La Communauté de communes Nord-Ouest Jura est une ancienne communauté de communes française située dans le département du Jura, en Franche-Comté, dans la région administrative Bourgogne-Franche-Comté.
Historique La communauté de communes est dissoute le . Cinq de ses communes membres rejoignent la communauté d'agglomération du Grand Dole et les sept autres intègrent la communauté de communes Jura Nord[Communauté de communes Jura Nord|.].
Composition
La communauté de communes regroupait les 12 communes suivantes :
Administration
Compétences Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés Activités sanitaires Activités sociales Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...) Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs Établissements scolaires Activités péri-scolaires Activités culturelles ou socioculturelles Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Prise en considération d'un programme d'aménagement d'ensemble et détermination des secteurs d'aménagement au sens du code de l'urbanisme Tourisme Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Voir aussi Articles connexes Intercommunalités du département du Jura Liste des intercommunalités du département du Jura
Liens externes
Sources
Nord-Ouest Jura