Le (SMTR), était l'autorité organisatrice de transports du conseil général du Rhône, de la communauté d'agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône et de la communauté de communes de l'Est lyonnais. Ce syndicat gérait l'ensemble des réseaux de transports sur le territoire situé en dehors de celui du SYTRAL qui gère le réseau TCL de Lyon et son agglomération. Au , le SMTR adhère au SYTRAL et est alors dissous, le SYTRAL reprenant la gestion de l'ensemble des réseaux du SMTR.

Historique Lors de la séance publique du , l'assemblée départementale décide de créer un syndicat mixte de type SRU ayant pour but de mieux coordonner les politiques de transport du département, avec création effective au , date à laquelle le syndicat reprend la gestion des réseaux sur son périmètre... Toutefois, le conseil général décide de rester membre du SYTRAL et précise souhaiter la création d'un syndicat des transports régional..

En , la communauté de communes de l'Est lyonnais rejoint le SMTR.

Le , la communauté d'agglomération de Villefranche-sur-Saône devient la communauté d'agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône à la suite de la réforme intercommunale.

En , la volonté de fusionner au , jour de la création de la métropole de Lyon, le SYTRAL avec le Syndicat mixte des transports du Rhône, est réaffirmée. Le nouveau syndicat devant réunir alors la gestion des réseaux urbains TCL de Lyon et Libellule de Villefranche-sur-Saône ainsi que le réseau interurbain des cars du Rhône, avec l'objectif à terme d'unifier la tarification des trois réseaux et une harmonisation des offres de transport...

Le , comme prévu le Syndicat mixte des transports du Rhône décide de se dissoudre et d'adhérer au SYTRAL au sytral.fr - Synthèse du comité syndical du SYTRAL du jeudi 26 novembre 2014. Le suivant, la fusion est approuvée par le comité syndical du SYTRAL ..

Le syndicat mixte des transports du Rhône est dissous par arrêté préfectoral du avec date d'effet au .. Le département du Rhône reprend les compétences « abris » et « transport à la demande », alors que le SYTRAL prend la compétence de coordination, d'organisation et de gestion des services de transports collectifs réguliers non urbains.

Périmètre des transports Le syndicat avait pour périmètre l'ensemble des communes du département du Rhône ne faisant pas partie du SYTRAL et du réseau TCL et desservies par les réseaux suivantsrhone.fr - Le syndicat mixte des transports du Rhône : Les cars du Rhône, le réseau départemental, incluant la navette de Tarare ; Libellule, le réseau urbain de Villefranche-sur-Saône, Arnas, Limas, Gleizé et de Jassans-Riottier (Ain).

Missions et organisation Statuts

Composition

Ce syndicat était composé de trois collectivités : Le conseil général du Rhône ; La communauté d'agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône ; La communauté de communes de l'Est lyonnais.

Au , ces deux dernières collectivités ont rejoint le SYTRAL en plus du conseil général qui en était déjà membrebusetcar.fr - Lyon : Le SYTRAL nouveau est arrivé !.

Administration L'exécutif

Le comité syndical était le suivantPréfecture du Rhône - Arrêté n °2014171-0010 du 20 juin 2014 relatif à la modification des statuts du syndicat mixte des transports du Rhône : Un délégué par EPCI de moins de habitants ; Deux délégués par EPCI de plus de habitants ; Département du Rhône (représenté par son conseil général) : 4 délégués ; Communauté d'agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône : 2 délégués ; Communauté de communes de l'Est lyonnais : 1 délégué.

Les équipes opérationnelles

Président du SMTR

Compétences

Les compétences étaient les suivantes : L'organisation des transports dont les territoires sur lesquels le département est compétent ; La coordination des offres, de la tarification et de l'information. Budget

Ressources

L'une des ressources est le versement transport, dont son taux a été fixé le à 0,30 %, avec un VT additionnel à 0,50 % dans les communes situés dans « l'espace à domination urbaine » et un autre VT additionnel de 0,20 % à Saint-Romain-en-Galurssaf.fr - Champ d'application du versement transport pour le SMTR.

Dépenses

Notes et références

Voir aussi Articles connexes Multitud' SYTRAL Les cars du Rhône Réseau Libellule

Liens externes

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