vignette|, à Sulina en Roumanie. vignette|redresse|Plaque commémorative sur le , à Sulina : .
La Commission européenne du Danube (CED) est une ancienne organisation intergouvernementale de coopération pour la navigation sur le Danube, créée en et remplacée en par la Commission du Danube.
Histoire
Après la guerre de Crimée, l' du traité de Paris du établit pour la première fois le régime juridique du Danube. En regard à l'administration du Danube, le fleuve est partagé en deux secteurs : le Danube Supérieur (fluvial) et le Bas Danube (Danube inférieur). Par les stipulations du traité de paix, se constitue la Commission européenne du Danube (pour le Bas Danube), formée de délégués des sept États signataires du document : Grande-Bretagne, France, Royaume de Prusse, Empire d'Autriche, Empire russe, Royaume de Sardaigne et Empire ottoman.
Encore une fois les principautés danubiennes de Moldavie et de Valachie, qui s'uniront en pour former la Roumanie, sont exclues, bien que les compétences de la Commission s'exercent principalement sur leurs territoires.
Le siège de la Commission européenne du Danube est établi à Galați, au statut de port franc. Le traité de Berlin du prolonge la compétence de la CED de Isatcha à Galați et intègre la Roumanie parmi les États membres.
La Commission du Danube est fondée le à Belgrade.
Liste des délégués
Ces listes recensent, par ordre chronologique, les personnalités ayant occupé le poste de délégué de chacun des États membres auprès de la CED, « Liste des délégués des puissances composant la Commission européenne du Danube depuis son institution en jusqu'au », ., : « , », , tiré de , avec des corrections d'après les procès-verbaux de la Commission., : « État nominatif des délégués des puissances à la Commission européenne du Danube depuis son institution en jusqu'en », ., « État nominatif des délégués des puissances à la Commission européenne du Danube depuis son institution, en , jusqu'au », ..
Autriche puis Autriche-Hongrie
France Les délégués permanents de la France auprès de la CED ont été successivement. :
Décret de nomination Délégué Photo 75px Louis Marie Adolphe d'Avril 75px Jules Herbette Décret du , JORF, , , . Camille Barrère Décret du , JORF, , , . André Lavertujon Décret du , JORF, , , . 75px Jules-Ludovic Henrys d'Aubigny 75px Décret du , JORF, , , . Georges Cogordan 75px Décret du , JORF, , , . Joseph Adam Sienkiewicz 75px Constant-Jules Paillard-Ducléré Décret du , JORF, , , . Marcellin Pellet Décret du , JORF, , , . Pierre de Margerie Décret du , JORF, , , . Gabriel Deville Décret du , JORF, , , . André Soulange-Bodin 75px Décret du , JORF, , , . Jean Guillemin 75px Décret du , JORF, , , . Albert Legrand 75px Décret du , JORF, , , . Richard-William Martin Décret du , JORF, , , . François Charles-Roux 75px Décret du , JORF, , , . 75px Décret du , JORF, , , . 75px Décret du , JORF, , , . Marcel Justin Ray 75px Décret du , JORF, , , . 75px Paul Morand 75px
Grande-Bretagne
Prusse puis Allemagne
Roumanie
Russie
Sardaigne puis Italie
Turquie
Notes et références
Dans le Journal officiel de la République française (JORF), sur Gallica :
Voir aussi Bibliographie
Liens externes
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