La est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Champagne-Ardenne.
Elle a été supprimée le , et intégrée dans la nouvelle communauté de communes Côtes de Champagne et Saulx.
Historique La communauté a été créée par un arrêté préfectoral du Arrêté mentionné dans les visas de l'arrêté préfectoral du 29 mai 2013 créant la communauté de communes Côtes de Champagne et Saulx, décrit ci-dessous...
Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du ., les quatre petites intercommunalités : - communauté de communes de Saint-Amand-sur-Fion, - communauté de communes des Côtes de Champagne, - communauté de communes des Trois Rivières - communauté de communes de Champagne et Saulx ont fusionné le , en intégrant la commune isolée de Merlaut, pour former la nouvelle communauté de communes Côtes de Champagne et Saulx..
Territoire communautaire Géographie Composition L'intercommunalité est composée de 14 communes, dont la principale est Vanault-les-Dames :
Alliancelles Bassu Bassuet ( janvier 2009) Bettancourt-la-Longue Bussy-le-Repos Charmont ( janvier 2008) Possesse Saint-Jean-devant-Possesse Val-de-Vière Vanault-le-Châtel ( janvier 2012) Vanault-les-Dames Vavray-le-Petit Vernancourt Vroil
Politique et administration Siège La communauté de communes avait son siège à Vanault-les-Dames, 8 place du Matras.
Élus La communauté de communes était administrée par un conseil communautaire constitué de représentants de chaque commune, élus en leur sein par les conseils municipaux.
Liste des présidents
Compétences L'intercommunalité exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales.
Régime fiscal et budget La communauté de communes percevait une fiscalité additionnelle aux impôts locaux des communes, sans FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes).
Voir aussi Articles connexes Communautés de communes de la Marne Liens externes Voir la limite de la Communauté sur openstreetmap
Notes et références
Côtes de Champagne