Marc Desserteaux, né le à Dijon et mort dans la même ville le , est un juriste français.
Biographie
Marc François Henri Frédéric Desserteaux est le fils du doyen Fernand Desserteaux et le père du capitaine Henry Desserteaux (1917-1947), qui donna son nom à la promotion 2023-2026 de l'École spéciale militaire de Saint-Cyr.
Il suit des études de droit, obtient le doctorat, puis l'agrégation (section de droit privé et de droit criminel) en 1912 à la Faculté de droit de Dijon. Entre temps, il s'inscrit au barreau comme avocat à la Cour d'appel de Dijon et est admis comme membre du conseil de direction de la Société générale des prisons (éditrice de la Revue pénitentiaire et de droit pénal) en 1909.
Il devient professeur de droit civil à Dijon après l'obtention de l'agrégation.
Spécialiste de l'étude du droit comparé, il soutient, avec le juriste René David, l'établissement de rapports plus étroits entre le droit comparé et la géographie, soulignant « l'influence que les conditions géographiques de la vie dans une contrée auraient sur les institutions juridiques »Bulletin de la Société de géographie d’Égypte, volumes 22 à 24, 1948.
Il était membre de l'Académie de Mâcon.
Publications
Ouvrages
Essai d'une théorie générale de l'effet déclaratif en droit civil français, thèse pour le doctorat (sciences juridiques), Paris, 1908, A. Rousseau, 524 p. Des accidents du travail qui donnent droit à plusieurs indemnités, Thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques), Paris, 1909, A. Rousseau, 175 p. Droits du propriétaire sur les animaux qui pénètrent sur son fonds, Recueil Sirey , 1912 Le Pacte de constitut, 1919 La question des coobligés : essai d'une explication nouvelle de la production intégrale du créancier aux diverses faillites des débiteurs, Recueil Sirey , 1919 Procédures civiles et commerciales égyptienne, avec Abd el-Fattah el-Sayed, 1926 Traité théorique et pratique des effets de commerce en droit égyptien, avec Abd el-Fattah el Sayed Bey, 1928 Traité théorique et pratique des faillites en droit égyptien, avec Abd el-Fattah el-Sayed, 1932 Des faillites et banqueroutes et des liquidations judiciaires, Tome premier, avec Jean Percerou, 1935, 1938 Des faillites et banqueroutes et des liquidations judiciaires, Tome deuxième, avec Jean Percerou, 1937 Des Faillites et banqueroutes et des liquidations judiciaires, Tome troisième, avec Jean Percerou, 1938 L'évolution de la condition juridique de la femme mariée, 1939 La libre recherche scientifique. A quel critérium peut-on reconnaître les cas d'application de la libre recherche scientifique ?, Recueil Sirey De la période suspecte en matière civile, Dalloz
Articles Abus de droit ou conflit de droits, Revue trimestrielle de droit civil, 1906, Paris, L. Larose et L. Tenin, pp. 119-139 De la Protection des enfants légitimes après le prédécès de leur père ou de leur mère, Revue trimestrielle de droit civil, Paris, 1912, pp. 5-35,
Notes et références
Bibliographie Pierre Louis-Lucas, « Marc Desserteaux 1885-1949 », 1949
Liens externes
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