Cet article présente les faits marquants de l'année 1690 en droit.
Événements : les Vaudois sont amnistiés et sont recrutés par l’armée de Victor-Amédée II de Savoie.
: Diploma Leopoldinum majus ; l'Empereur, en contrepartie de la reconnaissance de son autorité en Transylvanie, promet de respecter les privilèges de la noblesse et des Églises, et place le général Frédéric Veterani à la tête du gouvernement pendant la minorité d'Abaffi II.
: signature à Hambourg par Bidal d’Asfeld et Luigi Ballati d’un traité de neutralité entre la France et le Hanovre, antidaté du , pour que les subsides puissent partir du mois de novembre. Action diplomatique en Allemagne du Nord du baron Bidal d’Asfeld. Malgré d’importants subsides distribués au duc de Hanovre, à l’évêque de Munster, au roi de Danemark et au duc de Wolfenbüttel, il échoue à les rallier à la France (1690-1694). Naissances
Décès
Notes et références
Catégorie:XVIIe siècle en droit Catégorie:1690 en droit