Bruno Genevois, né le à Paris, est un haut fonctionnaire français.
Spécialiste du droit public, il fut notamment président de la section du contentieux du Conseil d'État de 2004 à 2006.
Biographie
Jeunesse et études Diplômé de l'Institut d'études politiques de Paris, il est admis à l'École nationale d'administration (Promotion Marcel Proust), dont il sort dans la botte.
Parcours professionnel Il entre au Conseil d'État après sa scolarité à l'ENA. Il est nommé commissaire du gouvernement en 1976. Il exerce ces fonctions pendant dix ans, jusqu'en .
Il conclut sur quelques grands arrêts, comme l'affaire Cohn-BenditCE, ass., 22 décembre 1978, Cohn-Bendit, : « M. Genevois, commissaire du gouvernement [aujourd'hui rapporteur public] »..
En , il est détaché auprès du ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation. Il y exerce les fonctions de directeur de la réglementation et du contentieux.
En , il devient secrétaire général du Conseil constitutionnel, fonction qu'il exerce jusqu'en .
Nommé conseiller d'État en , il réintègre le Conseil en . Il est nommé président de la sous-section du contentieux en 1995, il en sera l'un des présidents adjoints de 1999 à 2002. Entre 2002 et 2004, il préside la section de l'intérieur.
De 2004 à 2006, il préside la Section du contentieux, où il succède à Daniel Labetoulle. De à , il siège également au Tribunal des conflits.
Auteur de très nombreux articles, conclusions et notes juridiques, il est l'un des auteurs actuels des Grands arrêts de la jurisprudence administrative et demeure un spécialiste reconnu du droit public. Le sociologue Bruno Latour, qui mène une enquête sur le Conseil d’État dans les années 1980 pour son livre La Fabrique du droit : une ethnographie du Conseil d'État, considère que Genevois .
Maintenu en activité au-delà de la limite d'âge, il a été président adjoint de la section des financesOrganigramme jusqu'en . Il conserve cependant une activité juridique et doctrinale.
En , il est nommé membre du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur, fonctions qu'il exerce jusqu'en .
Il a été à la tête de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) du à .
Hommages et distinctions . . .
Œuvres et publications
Ouvrages Marceau Long, Prosper Weil, Guy Braibant, Pierre Delvové, Bruno Genevois, Les grands arrêts de la jurisprudence administrative, Dalloz, aout 2017 ( édition), 1018 p. . Bruno Genevois, La jurisprudence du Conseil constitutionnel, Paris, Sciences et techniques humaines, 1988, 406 p.
Sélection d'articles . . . " Sur la hiérarchie des décisions du Conseil d’État statuant au contentieux ", in Mélanges René Chapus, Paris, LGDJ, « Anthologie du droit », ( 1992), . . . . " Le nouveau rôle du juge de l’élection ", Pouvoirs, , L’argent des élections, 1994, . . " Normes de référence du contrôle de constitutionnalité et respect de la hiérarchie en leur sein ", L’État de droit : mélanges en l'honneur de Guy Braibant, Paris, Dalloz, 1996, . . . . . . . . " Le football, la gloire fragile d’un jeu ", Pouvoirs, , Le football, 2002, . . . . . " Conserver l'apport du commissaire du gouvernement tout en prenant en compte la jurisprudence européenne ", AJDA, 2006, . " Un faux ami : le principe du parallélisme des compétences ", in Mélanges dédiés à Daniel Labetoulle : Juger l’administration, administrer la justice, 2007, . . . . . . .
Notes et références
Voir aussi . . . . . . . . . . . . . . Ministère de l'Intérieur . . Conseil constitutionnel . . Cour supérieure d'arbitrage . . Tribunal des conflits . . Conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur . . . Agence française de lutte contre le dopage . . .
Ouvrages Collectif, Mélanges en l'honneur du président Bruno Genevois : le dialogue des juges, Paris, Dalloz, 2009, 1111 : sommaire en ligne.
Articles . . « Hommage au Président Genevois », Propos recueillis par Franck Moderne et Pierre Delvolvé, RFDA, 2007, .
Articles connexes Droit administratif en France Contentieux administratif en France Grands arrêts en droit administratif français Conseil d'État (France) Vice-président du Conseil d’État Section du contentieux du Conseil d'État français Liste des juristes français
Liens externes
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