Le titre de « conseiller territorial » est une appellation désignant tout élu membre d’un organe délibérant infranational et local.
Actuellement En France, « conseiller territorial » peut être : le titre de l’élu membre d’un de collectivité d’outre mer (Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon) ; l’appellation usuelle de l’élu membre de l’assemblée de Corse (son titre légal étant « conseiller à l’assemblée de Corse »).
Projet avorté « Conseiller territorial » aurait pu être : le titre de l’élu à la fois membre d’un conseil général et d’un conseil régional à partir de 2014, dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales opérée par la loi du LOI n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales, version actuelle avec les articles abrogés lire en ligne.
Références