Les Codes, règles et règlements de New York (en anglais : New York Codes, Rules and Regulations, abrégé en NYCRR) contient la liste des règles et des réglementations de l'État de New York.
Le NYCRR est officiellement mis en œuvre par la Division des Règles Administratives du Département des Transports de l'État de New York.
Contenu + Titres du NYCRR Titre n° Département d'État Nombre de volumes 1 Agricultures et Marchés 2 volumes 2 Audits et Contrôle 1 volume 3 Gestion Bancaire 1 volume 4 Fonction Publique 1 volume 5 Développement Économique1 volume 6 Ressources Environnementales 15 volumes 7 Services Pénitentiaires 1 volume 8 Éducation 4 volumes 9 Executif 11 volumes 10 Santé 7 volumes 11 Couverture4 volumes 12 Main-d'Œuvre 5 volumes 13 Loi 1 volume 14 Hygiène Mentale 3 volumes 15 Véhicules Motorisés 1 volume 16 Service Public 3 volumes 17 Transport 3 volumes 18 Services Sociaux 4 volumes 19 États 2 volumes 20 Taxes et Finances 3 volumes 21 Divers 4 volumes 22 Judiciaire 5 volumes 23Services Financiers 1 volume
Voir aussi Code de la Réglementation Fédérale
Notes et références
Liens externes Codes, règles et règlements de New York Codes, règles et règlements de New York du
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