La Communauté de communes du canton de Modane, aussi appelée Terra Modana, est une ancienne intercommunalité française située dans le département de la Savoie en région Auvergne-Rhône-Alpes.
Géographie
Histoire Le Syndicat intercommunal du canton de Modane (1966-2013) Créé le , le Syndicat Intercommunal du Canton de Modane (SICM) a eu pour première mission d'être une interface administrative qui puisse permettre de fédérer les communes du canton autour de deux grands projets d'investissement, à savoir : la construction du premier collège de Haute-Maurienne la construction de la piscine.
Durant la dernière décennie, suivant la volonté des élus représentant les communes au comité syndical et à la faveur des politiques européennes et françaises en matière d'aménagement du territoire, le syndicat intercommunal s'est vu déléguer un nombre croissant de compétences.
Ces dernières s'appliquent à des domaines aussi variés que :
la conduite d'opérations de construction / rénovation immobilière, la promotion touristique dans le cadre du contrat de Plan État Région, la promotion culturelle et des loisirs (gestion de l'école de musique) l'assainissement cantonal, la gestion d'équipements sportifs (gymnase, piscine) l'environnement
La communauté de communes Terra Modana
Dans le cadre du schéma départemental de coopération intercommunale, la communauté de communes Terra Modana est créée à partir du Syndicat intercommunal du canton de Modane et en absorbant l'ancienne Communauté de communes de la Norma. La Communauté de communes Terra Modana a été créée par un arrêté préfectoral du .
Elle disparait le au soir, remplacée par la communauté de communes de Haute Maurienne-Vanoise.
Composition
L'intercommunalité regroupe les communes suivantes :
Démographie
Pyramide des âges
Administration Statut
Le regroupement de communes a dès sa création pris la forme d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN . Son activité est enregistrée sous le code APE ???
Présidents
Conseil communautaire
À la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de , les conseillers communautaires seront désignés parmi le conseil municipal élu dans l'ordre du tableau des conseillers municipaux en commençant par le maire puis les adjoints et enfin les conseillers municipaux. Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, celui-ci comptera à partir de vingt-trois conseillers communautaires qui sont répartis comme suit : Nombre de conseillers Communes 11 Modane 3 Aussois et Fourneaux 2 Saint-André et Villarodin-Bourget 1 Avrieux et Freney
Bureau
Le conseil communautaire élit un président et six vice-présidents. Ces derniers, avec d'autres membres du conseil communautaire, constituent le bureau. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président.
+ Composition du Bureau renouvelé en Nom Fonction Qualité Christian Simon Président au Maire de Modane François Chemin Maire de Fourneaux Jean-Claude Raffin Maire de Modane Laurence Billard-Vincendet 1 adjointe au maire de Villarodin-Bourget Gilles Margueron Maire de Villarodin-Bourget Pascal Poilane Adjoint au maire d'Aussois Xavier Lett Vice-Président Conseiller municipal de Modane Conseiller général du Canton de Modane
Compétences
Les actions qu'entreprend la Communauté de communes Terra Modana sont celles que les communes ont souhaité lui transférer. Ces dernières sont définies dans ses statuts.
Identité visuelle
Liens externes
www.canton-de-modane.com
Articles connexes
Canton de Modane Liste des intercommunalités de la Savoie
Références et notes
Terra Modana Catégorie:Maurienne