La noblesse d'EmpireNathalie Petiteau, Prosopographie et noblesse impériale : de l'histoire d'une élite à l'histoire sociale, Histoire, économie & société Année 1998, pp. 277-278. regroupe des serviteurs du régime napoléonien ayant reçu un titre de noblesse sous le Premier Empire ou durant les Cent-Jours, et leurs héritiers selon la règle de la primogéniture masculine. souhaitait constituer une nouvelle élite fondée sur le mérite et la fidélité à l'Empire en attribuant des titres inspirés de l'Ancien Régime, à l'exception toutefois des titres de vicomte et de marquis et en ajoutant celui de prince, accompagnés de majorats.
Cet octroi de titres rappelant ceux de la noblesse d’Ancien Régime n’est pas synonyme d’anoblissement de la part de Napoléon. Il s’agit en effet de titres honorifiques destinés à récompenser des services éminents civils autant que militaires, rendus à l’État.
Les titres de l'Empire furent institués et organisés par deux décrets de l'empereur du . De 1808 à 1814, sont décernés dont 22,5 % à des nobles d'Ancien Régime.
Lors de la Première Restauration, par l' de la Charte constitutionnelle du le roi dispose, au sujet des bénéficiaires de titres du Premier Empire, que la « nouvelle noblesse » conserve ses titres. Cette disposition est reprise dans les mêmes termes par le roi Louis-Philippe dans l' de la Charte constitutionnelle de 1830. Des auteurs contestent toutefois cette notion de noblesse.
thumb|Grandes armes impériales.
Genèse des titres d'Empire thumb|Joachim Murat en prince du Premier Empire, par le baron Gérard. En 1804 apparaissent les premières créations de titres de princes dans la famille impériale. En 1806 sont créés des titres de ducs et en 1808 les titres de comte, baron et chevalier.
Anne Sandrine de Luca, dans sa thèse de doctorat en Histoire du droit et des institutions (2006), considère que « La noblesse d’Empire est un phénomène juridique avant d’être un phénomène social.»Anne Sandrine de Luca, La noblesse du Premier Empire français, l’identité nobiliaire réinventé, Thèse de droit, Université de Perpignan, 2006, page 90 ( lire en ligne).. L’ du sénatus-consulte du reconnait à l’Empereur la faculté d’accorder des titres. Un décret de l'Empereur du confirmait la création de titres impériaux. Un second décret du même jour organisa la formation de majorats attachés aux titres et la création d’un Conseil du sceau des titres chargé d'instruire toutes les affaires relatives aux titres et aux majorats et de sceller et expédier les lettres patentes nécessairesSégolène de Dainville-Barbiche, "Les archives du sceau : naturalisations, mariages, changements de nom, titres", la Gazette des archives, 1993, ., sur memodoc.com.
Pour , l'attribution des titres nobiliaires a pour objectif, dans la lignée de la création de la Légion d'honneur, de faire émerger une nouvelle élite sociale, entièrement fondée sur le mérite et la fidélité à l'Empire..
Le décret du concernant les titres accordés par l'Empereur mentionne les titres de princes, ducs, comtes, barons et chevaliers accordés aux titulaires, mais même si Napoléon écrit au maréchal Murat en : « J'ai dû reconstituer en France la noblesse »Alain Texier, Qu'est ce que la noblesse?, Tallandier, 1988, page 102., le décret ne contient pas le mot « noblesse ».
Distinction honorifique sans privilèges attachés Contrairement à la noblesse d’Ancien Régime abolie en 1790 en tant qu'ordre social disposant de privilèges, « la noblesse d’Empire (…) est une élite ouverte au mérite sans droits particuliers ».. Elle ne confère aucun droit assimilable aux droits féodaux, seulement des rangs et des honneurs. Ses membres sont assujettis à toutes les lois qui régissent les autres citoyens. Ils ne bénéficient d'aucune exonération d'impôts..
Louis Bergeron écrit à ce sujet : « Entre noblesse d’Ancien Régime et noblesse d’Empire, la féodalité a bel et bien disparu : le titre cesse d’être attaché à une terre et à une famille ; il est exclusivement lié au service de l’État et porté par une seule personne ».. Cependant, bien que les titres fussent le plus souvent personnels, certains furent décernés en prenant assise sur une terre sans pour autant décerner de droits seigneuriaux au titulaire (duchesse de Navarre ; duc de Rivoli ; baron de La Chevrelière…).
Était néanmoins attaché au titre un majorat (nécessaire pour que le titre puisse échoir aux héritiers successifs) qui était un ensemble de biens fonciers ou de rentes immobilisées, inaliénables et produisant un revenu fixé dont le montant était proportionnel au degré d'importance du titre de distinction. Échappant au partage successoral, ce majorat était transmis solidairement avec le titre, selon les règles de la succession en descendance directe et légitime, naturelle ou adoptive, par primogéniture masculine..
Institution de l’honneur accompagnée de services et de devoirs pour soutenir la nouvelle dynastie Lors de la présentation au Sénat des statuts des titres d’Empire, Cambacérès, archichancelier de l'Empire déclare : « Les prééminences qu’une telle institution établit, les rangs qu’elle détermine, les souvenirs qu’elle transmet sont l’aliment de l’honneur »..
La noblesse impériale n'est conférée que pour services éminents, civils ou militaires, rendus à l'État.
Par son engagement dans l’armée et dans la fonction publique, la noblesse d’Empire se voit chargée de devoirs au service du soutien de la nouvelle dynastie. Natalie Petiteau parle de « noblesse d’État »..
Statut juridique Lors de la Restauration, la charte constitutionnelle, octroyée par le roi le , qualifie, en son , la noblesse d'Empire de « nouvelle noblesse » : Selon des historiens, il s'agit d'une reconnaissance par le roi de la noblesse d'Empire.
Cette disposition de « nouvelle noblesse » en faveur des titrés du Premier Empire est réaffirmée par le roi Louis Philippe par l' de la Charte constitutionnelle de 1830.
L'expression « Noblesse d'Empire » a été consacrée par l'historiographie contemporaine à travers les publications de nombreux auteurs :
L'universitaire, historien et spécialiste du Premier Empire Jean Tulard, dans son ouvrage Napoléon et la noblesse d'Empire (2003) qualifie de « noblesse d'Empire »Jean Tulard, Napoléon et la noblesse d'Empire, Tallandier, 2003 (Titre de l'ouvrage + 25 pages avec l'expression « noblesse d'Empire » (lire en ligne). et de « nouvelle noblesse »Jean Tulard, Napoléon et la noblesse d'Empire, Tallandier, 2003 (15 pages avec l'expression « nouvelle noblesse » (lire en ligne). les bénéficiaires des titres accordés sous le Premier Empire. Il précise la différence entre les titres impériaux et la noblesse d'Ancien Régime :
L'universitaire et historien du droit Frédéric Bluche, docteur en droit, dans son ouvrage Le Bonapartisme : aux origines de la droite autoritaire, 1800-1850 (1980) écrit :
Régis Valette dans son ouvrage Catalogue de la noblesse française subsistante (2002) écrit quant à lui :
L’universitaire et juriste Marc Bouvet, docteur en droit, dans son ouvrage Le Conseil d'État sous la monarchie de Juillet (2001) écrit :
L'universitaire et historienne Natalie Petiteau, docteur en histoire, dans son ouvrage Élites et mobilités : la noblesse d'Empire au , 1808-1914 (1997) analyse en ces termes l' instituée par l' de la Charte :
Le sociologue et historien Alain Guillemin, ingénieur d'études au CNRS écrit :
D'autres auteurs, en désaccord avec cette historiographie, font un clair distinguo entre les titres octroyés sous le Premier Empire et la noblesse :
Ainsi, l'universitaire et juriste Alain Texier, docteur en droit, dans son ouvrage Qu'est-ce que la noblesse ? (1995), n'évoque pas la notion de noblesse d'Empire. Tout au long de la section qu'il a consacrée au droit qui leur est applicable, il parle des de l'Empire. Il écrit :
Il écrit également :
Il écrit aussi :
Philippe du Puy de Clinchamps, spécialiste de la noblesse française et auteur d'ouvrages sur cette dernière, écrit dans la collection Que sais-je ? sur La noblesse (1959) :
Il ajoute plus loin :
Sur l' de la charte du il écrit :
Il ajoute plus loin :
François de Coustin, essayiste et auteur de l'ouvrage Gens de noblesse aujourd'hui écrit :
Éric Mension-Rigau, dans l'un de ses ouvrages intitulé Enquête sur la noblesse dans un passage qu'il nomme Les titrés d'Empire, écrit :
Il ajoute :
La position de l'association d'entraide de la noblesse française :
Ces familles sont admises à l'Association d'entraide de la noblesse françaiseFrançois de Coustin, Gens de noblesse aujourd'hui, Flammarion, 1989, p. 224. pour laquelle il n'existe aucune différence entre la noblesse d'Ancien Régime, la noblesse du Premier Empire et la noblesse de la RestaurationGérard de Sède, Petite encyclopédie des grandes familles, Société des éditions modernes, 1962, p. 132. et qui admet ses membres selon ses propres critères d'admission.
Composition Les familles titrées du Premier Empire se composent de 22,5 % de nobles d'Ancien Régime (proportion qui s’élève même à 40 % à partir de la catégorie des comtes), de 58 % de bourgeois et de 19,5 % venu par l'armée des classes populairesFrédéric Bluche, Le bonapartisme: aux origines de la droite autoritaire (1800-1850), Nouvelles Editions Latines, 1980, page 69..
Au total, environ titres seront décernés, récompensant exploits militaires et services civilsJean-Paul Bertaud, Napoléon et les Français, Armand Colin, 2014, p. xxxii., se répartissant en et ducs, , et .
E. Campardon a dressé une Liste des nobles d’Empire en 1889, que Jean Tulard a publiée, apportant des corrections, en 2003 dans l'ouvrage Napoléon et la noblesse d’EmpireThierry Lentz, Nouvelle histoire du Premier Empire: Tome 1, Napoléon et la conquête de l'Europe (1804-1810), Fayard 2002, page 348, note de bas de page n°1(lire en ligne)..
Hiérarchie Hiérarchie des titres du Premier EmpireChevalierBaronComteDucPrince
Fondée sur le talent et le mérite, la noblesse impériale récompense les services rendus à l'État. Les titres sont créés par deux voies différentes, les uns à raison de la fonction civile exercée, les autres pour des services rendus, militaires ou civils selon la décision du souverain. Les militaires occupent 67,9 % des places, les fonctionnaires civils 12,9 %, les magistrats 8,60 % et les membres de la cour 1,57 %..
Les titres de l'Empire sont codifiés selon les deux et 3207 du . : prince de l'Empire avec le prédicat d'Altesse Sérénissime pour les grands dignitaires de l’Empire ().. Le titre de prince pour les grands dignitaires de l'Empire n'est jamais transmissible. ll se transforme en celui de duc de l'Empire, et devient héréditaire, pourvu que le titulaire y attache un majorat de de revenu. duc de l'Empire pour les fils aînés des grands dignitaires de l'Empire, sous condition de l'institution d'un majorat produisant deux cent mille francs de revenu (). comte de l'Empire à vie pour les ministres, sénateurs, conseillers d’État inamovibles, les présidents du Corps législatif et les archevêques (, 5 et 6). Titre transmissible, si le titulaire justifie d'un revenu net de en biens susceptibles de majorat, et en affecte un tiers à la dotation du titre.. baron de l'Empire à vie ; lorsqu’ils auront dix ans d’exercice pour le premier président et le procureur général de la Cour de cassation, le premier président et le procureur général de la Cour des comptes, les premiers présidents et les procureurs généraux des Cours d’appel, les maires des trente-sept bonnes villes de l'Empire ; pour les évêques (). Titre transmissible, si le titulaire justifie d'un revenu de , dont le tiers sera affecté à la dotation du titre (articles 9).