Haut Pays du Velay communauté est une communauté de communes française, située dans le département de la Haute-Loire en région Auvergne-Rhône-Alpes.
Auparavant, elle s'appelait communauté de communes du Pays de Montfaucon Historique Elle est créée par un arrêté en date du avec effet au . Elle prend son nom actuel à partir du ..
Territoire communautaire
Géographie Territoire de moyenne montagne, principalement situé sur des plateaux (altitude de à ) entre le Velay, les Cévennes et les Boutières.
Composition La communauté de communes est composée des suivantes :
Démographie
Administration Siège Le siège de la communauté de communes est situé 37 rue Centrale à Montfaucon-en-Velay..
Les élus Le conseil communautaire de Haut Pays du Velay communauté se compose de . élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit : Nombre de conseillers Communes 8 Dunières 4 Montfaucon-en-Velay, Riotord, Saint-Romain-Lachalm 3 Raucoules 2 Montregard 1 Saint-Bonnet-le-Froid, Saint-Julien-Molhesabate
Présidence Le conseil communautaire élit un président pour une durée de six ans. Le président actuel est Bernard Souvignet, maire de Raucoules.
À la suite de l'élection du président, les vice-présidents sont. : +Vice-présidents de la communauté de communes N Identité Qualité 1 Jean-Pierre Santy Maire de Saint-Bonnet-le-Froid 2 Gilles Jury Maire de Montregard 3 Jean-Michel Poinas Maire de Saint-Romain-Lachalm 4 Pierre Durieux Maire de Dunières 5 Gillles Cibert Maire de Saint-Julien-Molhesabate 6 Guy Peyrard Maire de Riotord 7 François-Régis Saby Maire de Montfaucon-en-Velay
Compétences
La communauté de communes propose aux communes la réalisation d'opérations d'intérêt communautaireLes compétences de l'intercommunalité, sur le site de la communauté de communes..
Compétences obligatoires Aménagement de l'espace Actions de développement économique intéressant l'ensemble de la communauté Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations Aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage et des terrains familiaux locatifs Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Compétences optionnelles Protection et mise en valeur de l'environnement le cas échéant dans le cadre de schémas départementaux et soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie Politique du logement et du cadre de vie En matière de politique de la ville Création, aménagement et entretien de la voirie Construction, Entretien et Fonctionnement d’Equipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire et d’équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire Action sociale d’intérêt communautaire
Compétences facultatives Santé Tourisme Agriculture Sécurité - Prévention Assainissement Non Collectif Périscolaire Soutien aux actions culturelles Études
Délégations Transports scolaires
Régime fiscal et budget Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU) : cotisation foncière des entreprises (2023 : 24,38 %) ; taxe d'habitation (2023 : 9,83 %) ; taxe foncier non bâti (2023 : 3,76 %) ; taxe foncier bâti (2023 : 0 %).
Projets et réalisations Réalisations Transports La communauté de communes compte 5 aires de covoiturage.
La Communauté de Communes a aménagé sur son territoire une véloroute (à 90% en site propre intégral type voie verte) pour les déplacements doux intégralement non motorisés (piétons, vélos, rollers, PMR…). Elle traverse les communes de Riotord, Dunières, Montfaucon et Raucoules sur .
Cet itinéraire s’intègre dans un itinéraire plus large entre le Puy-en-Velay et la vallée du Rhône après Annonay.
Projets Des projets de réhabilitation sont en cours sur le territoire communautaire: réhabilitation de la piste d'athlétisme à Dunières ; réhabilitation de l'auberge d'Oumey à Raucoules.
Notes et références
Voir aussi Articles connexes Liste des intercommunalités de la Haute-Loire
Liens externes
Insee - Chiffres clés : EPCI de La CC du Pays de Montfaucon (244300307), Insee.fr
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