durée de protection du droit d'auteur et de certains droits voisins'', 1993.

Le propriétaire d'une copie de l'œuvre posthume, par opposition au propriétaire de l'original de l'œuvre, ne dispose pas d'un tel droit, lorsque la copie a été transmise Cour de Cassation, Première Chambre civile, 9 novembre 1993, 91-16.286.

Notes et références

Liens externes