L’histoire du droit d'auteur (et du copyright) doit son émergence à deux éléments étroitement liés, d'une part, l'amélioration des techniques de reproduction des écrits, et d'autre part, la constitution de la notion même d'auteur et de l'unité fondamentale de l'auteur et de l'œuvre.
Genèse du droit moral
Le plus ancien différend connu sur la propriété d'une copie d'un texte opposa, vers 560, Saint Colomban d'Iona et Saint Finnian L'histoire, sujette à caution, est rapportée, par Montalembert dans Les Moines d'Occident, depuis saint Benoît jusqu'à saint Bernard, 1860, p. 124-125.. Colomban aurait secrètement copié un psautier appartenant à Finnian. Finnian, découvrant la copie, aurait alors contesté à Colomban le droit de l'emporter sur base de l'argument selon lequel . La question fut tranchée par le haut roi d'Irlande, Diarmait mac Cerbaill, en vertu du principe à chaque vache son veau (p. 127), au grand dam de Colomban (p. 128).
L'anecdote ne dit pas si Finnian était l'auteur du livre copié. Si c'est le cas, Finnian défend bien un droit qui n'existe pas encore : le droit de reproduction. Dans la négative, Finnian jalouse simplement un texte qu'il a peut-être acquis à grands frais. D'ailleurs, l'argument juridique qu'il emploie est un principe du droit des biens, hérité du droit romain qui dit que le propriétaire d'un bien est naturellement propriétaire des fruits produits par cette chose : la propriété d'un arbre entraîne la propriété sur ses fruits. Finnian défend l'idée — discutable — que la copie est le fruit de l'original en tant que produit par lui. Dans cette hypothèse donc, l'anecdote soulève des questions intéressantes au regard de l'histoire du droit d'auteur, mais n'en relève pas vraiment. Elle ne fait qu'annoncer, et peut-être confirmer dans l'esprit de celui qui la rapporte la confusion qui existera, en particulier au , entre propriété intellectuelle et propriété matérielle.
Histoire du droit patrimonial Avant le Le droit romain ne définit pas de droit d'auteur mais des prémices sont abordés dans le Digeste et les Institutes de Justinien. La règle étant que l'œuvre appartient au propriétaire du parchemin ou de la toile, ce qui n'est démenti que par Jean-Jacques Burlamaqui et Hugo Grotius.
Avant le , l'essentiel de la création artistique reposait soit sur les ressources propres des auteurs (comme Montaigne) ou sur un système de mécénat. Parmi les arts, seul l'écrit était soumis à la possibilité de reproduction en nombre depuis l'invention de l'imprimerie. Pour un auteur, être imprimé et diffusé représentait donc un honneur, et accroissait la notoriété, ce qui lui permettait d'obtenir de meilleurs patronages, en sus de la reconnaissance de ses pairs. Le prix du livre représentait ainsi le travail de l'imprimeur, l'auteur n'ayant pas ou peu d'intérêt financier direct dans le commerce de ses œuvres.
Les origines de la part patrimoniale du droit d'auteur est généralement reliée à la pratique des monarques européens d'attribuer des patentes, qui conféraient arbitrairement au bénéficiaire un monopole sur une activité économique spécifiée dans la patente. De tels monopoles furent ainsi accordés ponctuellement à des auteurs et à des imprimeurs avant le pour des ouvrages particuliers.
En Grande-Bretagne, cette pratique culmina avec le Licensing Act de 1662, qui conférait le monopole de l'édition anglaise à la Worshipful Company of Stationers and Newspaper Makers de Londres, sous couvert d'organisation de la censure des textes hérétiques et séditieux. En pratique, la compagnie regroupait un nombre important d'éditeurs, qui avaient conçu un système interne de droits, rendu général par le monopole. La Glorieuse Révolution, hostile aux monopoles, abolit ce système, laissant les éditeurs de Londres en concurrence avec les éditeurs basés dans d'autres parties du Royaume, qui produisaient des livres à plus bas coût.
Le tournant décisif du Royaume-Uni : du Statute of Anne à Donaldson v. Beckett
Avec le retour de la monarchie, la guilde des éditeurs-imprimeurs de Londres obtinrent le Statute of Anne (1709, appliqué à compter du ), première loi véritablement fondatrice du droit patrimonial sur les œuvres artistiques. Le Statute of Anne donne à l'auteur d'ouvrages déjà édités le droit exclusif de les imprimer à nouveau pour une durée de vingt et un ans. Pour les nouveaux ouvrages, les auteurs disposaient d'un droit exclusif de 14 ans, avec possibilité de renouvellement une fois. Cette loi donnait ainsi un privilège aux éditeurs-imprimeurs et libraires dont les livres publiés à Londres subissaient des contrefaçons dans les grandes capitales européennes (Bruxelles, Amsterdam, Paris) alors que les auteurs comme Voltaire voyaient dans ces contrefaçons un accroissement de leur notoriétéMarie Cornu, Isabelle de Lamberterie, Pierre Sirinelli, Catherine Wallaert, Dictionnaire comparé du droit d'auteur et du copyright, CNRS Editions, 449 p., .
La grande nouveauté de cette législation réside dans la décision de donner à l'auteur, et non à l'éditeur, le droit exclusif d'impression de sa création. Cette décision reflète d'une part l'arrivée dans le débat des auteurs eux-mêmes, et surtout l'utilisation de l'intérêt de l'auteur et de la création par les éditeurs. Ces derniers restent en effet les principaux promoteurs d'une législation restrictive pour le droit d'auteur.
À la suite du Statute of Anne, la question demeurait de savoir ce que devenaient les ouvrages après expiration du droit exclusif. Les éditeurs londoniens, fédérés en cartel défendirent l'idée qu'il existait, antérieurement au Statute of Anne, un droit coutumier conférant au titulaire des droits, en l'occurrence l'éditeur qui les achetait à l'auteur, un droit de publication exclusif et perpétuel. Cette interprétation du droit coutumier fut confirmé par une cour anglaise en 1769 par la décision Millar v. Taylor. Cependant, une décision d'une cour anglaise n'était pas opposable aux éditeurs installés dans d'autres parties du royaume, en particulier l'Écosse, où se développait une industrie d'édition de textes non couverts par le Statute of Anne.
Les éditeurs londoniens s'attaquèrent à cette industrie en 1774 dans le cadre du cas Donaldson v. Beckett, portée devant la Chambre des lords, plus haute autorité juridique du royaume. L'affaire reprenait l'œuvre même qui avait servi de fondement à Millar v. Taylor. Emmenés par Lord Camden, les Lords rejetèrent l'idée d'un droit perpétuel fondé dans le droit coutumier. Cette décision est fondamentale dans la conception anglo-saxonne du droit d'auteur. En rejetant le fondement du droit d'auteur dans le droit coutumier, les Lords affirmèrent que le droit d'auteur n'était pas un droit naturel, mais constituait un simple instrument de politique publique, destiné à favoriser la création et à permettre aux auteurs de tirer des revenus de leur création. Il en découle la différence existant encore entre la notion continentale de droit d'auteur et la notion anglo-saxonne de copyright.
Genèse du droit d'auteur sur le continent
Au cours du , plusieurs pays prirent des mesures visant à permettre aux auteurs de contrôler la publication de leurs écrits. Parmi les pays précurseurs, on compte ainsi la Norvège et le Danemark (1741), puis l'Espagne (1762).
En France comme dans la plupart des autres pays, les imprimeurs-libraires-éditeurs disposaient de fait de droits de propriété sur les textes qu'ils avaient achetés à leurs auteurs. L'existence d'un tel droit était favorisée par l'avantage important dont disposait le premier éditeur. Préparer l'édition complète d'un ouvrage demandait en effet un temps tel que généralement, les premières éditions suffisaient à épuiser le marché, ne laissant guère de place à une édition à bas coût. Les améliorations de la technologie de composition et d'impression au début du , ainsi que l'étendue du marché des livres lié à la dissémination de l'écrit à l'ère des Lumières rendit profitable l'entreprise de réédition d'un texte de moindre qualité et à bas prix.
En Europe, les premières demandes célèbres de protection contre la contrefaçon émanent des philosophes des Lumières eux-mêmes.
Lenglet du Fresnoy (1674/1755) lance une souscription pour créer des sociétés de gens de lettres qui imprimeraient eux-mêmes les ouvrages, en prônant la maîtrise de l'auteur sur les rééditions jusqu'au 30 ans suivant son décèsTestament littéraire de Jean-François Dreux du Radier, Archives nationales, manuscrit Q 651. L'idée est ensuite diffusée par Diderot dans la Lettre sur le commerce des livres (1763)Écrite en 1763 sur l’instance de la communauté des libraires parisiens, la Lettre adressée à un magistrat sur le commerce de la librairie, son état ancien et actuel, ses réglements, ses privilèges, les permissions tacites, les censeurs, les colporteurs, le passage des ponts et autres objets relatifs à la police littéraire est l’un de textes majeurs sur la liberté d’écrire et de publier. Chargé de présenter les doléances de la profession auprès de Sartine, directeur de la librairie, Diderot réclame la liberté d’éditer et aborde la question du droit d’auteur en souscrivant largement aux conditions des libraires. Ceux-ci assimilent la création littéraire à la production et à l’échange de marchandises estimant que le droit de propriété de l’acquéreur d’une œuvre est aussi éminent que l’était, avant l’achat, celui du créateur. Lire le texte transcrit sur wikisource.
En 1777, Beaumarchais fonde la première société d’auteurs pour promouvoir la reconnaissance de droits au profit des auteursSite de la SACD (lien). Mandaté par cette société d’auteurs, il entre en guerre avec la Comédie-Française : il bloque une répétition de cette troupe qui a le privilège de choisir ses pièces et garde abusivement les 1/ des recettes qui devaient normalement revenir aux auteurs. Puis, à son instigation, les auteurs refusent de lui livrer des pièces nouvellesJan Baetens, Le combat du droit d'auteur : anthologie historique, éd. Les Impressions Nouvelles, 2001, p. 45. Dans la nuit du , les révolutionnaires français abolissent l’ensemble des privilègesPetite histoire des batailles du droit d’auteur, Interview d’Anne Latournerie, juin 2001 (texte), puis les lois du 13Lire le texte transcrit sur wikisource et Lire le texte transcrit sur wikisource et du 19Lire le texte transcrit sur wikisource et accordent aux auteurs le droit exclusif d'autoriser la reproduction de leurs œuvres pendant toute leur vie puis aux héritiers pendant une durée de cinq ans. À l’issue de ce délai, l’œuvre entre dans le domaine public.
Dans l'Empire germanique, le morcellement des pays rend l'éventuelle protection légale des auteurs très limitée, et donc leur rémunération aléatoire. Aussi des philosophes tels Kant, Fichte, Klopstock ou Becker souhaitent montrer que cette protection s'appuie sur un travail, et non une faveur de souverain local. Le livre est pour eux un sujet significatif dans l'établissement de ce droit, parce qu'il porte les intérêts de deux types de parties. Comme objet matériel il a un propriétaire, mais comme objet de discours sa propriété reste à l'auteur ; le propriétaire de l'objet matériel ne peut donc le reproduire sans le consentement de l'auteur, philosophiquement parlant. Le livre est à la fois un objet matériel et un discoursChartier Roger, « Qu'est-ce qu'un livre ? Métaphores anciennes, concepts des lumières et réalités numériques », Le français aujourd'hui, 3/2012 (n°178), p. 11-26.
URL : http://www.cairn.info/revue-le-francais-aujourd-hui-2012-3-page-11.htm
DOI : 10.3917/lfa.178.0011.
Naissance du copyright aux États-Unis