La notion de trame bleue désigne généralement le réseau écologique et écopaysager constitué par les cours d'eau (dont le continuum fluvial) et les zones humides adjacentes ou en dépendant.

Le Conseil de l'Europe a produit des Lignes directrices pour la constitution de réseaux écologiques fluviauxLignes directrices pour la constitution de réseaux écologiques fluviaux par Edith Wenger..

En France, la « Trame bleue » est la partie de la « Trame verte et bleue » qui concerne directement l'eau et les zones humides. Elle fait partie depuis 2007 un des grands projets nationaux français issus du Grenelle de l'Environnement et devrait devenir avec les SDAGE un des outils majeurs de restauration écologique du territoire pour la France. Elle doit être déclinée dans les documents d'urbanisme.

Le principe de cette trame, issu d'une large concertation est en accord avec divers conventions et accords mondiaux, plusieurs directives européennes, mais l'État, les collectivités et un grand nombre d'acteurs doivent encore le traduire et le décliner localement (cartographie ainsi qu'en stratégies locales concertées, et en gestion intentionnelle qui sera à évaluer aux échelles locales et globales. Ce projet introduit pour la première fois dans le droit français la notion de continuité écologique. Il a été en 2009 traduit et proposéNOR:DEVX0822225L/Bleue-1 Voir du texte de projet de loi portant engagement national pour l’environnement, soumis à délibération du conseil des ministres dans une proposition de loi (dite « loi Grenelle II »), et divers documents ou projets d'orientation et guide méthodologique font l'objet en 2008 et 2009 de consultations et améliorations.

Sa mise en œuvre se déroulera sur plusieurs années et fait partie d'un ensemble de mesures pour la biodiversité, introduites ou précisées dans la loi Grenelle II (qui propose aussi une certification de la qualité environnementale des exploitations agricoles, renforce la protection des zones humides et de la qualité des eaux et admet -au travers d'une stratégie nationale de la mer - l'importance de la biodiversité marine dont la France est l'un des premiers responsables en termes de surface maritime (outre-mer) et de nombre d'espèces ou d'habitats concernésExtrait d'un compte rendu du Conseil des ministres du portant sur la loi Grenelle II (sur le site de l'Assemblée nationale).

Définition légale projetée de la trame bleue en France

Dans le langage courant, la trame bleue désigne les parties du réseau écologique national les plus directement aquatiques ou très dépendantes de la présence des cours d'eau et des zones humides.

Plus précisément, la loi dite Grenelle 2 définit la trame bleue comme reposant : « sur des cours d’eau, parties de cours d’eau, canaux classés pour la préservation de rivières de référence, de réservoirs biologiques et d’axes importants de migration pour les espèces amphihalines et pour le rétablissement de la continuité écologique » ; « sur certaines zones humides dont la préservation ou la restauration est considérée nécessaire à l’atteinte d’objectifs de la directive cadre sur l'eau (DCE) transcrits en droit français dans les schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) » ; « sur des compléments à ces premiers éléments identifiés dans les schémas régionaux de cohérence écologique comme importants pour la préservation de la biodiversité».

Des milieux artificiels ou semi-artificiels tels que ceux qui apparaissent sur les fonds de carrière en fin d'activité ou sur les terrains de dépôt de VNF peuvent être des éléments de la trame bleue. Certains font déjà l'objet d'actions et de gestion conservatoire.

La notion de continuum La continuité écologique des cours d'eau ne doit pas être confondue avec la notion de continuité physique (un cours d'eau naturel n'est pas un tuyau homogène et n'est pas figé dans l'espace ni dans le temps ; son niveau varie saisonnièrement il sinue en méandres ou en tresses ; il peut pénétrer un système karstique et ressortir plus loin en résurgence. Tantôt il s'évase, tantôt il se rétrécit spontanément, selon la pente et la dureté du substrat ou à la suite d'une accumulation d'embâcles naturels ou grâce aux travaux des castors (barrages de castors dans les hauts de bassins versants ou dans les plaines de l'hémisphère nord.De nombreux cours d'eau alimentent des lacs et en ressortent ; ils forment à plusieurs échelles une succession en alternance de sections lentiques et lotiques.

Selon N.E. Jones (2010), hydroécologue canadien les lacs et de leurs émissaires dans les réseaux fluviaux hiérarchiques et ramifiés devraient être plus étudiés par les écologues des eaux courantes, car Jones NE (2010) Incorporating lakes within the river discontinuum: longitudinal changes in ecological characteristics in stream–lake networks ; Journal canadien des sciences halieutiques et aquatiques, 67(8): 1350-1362, 10.1139/F10-069 ; mis en ligne 28 juillet 2010 ((résumé).

La continuité écologique ne doit pas non plus être seulement recherchée dans le sens longitudinal ; La « continuité latérale » ou "continuité hydro-écologique latérale"Voir page 63/81 du Plan départemental pour la protection du milieu aquatique et la gestion des ressources piscicoles du Pas-de-calais (PDPG 62) Synthèse & programme d’actions nécessaires 2007 - 2012 est également très importante (pour l'anguille, le brochet et les amphibiens notamment, mais aussi pour les écosystèmes rivulaires et les « complexes humides » et « annexes hydrauliques » du cours d'eau). De même quand le substrat n'est pas imperméable, il existe aussi une continuité verticale et des échanges avec la nappe sous-jacente et ce qu'on nomme les compartiments sous-fluviaux, à prendre en compte. La renaturation des berges, le retour du castor et de ses barrages peuvent par exemple y contribuer. La continuité transversale est généralement définie comme (Chancerel F. , 2003. Le Brochet: Biologie et Gestion. Collection « Mise au Point », Conseil Supérieur de la Pêche, 200 p.. Ceci demande d'accepter de retrouver une submersion naturelle et périodique du lit majeurVoir page 43/81 du Plan départemental pour la protection du milieu aquatique et la gestion des ressources piscicoles du Pas-de-calais (PDPG 62) Synthèse & programme d’actions nécessaires 2007 - 2012.

Objectifs

La restauration et la protection d'une trame bleue écologiquement cohérente, est l'un des moyens et l'une des conditions d'une reconquête environnementale effective, visant le « bon état écologique » des milieux et habitats naturels en 2015 (objectif des SDAGE auxquels la trame bleue est renvoyée par la loi Grenelle II telles que présentées dans le projet de loi de 2009).

Son principal objectif est de permettre à la trame verte et bleue d'enrayer la perte de biodiversité, qui nécessite la préservation et à la restauration des continuités écologiques fonctionnelles entre milieux naturels, et en particulier des milieux aquatiques et humides. C'est aussi en France l'un des moyens de décliner localement la Directive cadre sur l'eau, le réseau écologique paneuropéen et la Loi sur l'eau et les milieux aquatiques.

C'est un réseau écologique, une trame, un maillage visant l'intégrité écologique, et non une simple collection de milieux protégés ou à protéger. L'exposé des motifs de la loiVoir exposé des motifs des articles 45 et 46 précise et reconnait que « les avancées scientifiques en matière de biologie de la conservation démontrent les limites et les insuffisances des politiques traditionnelles de création d'espaces protégés (quel que soit leur statut juridique), focalisées sur des espèces ou des habitats remarquables ». Le législateur y explique que pour protéger la biodiversité, « il est désormais indispensable de raisonner en termes de maillage et de fonctionnalité des écosystèmes à une très large échelle spatiale, intégrant d'une part la mobilité des espèces et dans une moindre mesure des écosystèmes, mais aussi la biodiversité ordinaire ».

Elle devrait être en France être traduite dans le Droit de l'environnement par un futur titre VII du livre III du Code de l’environnement, intitulé « Trame verte et trame bleue » précisant que cette trame, comme la trame verte a pour objectif « d'enrayer la perte de biodiversité en participant à la préservation et à la restauration des continuités écologiques entre les milieux naturels » (qui sont aussi des objectifs de l'Union européenne et de l'ONU).

L'art. L. 371-1. - I du projet de Loi n° 155 (2008-2009) déposé au Sénat le précisait qu'« à cette fin, ces trames contribuent à : Diminuer la fragmentation et la vulnérabilité des habitats naturels et habitats d’espèces Identifier et relier les espaces importants pour la préservation de la biodiversité par des corridors écologiques ; Atteindre ou conserver le bon état écologique ou le bon potentiel des eaux de surface ; Prendre en compte la biologie des espèces migratrices ; Faciliter les échanges génétiques nécessaires à la survie des espèces de la faune et de la flore sauvage ; Améliorer la qualité et la diversité des paysages ; Permettre le déplacement des aires de répartition des espèces sauvages et des habitats naturels dans le contexte du changement climatique ».

Ce même projet de loi précise que la « trame bleue » comprend : « 1° Les cours d’eau, parties de cours d’eau ou canaux figurant sur les listes établies en application des dispositions de l’article L. 214-17 ; « 2° Tout ou partie des zones humides dont la préservation ou la restauration contribue à la réalisation des objectifs visés au IV de l’article L. 212-1 ; « 3° Les cours d’eau, parties de cours d’eau, canaux et zones humides importants pour la préservation de la biodiversité et non visés au 1° ou au 2° ci-dessus (et qui doivent être identifiés par les schémas mentionnés à l’article L. 371-3 du Code de l'environnement).

La loi entrainera des modifications du code de l'urbanisme pour intégrer la Trame bleue dans les documents d'urbanisme. Pour plus de détails, Voir les modifications projetées du Code de l'urbanisme, pour y intégrer la trame verte.

Méthode d'élaboration

La trame bleue, telle que présentée ou prévue en 2009, s'est appuyée sur les connaissances scientifiques disponibles, notamment réunies pour l'élaboration des SDAGE et le Grenelle de l'environnement. A l'occasion de ce Grenelle, des travaux de groupes ont ainsi eu lieu pendant plus de deux ans, avec un Comité Opérationnel (COMOP) « Trame verte et bleue », notamment assistés par les scientifiques du Muséum national d'histoire naturelle et de l'ONEMA et par de nombreux experts du domaine de l'eau.

Mise en œuvre administrative

En 2009, la trame bleue n'est pas encore totalement fixée ni déclinée localement aux échelles fines du territoire. Elle fait appel à un large partenariat, en associant notamment les compétences de la nouvelle Agence des aires marines protégées, du Conservatoire du littoral, des Conservatoires d’espaces naturels, des Parcs nationaux, Parcs naturels régionaux et Réserves naturelles (via Réserves naturelles de France et via les régions responsables des réserves naturelles régionales), de l'ONEMA et de l'ONCFS (Office national de la chasse et de la faune sauvage), de l'Office national des forêts, du Réseau des Grands sites de France, de Rivages de France, etc. Une concertation transfrontalière sera localement nécessaire, pouvant s'appuyer sur des structures déjà existantes.

Les documents d’aménagement de l’espace ou d’urbanisme devront prendre en compte cette trame, en prenant en compte de deux documents cadres :