La Communauté de communes des Foulletons est une ancienne communauté de communes française située dans le département du Jura, en région Franche-Comté.

Elle a fusionné début 2011 avec d'autres intercommunalités en Communauté de communes Bresse-Revermont.

Composition Elle regroupait les 4 communes suivantes : Fontainebrux Larnaud Les Repôts Ruffey-sur-Seille

Compétences Eau (Traitement, Adduction, Distribution) Autres actions environnementales Activités sociales Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...) Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Constitution de réserves foncières Création, aménagement, entretien de la voirie Tourisme Préfiguration et fonctionnement des Pays

Historique

Voir aussi Articles connexes Intercommunalités du département du Jura

Liens externes

Foulletons