La (CCPC) est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Grand Est.
Historique La communauté de communes de la région d’Esternay a été créé par un arrêté préfectoral du , et a pris le nom de Communauté de communes des Portes de Champagne par un arrêté préfectoral du , qui approuve ses nouveaux statutsArrêtés mentionnés en visas de l'arrêté préfectoral du 21 mai 2013 portant extension de périmètre de la Communauté de communes des Portes de Champagne à la commune isolée de Chantemerle, décrit ci-dessous..
Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du ., le , Escardes rejoint l'intercommunalité., suivie, le , par Chantemerle..
Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du ., la communauté de communes fusionne le avec les communautés des « Coteaux Sézannais » (23 communes)) et du Pays d'Anglure » (20 communes) pour créer la nouvelle communauté de communes de Sézanne-Sud Ouest Marnais.
Territoire communautaire Géographie Composition La communauté de communes était composée depuis le par 19 communes, dont la principale est Esternay.
Fonctionnement Siège Le siège de la communauté de communes est à Esternay, 10 Place du Gal de Gaulle.
Élus
La Communauté de communes est administrée par son Conseil communautaire, composé de 33 conseillers communautaires, qui sont des conseillers municipaux représentant chaque commune membre, à raison d'un délégué titulaire et un suppléant pour les petites communes, deux délégués pour Courgivaux, La Noue et Villeneuve-la-Lionne, et 12 délégués pour Esternay..
Le conseil communautaire d' a réélu son président, Gérard Amon, Maire de Joiselle, et élu ses six vice-présidents : Jocelyne Rousseau, maire de Montgenost, déléguée aux affaires environnementales ; Cyril Laurent, maire des Essarts-le-Vicomte, délégué aux finances, au budget et au développement économique ; Jean-Luc Batonnet, maire-adjoint d'Esternay, délégué aux affaires scolaires et périscolaires ; José Lahaye, maire de Champguyon, délégué à la voirie et aux infrastructures ; Annick LASSEAUX, maire des Essarts-le-Sézanne, déléguée aux agents territoriaux et à la mutualisation ; Émile Paris, maire de Châtillons-sur-Morin, délégué aux affaires culturelles et sportives, aux loisirs, au tourisme et à la communication.
Ensemble, ils forment le bureau de l'intercommunalité pour la mandature 2014-2020..
Liste des présidents
Régime fiscal et budget La communauté de communes perçoit une fiscalité additionnelle aux impôts locaux des communes, avec FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes)..
Compétences Nombre total de compétences exercées en 2016 : 21
L'intercommunalité exerce les compétences qui lui sont transférées par les communes membres, dans le cadre des dispositions légales. Il s'agit : Aménagement de l’espace communautaire Élaboration et suivi de la Charte de Pays ; Études relatives à l'aménagement du territoire ; Élaboration, approbation, révision et modification d’un Schéma de cohérence territoriale ; Développement économique Création, aménagement et gestion des zones d’activités industrielle, tertiaire commerciale ou artisanale Actions favorisant le maintien, l’extension ou l’accueil des activités économiques permettant de maintenir ou développer l’emploi Protection et mise en valeur de l’environnement Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés Création, entretien et gestion des installations et réseaux d'assainissement des eaux pluviales d'origine urbaine Création, entretien et gestion des installations et réseaux d'eaux usées Étude du plan général du réseau d’alimentation en eau potable Élaboration et gestion des zones d'implantation des éoliennes Logement et du cadre de vie Élaboration et suivi de programmes locaux de l'habitat (PLH) Mise en œuvre d’opérations programmées d’amélioration de l’habitat (OPAH) Voiries reconnues d'intérêt communautaire Équipements culturels, sportifs et d’enseignement • Construction entretien et fonctionnement des regroupements pédagogiques maternelles et primaires • Activités périscolaires et extrascolaires : Actions sociales Collège Formation aux premiers secours (F.P.S.) Formation Sécurité Routière Transports scolaires Nettoyage du gymnase d'Esternay Service incendie Contingent d’incendie et de secours Centres de Première Intervention Action culturelle Actions de développement des activités de loisirs et de tourisme..
Projets et réalisations Énergies renouvelables La CCPC dispose depuis 2013 d'un parc éolien composé de 6 éoliennes d’une puissance totale de 12,3 MW...
Voir aussi Articles connexes Intercommunalité en France Établissement public de coopération intercommunale Liste des intercommunalités de la Marne Canton d'Esternay
Liens externes .
Notes et références
Portes de Champagne