Plan du New Jersey

vignette|Portrait de William Paterson (1745–1806) lorsqu'il était juge à la Cour suprême (1793–1806) Le plan du New Jersey désigne une proposition politique.

Le ., après que le Comité plénier de la Convention de Philadelphie de 1787 eut rendu ses conclusions, William Paterson, délégué pour le New Jersey, proposa en réponse au plan de Virginie une structure prenant en compte les inquiétudes des « petits » États. Cette proposition est aussi appelée ou (littéralement : « programme des petits États »).

Contenu du plan propose en substance : D'amender et élargir les Articles de la Confédération afin qu'ils atteignent mieux leur but et permettent la préservation de l'Union ; Qu'en plus des pouvoirs actuellement conférés par les Articles de la Confédération, le Congrès puisse lever des taxes ou des droits sur tous les biens cultivés ou manufacturés à l'étranger ; que le Congrès soit compétent pour réguler le commerce entre les États de l'Union aussi bien qu'avec l'étranger ; Que le Congrès puisse procéder à des réquisitions en proportion de la population de chaque État en tenant compte de toute la population libre ainsi que des 3/5 de toute autre population mise à part les Indiens ; Que le Congrès élise un exécutif national non rééligible et révocable par le Congrès ; Que le pouvoir exécutif nomme les juges du Tribunal suprême qui constitue l'organe judiciaire fédéral. Leur compétence inclut la révocation de tout agent fédéral en première instance et en dernière instance tous les cas touchant aux droits des ambassadeurs, aux captures d'ennemis, aux cas de piraterie, aux cas impliquant des étrangers, à la construction de traités et à tout ce qui à rapport à la régulation du commerce et à la levée de l'impôt fédéral ; Que toute loi produite par le Congrès et tout traité ratifié par les États-Unis s'impose aux États concernés et prend le pas sur d'éventuelles lois contradictoires des États. L'exécutif fédéral est autorisé à employer la force pour faire appliquer ces lois et traités ; Que des conditions à l'entrée de nouveaux États doivent être décidées ; Que tous les États doivent avoir les mêmes règles pour la naturalisation ; Qu'un citoyen commettant une infraction en dehors de son État soit jugé comme un citoyen de l'État dans lequel l'infraction a été commise.

Ce plan n'est qu'une modification des Articles de la Confédération et y reste fidèle en augmentant leur champ d'application. Le Congrès reste l'unique chambre législative de la fédération où chaque État dispose d'une voix. Ceci reflète l'idée que les États sont des entités indépendantes et souveraines.

Discussion du plan du New Jersey Il est décidé avant même l'exposé du plan par qu'il recevrait une attention équivalente à celle accordée au et serait donc examiné en comité. Ainsi, du 16 au se réunit à nouveau le qui discute le plan de et le compare au .

La différence d'intention entre les deux projets est si grande que rapporte dans la marge de ses notes la remarque que lui fait , délégué du Delaware . : Les dissensions sont si fortes qu'un accord semble impossible et la poursuite de la convention est menacée. va jusqu'à mettre en doute la bonne foi des délégués du New Jersey qui doutent de la légitimité de la convention à faire plus qu'amender les Articles : .

récapitule les différences entre les deux plans . . : Plan de Virginie Plan du New Jersey Législature à deux ou trois branches Législature à une branche l'autorité vient du peuple l'autorité vient des États la représentation est proportionnelle la représentation est égale l'Exécutif a une tête unique l'Exécutif est dirigé par plusieurs la majorité du peuple des États-Unis seule peut l'emporter une minorité d'individus peut l'emporter la Législature nationale est compétente dans tous les cas où les États sont isolément incompétents les pouvoirs du Congrès sont étendus de façon limitée à certains domaines possibilité d'annuler les lois des États rien de tel la procédure de destitution de l'Exécutif s'appuie sur une condamnation l'Exécutif peut être destitué par une majorité des Exécutifs des États possibilité de réviser une loi rien de tel existence de tribunaux nationaux inférieurs rien de tel le domaine de compétence du Judiciaire recouvre tout ce qui touche à la paix et l'harmonie entre les États les domaines de compétence du Judiciaire sont limités et explicités la ratification se fait par un vote du peuple la ratification se fait par la législature des États, conformément aux Articles de la Confédération

La discussion du plan est alors brève. Il s'y insère le l'exposé par Hamilton de son plan qui n'est pas débattu. Le , Madison énonce son argumentation pour le rejet du plan du New Jersey. Le vote qui suit confirme à sept voix contre trois (le New Jersey, le New York et le Delaware votent contre) l'assentiment du comité pour le plan de Virginie amendé.

Références

Annexes

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