La communauté de communes du Plateau du Russey est une communauté de communes française située dans le département du Doubs, en Franche-Comté, dans la région administrative Bourgogne-Franche-Comté.
Historique Elle est créée le .
Territoire communautaire Géographie
Composition La communauté de communes est composée des suivantes :
Démographie
Administration Siège Le siège de la communauté de communes est situé à la mairie du Russey.
Conseil communautaire Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 35 conseillers, représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit : Nombre de conseillers Communes 10 Le Russey 4 Bonnétage 2 Le Barboux, Le Bizot, La Chenalotte, Les Fontenelles, Noël-Cerneux, Plaimbois-du-Miroir 1 (+1 suppléant) les neuf autres communes
Présidence
Compétences
Régime fiscal et budget
Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU).
Projets et réalisations
Notes et références
Voir aussi Article connexe Liste des intercommunalités du Doubs
Liens externes
Russey, Plateau du