La communauté de communes du Val de la Dame Blanche est une ancienne communauté de communes française située dans le département du Doubs, en région Franche-Comté.
Historique Créée le , elle a fusionné avec la communauté de communes de la Bussière le pour former la communauté de communes Dame Blanche et Bussière forte de 24 communes.
Au , 9 des 12 communes ci-après ont été transférées à Grand Besançon Métropole. Ne restent plus à la C.C Dame Blanche et Boussière que Moncey, Thurey-le-Mont et Valleroy.
Composition Elle comprenait les 12 communes suivantes :
Compétences Électricité, Gaz Autres énergies Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés Autres actions environnementales Activités sociales CIAS Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...) Activités péri-scolaires Activités culturelles ou socioculturelles Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Plans locaux d'urbanisme Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC) Organisation des transports non urbains Tourisme Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Préfiguration et fonctionnement des Pays NTIC (Internet, câble...)
Notes et références
Voir aussi Articles connexes Liste des intercommunalités du Doubs
Liens externes de la communauté de communes du Val de la Dame Blanche Les Bulletins communautaires (à télécharger au format pdf)
Sources La base Aspic (Accès des services publics aux informations sur les collectivités) pour le département du Doubs La Communauté de communes du Val de la Dame Blanche sur la base Banatic (Base nationale d'informations sur l'intercommunalité)
Val de la Dame Blanche