La communauté de communes Haute Maurienne Vanoisegraphie conforme à l'article des statutsStatuts de la communauté de communes entré en vigueur au 31 décembre 2018 est une communauté de communes française, située dans le département de la Savoie et la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Géographie La Haute-Maurienne-Vanoise constitue l'extrémité amont de la vallée de la Maurienne. Elle est délimitée par le Parc national de la Vanoise au nord et l'Italie au sud et à l'est. Elle est accessible par le Col du Mont-Cenis, le Col de l'Iseran au nord-est et l'autoroute de la Maurienne à l'ouest. La Communauté de communes compte sur son territoire plusieurs stations de sports d'hiver : ski de piste à Valfréjus, La Norma, Aussois, Val Cenis Vanoise (Val-Cenis) et Bonneval-sur-Arc ; ski nordique à Val d'Ambin (commune déléguée de Bramans), au Monolithe et Aussois et à Bessans. Son altitude varie entre 940 mètres au Freney et sur la commune de Val-Cenis.
Histoire
La "nouvelle" Communauté de communes Haute Maurienne Vanoise existe depuis le Arrêté préfectoral portant fusion de la communauté de communes Haute Maurienne Vanoise et de la communauté de communes Terra Modana, p 16. Elle est issue de la fusion de la Communauté de communes Terra Modana et de "l'ancienne" Communauté de communes Haute Maurienne Vanoise. Avec la loi NOTRe, cette dernière ne pouvait pas rester en l'état car elle comptait moins de . Les deux intercommunalités de haute Maurienne ont donc fusionné pour former une seule structure.
Composition La communauté de communes est composée des suivantes :
Démographie
Pyramide des âges
Administration Statut
Le regroupement de communes a dès sa création pris la forme d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN . Son activité est enregistrée sous le code APE 8411Z
Présidents
Conseil communautaire
À la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de , les conseillers communautaires seront désignés parmi le conseil municipal élu dans l'ordre du tableau des conseillers municipaux en commençant par le maire puis les adjoints et enfin les conseillers municipaux. Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, celui-ci comptera à partir de vingt huit conseillers communautaires qui sont répartis comme suit :
+ Communes Nombre de conseillers Aussois2Avrieux1Bessans2Bonneval-sur-Arc1Fourneaux2Le Freney1Modane9Saint-André1Val Cenis6Villarodin-Bourget2
Bureau
Le conseil communautaire élit un président et des vice-présidents. Ces derniers, avec d'autres membres du conseil communautaire, constituent le bureau. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président.
+ Composition de l'exécutif communautaireRenouvelé au Nom Fonction QualitéChristian SimonPrésidentConseiller délégué au maire de Modane Jérémy Tracq Maire de Bessans François Chemin Maire de Fourneaux, conseiller régionalJean-Claude RaffinMaire de ModaneNathalie Furbeyre4e vice-présidenteAdjointe au maire de Val Cenis, conseillère départementaleMaurice Bodecher 5e vice-président Adjoint au maire d'AussoisYann Chaboissier6e vice-présidentAdjoint au maire de ModaneJean-Marc Buttard7e vice-présidentMaire de AvrieuxEric Felisiak8e vice-présidentAdjoint au maire de Val CenisErica Sandforf conseillère déléguéeAdjoint au maire de ModaneStéphane Bect conseiller délégué Adjointe au maire de Villarodin-Bourget
Compétences
Les compétences de la communauté de communes sont les suivanteshttp://www.cchautemaurienne.com/sites/portail/files/statuts_cctm.pdf : Aménagement de l'espace Tourisme Développement économique Protection et mise en valeur de l'environnement Assainissement collectif Politique du logement et cadre de vie Création, aménagement et entretien de la voirie Équipements culturels, sportifs et éducatifs Action sociale
Financement
Identité visuelle
Notes et références
Voir aussi Articles connexes Intercommunalités de la Savoie Département de la Savoie
Liens externes
Site touristique du territoire de Haute Maurienne Vanoise
Haute-Maurienne Vanoise Catégorie:Maurienne