La communauté de communes Amancey-Loue-Lison (auparavant communauté de communes du Canton d'Amancey) est une ancienne Communauté de communes française située dans le département du Doubs, en Franche-Comté, dans la région administrative Bourgogne-Franche-Comté.
Historique
Création de la communauté le avec 19 communes.
Afin de faire en sorte que le territoire de la communauté de communes ne comporte pas d'enclave, conformément au SDCI, la commune d'Amathay-Vésigneux est rattachée à la communauté de communes au Arrêté préfectoral n°2013150-0012 du 30 mai 2013 portant rattachement de la commune d'Amathay-Vésigneux à la communauté de communes Amancey-Loue-Lison et modification des périmètres des communautés de communes du pays d'Ornans et Amancey-Loue-Lison., quittant alors la communauté de communes du Pays d'Ornans.
Le , la communauté de communes Loue-Lison est créée par fusion de cette communauté avec celles du Pays d'Ornans, et du Canton de Quingey.
Composition L' ÉPCI regroupait les vingt communes suivantes avant son intégration :
Compétences Assainissement collectif Assainissement non collectif Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés Autres actions environnementales Activités sociales Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...) Activités culturelles ou socioculturelles Activités sportives Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Schéma de secteur Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC) Constitution de réserves foncières Organisation des transports non urbains Tourisme Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Préfiguration et fonctionnement des Pays NTIC (Internet, câble...)
Notes et références Notes
Références
Voir aussi Articles connexes Liste des intercommunalités du Doubs
Liens externes
Sources La base Aspic (Accès des services publics aux informations sur les collectivités) pour le département du Doubs La Communauté de communes Amancey-Loue-Lison sur la base Banatic (Base nationale d'informations sur l'intercommunalité)
Amancey-Loue-Lison