Un limiteur de vitesse de véhicule automobile, un dispositif limiteur de vitesse ou un système de limitation de vitesse permet au conducteur de limiter sa vitesse maximale pour maîtriser le risque de dépassement de la vitesse autorisée. Le paramétrage du limiteur de vitesse est souvent fait par le conducteur bien que ce ne soit pas toujours le cas, comme sur les poids lourds où la vitesse est limitée par construction (bridage).

Par définition, cette fonction n'est pas un régulateur de vitesse dont la fonction est tout autre, même si les logos et boutons peuvent se ressembler ou se situer à proximité. Suivant les modèles de véhicules, certains véhicules n'ont que le limiteur, d'autres n'ont que le régulateur, d'autres ont les deux..

Histoire En 1992, au niveau de la communauté européenne, le limiteur de vitesse apparaît dans la directive 92/24/CEE du Conseil, du , relative aux dispositifs limiteurs de vitesse ou à des systèmes de limitation de vitesse similaires montés sur certaines catégories de véhicules.

Dès le pour les nouveaux types de véhicules et dès le pour les véhicules neufs (nouvelle immatriculation) la présence d'un limiteur de vitesse dans la voiture est obligatoire dans l'union européenneRèglement (UE) 2019/2144 du Parlement Européen et du Conseil du 27 novembre 2019.

Réglementation Le Règlement (UE) n ° 214/2014 de la Commission du reconnaît deux concepts:

+ Dénomination et normes Dénomination Norme Dispositifs limiteurs de vitesse Directive 92/24/CEE Systèmes de limitation de vitesse des véhicules Règlement (CE) Règlement de la CEE-ONU

Le limiteur est homologué selon un cahier des charges international (règlement de Genève n°89 (série CEE-ONU).https://preprod-ffc.ffc-carrosserie.org/wp-content/uploads/2016/09/1-89R00-original-compil.pdf.

Véhicule équipés Les constructeurs européens de Citroën, BMW., Mercedes Benz., Peugeot, Renault, Tesla. ainsi que certains modèles de voitures et de fourgonnettes Ford. et Nissan sont équipés de limiteurs de vitesse contrôlés par le conducteur ou disponibles en option. Ces limiteurs peuvent être réglés par le conducteur à la vitesse désirée. le limiteur peut être inhibé ou dépassé si nécessaire parfois en appuyant fortement sur l'accélérateur.

Sur certains véhicules équipés de boite automatique, le limiteur peut rétrograder à travers les vitesses automatiques pour maintenir la vitesse maximale.

Bridage des poids-lourds

Bridage des poids-lourds en Europe En 1992, pour harmoniser le marché unique européen, la directive 92/24/CEE réglemente pour les poids-lourds l'utilisation d'un limiteur de vitesse sur ses «vitesse limitée», «vitesse fixée» et «vitesse stabilisée»Directive 92/24/CEE du Conseil, du 31 mars 1992, relative aux dispositifs limiteurs de vitesse ou à des systèmes de limitation de vitesse similaires montés sur certaines catégories de véhicules à moteur https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/ALL/?uri=CELEX:31992L0024

Dans l'union européenne, les vitesses maximum par construction sont de 90 km/h pour les poids-lourds et de 100 km/h ou 105 km/h pour les autocarsRapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil - Sur la mise en œuvre de la directive 92/6/CEE du Conseil, du 10 février 1992, relative à l'installation et à l'utilisation, dans la Communauté, de limiteurs de vitesse sur certaines catégories de véhicules à moteur /* COM/2001/0318 final Volume I */ https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/HTML/?uri=CELEX%3A52001DC0318

En 2001, un rapport y voit les effets suivants:

En 2004, dans l'union européenne, la directive 2004/11/CE inclut les véhicules de type M2 et N2 dans le champ des véhicules devant être équipés d'un limiteur de vitessedirective 2004/11/CE du 11 février 2004 modifiant la directive 92/24/CEE du Conseil relative aux dispositifs limiteurs de vitesse ou à des systèmes de limitation de vitesse similaires montés sur certaines catégories de véhicules à moteur https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32004L0011&from=LV.

La réglementation française en accord avec la réglementation européenne bride la vitesse des poids lourds d'une masse de plus de 3500 kilogrammes à 90 km/h, depuis le début du siècleContrôle des poids lourds en excès de vitesse, Question écrite n°14410 - 12e législature https://www.senat.fr/questions/base/2004/qSEQ041114410.html. En France, l’absence de limiteur de vitesse est qualifiée de délit pouvant être sanctionné d'une amende de 30 000€ et d’une peine d’emprisonnement d’une annéeLimiteur de vitesse et vitesse à 90 km/H au 1er janvier 2007, 20 février 2007 https://www.fntp.fr/infodoc/materiel-logistique/reglementation-logistique-transports/limiteur-de-vitesse-et-vitesse-90.

Depuis le , la nouvelle réglementation sur le limiteur de vitesse poids lourd définie par le décret du Décret du , Journal officiel du s'applique. Les deux directives communautaires transposées en droit français par décret du ont étendu aux véhicules de transport de marchandises d’un poids total autorisé en charge (PTAC) de plus de et jusqu’à et aux véhicules de transport en commun d’un PTAC jusqu’à , mis en circulation pour la première fois depuis le , l’obligation de s’équiper d’un limiteur de vitesse réglé à pour les premiers et à pour les seconds.

Bridage des poids-lourds en Ontario

En Ontario, les poids-lourds sont bridés à 105 km/hJadis objet de forts débats, le limiteur de vitesse fait maintenant partie de la vie en Ontario et au Québec, James Menzies, 5 juin 2023 https://www.transportroutier.ca/nouvelles/jadis-objet-de-forts-debats-le-limiteur-de-vitesse-fait-maintenant-partie-de-la-vie-en-ontario-et-au-quebec/.

Systèmes d'adaptation intelligente de la vitesse

Plus récemment, des nouveaux systèmes évitent au conducteur d'avoir à saisir cette information, le véhicule étant capable de lire la vitesse écrite sur des panneaux ou de retrouver la vitesse en vigueur en géolocalisant le véhicule. Cette nouvelle fonction est connue sous la dénomination Intelligent speed adaptation, Sistema di adattamento intelligente della velocità ou systèmes d'adaptation intelligente de la vitesse Le Règlement (UE) 2019/2144 du Parlement Européen et du Conseil du est adopté en , pour entrer en vigueur dès le pour les nouveaux types de véhicules et le pour les véhicules neufs (nouvelle immatriculation) mais le fonctionnement exact de ces système n'est pas encore connu..

Références

Catégorie:Équipement automobile