vignette|Le diplomate britannique Arthur Henderson s'exprimant lors de la Conférence mondiale sur le désarmement à Genève. La Conférence pour la réduction et la limitation des armements de 1932-1934 (parfois Conférence mondiale du désarmement de Genève ou Conférence sur le désarmement) fut une conférence diplomatique organisée par la Société des Nations en collaboration avec les États-Unis et l'URSS, pour réaliser l'idéologie du désarmement. Elle eut lieu à Genève publiquement entre 1932 et 1934 et discrètement jusqu'à . La conférence fut présidée par Arthur Henderson.

Il ne faut pas la confondre avec la Conférence du désarmement de l'ONU, qui existe encore.

Les négociations furent interrompues lorsque le chancelier du Reich, Adolf Hitler, retira son pays de la table de la conférence et de la Société des Nations en octobre 1933. L'Allemagne se lança alors dans une politique de réarmement intensive. Les années 1930 virent le retour des intérêts nationaux, et la période des accords multilatéraux internationaux en faveur du pacifisme n'était plus de mise.

Genèse de la Conférence pour la réduction et la limitation des armements

Durant l’entre-deux-guerres, la course aux armements était considérée comme l’une des causes de la Première Guerre mondiale. Les puissances victorieuses (en particulier les États-Unis, la France et le Royaume-Uni) considéraient que la limitation et la réduction des armements étaient une condition nécessaire de la paixC'est le troisième des fameux « quatorze points » du président Wilson.. Ce principe fut inscrit à la fois dans le traité de Versailles et dans le pacte de la Société des NationsArticles VIII et XXIII du Pacte de la Société des Nations..

Durant les années 1920, les projets de traités internationaux contre la course aux armements prirent trois directions. Premièrement, les grandes puissances navales (Royaume-Uni, Japon, États-Unis) organisèrent une série de conférences navales qui devaient décider d’une limitation des flottes de guerre. Ces conférences ne concernaient que le domaine naval, et uniquement les pays cités plus haut. Ces Conférences aboutirent notamment au traité de Washington de 1922 et au traité naval de Londres de 1930Pour un bon résumé des traités navals de l’entre-deux-guerres, voir FANNING, Robert Ward, Peace and Disarmament, Naval Rivalry and Arms Control, 1922-1933, The University Press of Kentucky, Lexington, 1995..

Deuxièmement, la Société des Nations obtint un succès diplomatique grâce à la négociation du protocole de Genève de 1925, qui interdisait l’utilisation des armes chimiquesLe protocole de Genève est encore en vigueur aujourd’hui. Il n’interdit cependant que l’utilisation des armes chimiques, pas la recherche et développement, la production ou le stockage de ces armes..

Troisièmement, la plupart des grandes puissances s’accordèrent sur la nécessité de contrôler le commerce des armementsOn trouvera un résumé de la politique de contrôle du commerce des armements dans : RENGGLI, Julien, Contrôle, limitation, désarmement : Légiférer les transferts d’armements durant l’entre-deux-guerres, Genève, 2009.. Ce contrôle était fondé sur deux principes. D’une part, il s’agissait de prendre des mesures immédiates pour éviter que les énormes stocks d’armements produits pendant la Première Guerre mondiale ne soient vendus par les anciens belligérants en mal de liquidités. Ce contrôle devait être particulièrement sévère en Afrique et dans les pays arabes. En fait, les puissances coloniales craignaient surtout que les populations colonisées puissent acquérir des armes de guerre et gagner ainsi leur indépendance. D’autre part, le contrôle du commerce des armes était une mesure de rétorsion contre les fabricants d’armes, qui étaient considérés comme responsables de la course aux armements qui avait mené à la Première Guerre mondiale. Les différentes tentatives de contrôler le commerce des armements – Convention de Saint-Germain-en-Laye de 1919, et Conférence pour le contrôle du commerce international des armes et munitions et matériel de guerre de 1925 – furent des échecs. Les pays importateurs d’armes se sentaient lésés du fait que le commerce soit contrôlé mais pas la production ; les pays exportateurs ne voulaient pas s’aliéner leurs clientsSLOUTZKY, Naoum, La Société des Nations et le contrôle du commerce international des armes de guerre, Centre européen de la Dotation Carnegie pour la paix internationale, Genève, 1969, p.56-59, 74.

Cependant, quelques pays, en particulier la France, considéraient que le désarmement général était nécessaire à la paix, mais qu’il ne pourrait être mis en application qu’après l’instauration d’un mécanisme efficace de sécurité collectivePour un exposé des enjeux liés à la question de la sécurité et du désarmement en France, voir : VAÏSSE, Maurice, Sécurité d’abord, La politique française en matière de désarmement, 9 décembre 1930 – 17 avril 1934, Éditions A. Pedone, Paris, 1981.. Pour la France, la sécurité collective était donc une condition du désarmement, qui était elle-même une condition de la paix. La France essaya donc, sans succès, d’instaurer un mécanisme efficace de sécurité collective. Pour cela, elle s’appuya sur la Société des Nations et sur les mouvements pacifistes qui fleurissaient en Europe. Le Conseil de la Société des Nations lança en l’idée d’un pacte d’assistance universel, soutenu par la France et le Royaume-Uni. Il échoua devant le refus des États-Unis, de l’URSS, et de l’Allemagne. En 1924, le Conseil proposa un nouvel accord, le protocole de Genève, ou « protocole pour le règlement pacifique des différends internationaux », rédigé par les ministres des affaires étrangères grec, Politis, et tchécoslovaque, Beneš. Un changement de majorité au parlement britannique fit échouer le projet, le nouveau gouvernement refusant un accord contraignant.

À la fin des années vingt, aucune solution à la course aux armements ne se profilait. Mais malgré tout, le climat diplomatique, dans les années 1924 à 1929, semblait plus favorable que jamais. Le protocole de Genève contre les armes chimiques fut signé, les relations franco-allemandes se détendaient, l’URSS fut reconnue diplomatiquement, l’Allemagne entra à la Société des Nations.

En 1926, l’Assemblée de la Société des Nations chargea donc le Conseil de créer une commission préparatoire, en vue d’une conférence générale sur le désarmement.

Commission préparatoire pour la conférence du désarmement

La Commission préparatoire se réunit régulièrement entre le mois de et le mois de , au cours de six sessions. Elle fut convoquée la première fois, sur décision du Conseil de la Société des Nations, le , pour une première réunion constitutive. La Commission était composée des représentants des États membres de la Société des Nations, plus l’Allemagne, l’URSS, les États-Unis, et six autres États non membres. Toutes ses réunions se tinrent à Genève, siège de la Société des Nations.

Les premières sessions eurent lieu de manière assez régulière, à raison de deux par année, une au printemps et une en automne, jusqu’à la quatrième session, de novembre à . Elle se réunit ensuite lors de deux dernières sessions, au printemps 1928 et au printemps 1929.

Les débuts furent quelque peu laborieux. L’idée du Conseil de la Société des Nations était que la Commission préparatoire aurait dû se limiter à un travail technique en vue de faciliter la venue rapide d’une conférence internationale, mais certains pays, dont la France et l’Allemagne, considéraient que la Commission avait une compétence politique, et non seulement technique. La France essaya donc de rédiger un avant-projet de traité. Au cours de la troisième session, un compromis semblait pouvoir exister avec la position britannique, mais tout fut remis en question avec l’intervention de l’URSS lors de la quatrième session.

L’URSS, qui n’avait pas pris part aux premières sessions, proposa, avec une certaine insistance, un projet de désarmement général. Ce projet, qui prévoyait à terme la suppression totale de toutes les forces armées, était utopiste. L’étude de ce projet fit perdre beaucoup de temps, et finalement, en , la Commission avait progressé seulement sur deux points. Le premier était un accord de principe sur la réduction des forces navales, fruit d’un long travail de compromis entre la France et le Royaume-Uni. Le second était que la meilleure solution pour limiter les armements était de rendre parfaitement transparents les montants des dépenses militaires de chaque pays. Comme on le voit, il s’agissait de deux principes bien fragiles, qu’aucune mesure concrète ne venait renforcerOn trouvera un exposé très complet des séances de la Commission préparatoire de la Conférence du Désarmement dans : GARDES, André, Le désarmement devant la Société des Nations, Presses Modernes, Paris, 1929..

Organisation Plus de 60 pays participèrent, donc 5 États non membres de la Société des Nations (l’Égypte, l’Arabie, le Brésil, le Costa Rica et les États-Unis). Presque toute la communauté internationale était présente.

Les deux organes principaux de la conférence étaient la Commission Générale et le bureau. La Commission Générale était composée d’une délégation par État participant et était l’organe suprême de la Conférence. Le bureau, plus restreint, avait une fonction exécutive, structurait les travaux de la Conférence et était composé du président de la Conférence, du président d’honneur et de 14 vice-présidents.

Le président de la Conférence était le ministre des Affaires étrangères britannique, Arthur Henderson. Le président d’honneur était le conseiller fédéral Giuseppe Motta, président de la Confédération suisse. Les autres membres du bureau étaient les délégués de l’Argentine, la Belgique, l’Allemagne, la France, l’Empire britanniqueLe Royaume-Uni était enregistré à la Société des Nations (et à la Conférence du désarmement) sous l’appellation « Empire britannique ». Cela signifiait qu’il y représentait non seulement les intérêts du Royaume-Uni mais aussi ceux des peuples colonisés, au moins en théorie. En revanche, les dominions britanniques (colonies à large autonomie) avaient le privilège d’être inscrits en tant qu’États membres de la Société des Nations. L’Inde avait aussi ce privilège, mais les délégations indiennes étaient toujours composées de citoyens britanniques. Enfin, l'Égypte envoyait aussi une délégation à la Conférence du désarmement. De cette manière, le Royaume-Uni pouvait noyauter les institutions de la Société des Nations et obtenir davantage de voix., l’Italie, le Japon, l’Autriche, la Pologne, la Suède, la Tchécoslovaquie, l’URSS et les États-Unis. Les présidents et les vice-présidents de certaines commissions spéciales furent également admis dans le bureau.

Déroulement