La communauté de Communes Arc Sud Bretagne est une communauté de communes française, située dans le département du Morbihan, en région Bretagne.
Histoire Arc Sud Bretagne est née le de la fusion de la communauté de communes du Pays de La Roche-Bernard et de la communauté de communes du Pays de Muzillac..
André Pajolec, maire d'Arzal, en est le premier président. Yann Cristel en a été le directeur général des services (DGS) de 2011 à 2015. Vincent Vigneron assure cette fonction désormais, depuis 2015.
Territoire communautaire Géographie Située dans le sud-est du département du Morbihan, la communauté de communes Arc Sud Bretagne regroupe 12 communes et s'étend sur .. Carte de la communauté de communes Arc Sud Bretagne au .|vignette|centre|upright=1.8
Composition Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de la communauté de communes Arc Sud Bretagne. Composition en communes au Les densités de population sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la surface géométrique de la commune, avec un niveau de précision du contour de 5 m tel qu'il ressort de l'export du découpage administratif au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap, et non la superficie cadastrale définie par l'Insee, qui est une donnée purement administrative. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe..|vignette|upright=1.8
La communauté de communes est composée des suivantes :
Démographie
Administration Siège Le siège de la communauté de communes est à Muzillac, allée Raymond Le Duigou.
Tendances politiques + Maires de l'intercommunalité (au juillet 2021) Commune Maire Étiquette Ambon Noël Paul DVG Arzal Samuel Féret SE Billiers Régine Rosset PS Damgan Jean-Marie Labesse SE La Roche-Bernard Bruno Le Borgne DVD Le Guerno Gérard Guillotin SE Marzan Denis Le Ralle DVD Muzillac Michel Criaud DVD Nivillac Alain Guihard DVD Noyal-Muzillac Patrick Beillon SE Péaule Jean-François Bréger DVG Saint-Dolay Patrick Géraud DVG
Conseil communautaire Les 38 conseillers titulaires sont ainsi répartis selon le droit commun comme suit. : Nombre de délégués Communes 6 Muzillac, Nivillac 4 Noyal-Muzillac, Péaule 3 Ambon, Marzan, Saint-Dolay 2 Arzal, Billiers, Damgan, Le Guerno 1 (+1 suppléant) La Roche-Bernard
Élus
La communauté de communes est administrée par son conseil communautaire constitué en 2020 de communautaires, qui sont des conseillers municipaux représentant chacune des communes membres.
À la suite des élections municipales de 2020 dans le Morbihan, le conseil communautaire du Délibération n°74-2020 - Élection du ou de la président(e) de la communauté de communes « Arc Sud Bretagne », sur arc-sud-bretagne.fr, 16 juillet 2020 (consulté le 13 juillet 2021). a réélu son président, Bruno Le Borgne, maire de La Roche-Bernard, ainsi que ses -présidents. À cette date, la liste des vice-présidents est la suivante :
+ Liste des vice-présidents 2020-2026.AttributionsIdentitéQualitéSolidarités et TICMarie-Thérèse CabonAdjointe au maire de MuzillacFinancesGuy DavidAdjoint au maire de NivillacDéveloppement économique Jean-François BrégerMaire de PéauleTravauxPatrick BeillonMaire de Noyal-MuzillacEnfance et jeunesseMuriel MalnoëConseillère municipale de Saint-DolayAménagementDenis Le RalleMaire de MarzanSports et culture Noël PaulMaire d'AmbonTourismeJean-Marie LabesseMaire de DamganTransition écologiqueSamuel FéretMaire d'ArzalEmploi, formation et insertionGérard GuillotinMaire du GuernoCycles de l'eauBertrand RoberdelPremier adjoint au maire de Billiers
Ensemble, ils forment le bureau communautaire pour la période 2020-2026.
Liste des présidents
Compétences
L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions définies par le code général des collectivités territoriales..
Aménagement de l'espace communautaire Culture et TIC Développement économique Emploi/formation Enfance/jeunesse Environnement Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) Solidarités Sport Voirie
Régime fiscal et budget
La communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.
Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.
Effectifs Afin de mettre en œuvre ses compétences, l'intercommunalité emploie 92 salariés (dont 83 équivalent temps plein)..
Projets et réalisations
Notes et références
Voir aussi Article connexe Liste des intercommunalités du Morbihan
Liens externes Site de l'intercommunalité