La Communauté de communes Mirebellois et Fontenois est une communauté de communes française, située dans le département de la Côte-d'Or et la région Bourgogne-Franche-Comté.
Histoire La communauté de communes est créée au par fusion de la communauté de communes du Mirebellois et de la communauté de communes du Val de Vingeanne.
Composition La communauté de communes est composée des suivantes :
Démographie
Politique et administration Le siège de la communauté de communes est situé à Mirebeau-sur-Bèze.
Conseil communautaire La communauté de communes est administrée par le conseil de communauté, composé de 51 conseillers, élus pour 6 ans.
Les délégués sont répartis selon l'importance comme suit Arrêté n° 21-2016-12-21-005 du 21 décembre 2016 portant fusion des communautés de communes du Mirebellois et du Val de Vingeanne, p. 64 : Nombre de délégués Communes 8 Mirebeau-sur-Bèze 6 Belleneuve 3 Beire-le-Châtel, Fontaine-Française, Arceau 2 Bèze 1 Les autres communes
Présidence
Notes et références
Liens externes
Catégorie:Communauté de communes dans la Côte-d'Or