La contrefaçon est la reproduction ou l'imitation d'un objet par une entreprise clandestine ou connue qui s'approprie les marques des produits appartenant à une société, d'un document (en particulier officiel), d'une œuvre ou d'une marchandise, soit en indiquant ou en laissant présumer que la chose est authentique, soit en violation d'un droit de propriété intellectuelle ou du droit d'auteur. Dans tous les cas, il s'agit d'un délit.
Description La contrefaçon n'est pas uniquement la copie intégrale d'un bien authentique, elle s'apprécie en fonction des ressemblances et non des différencesDessins et modèles - Institut de recherche en propriété intellectuelle (IRPI) (voir archive)..
Les œuvres audiovisuelles font aussi régulièrement l'objet de contrefaçons par le biais du piratage, souvent sur Internet ou de boîtiers IPTV.
Enfin, les objets de la vie quotidienne peuvent également faire l'objet de contrefaçons, comme les stylos, les consoles de jeux vidéo, les pièces automobiles, les téléphones ou les écouteurs par exemple.
Avec la mondialisation, le volume des échanges a constamment augmenté entre pays au fil des années. Schématiquement, ces échanges s'effectuent dans trois sphères d'activités économiques : fabrication, distribution et consommation. Elles échangent continuellement et à différentes intensités. Plus il y a d'échanges, plus il y a risque que les systèmes régulateurs soient pris en défauts.
Les principaux pays producteurs de contrefaçon sont en majorité les pays d’Asie tels que la Chine, la Turquie, l’Inde ou encore la Russie, les pays de l’Europe de l’Est comme la Pologne et l’Italie.. vignette|left|Musée de la Contrefaçon, 16 rue de la Faisanderie à Paris. La contrefaçon de documents connaît une forte augmentation due à plusieurs facteurs, dont l'usurpation d'identité et le système de permis de conduire à points dans certains pays.
La France lance sa carte d’identité électronique, nouveau rempart contre les faussaires.
La notion de contrefaçon a été rapprochée par Godefroy de Montcuit de celle de parasitisme« Les relations entre contrefaçon et parasitisme », Godefroy de Moncuit, Le Concurrentialiste, 2 mai 2014..
Très tôt et plus particulièrement en 1872, les industriels de la pharmacie se sont bien rendu compte de la nécessité de protéger leurs formules et ont créé l'Union des fabricants (Unifab), association française de promotion et de défense du droit de la propriété intellectuelle qui lutte activement contre la contrefaçon.
Raisons Divers facteurs favorisent la contrefaçon : La main-d'œuvre dans de nombreux pays est notablement moins chère que dans les pays industrialisés. Les conditions de production dans de nombreux pays sont nettement moins coûteuses que dans les pays occidentaux. Le développement technologique a donné naissance à des appareils de reproduction relativement peu coûteux (graveurs de CD). Le cadre légal varie de pays en pays. Par exemple, le droit de regard sur la conduite des affaires est notablement plus élevé aux États-Unis qu'au Canada. Le désir d'obtenir des devises fortes, c'est-à-dire de la monnaie d'un pays qui a une activité économique importante, est un puissant incitatif financier. Par exemple, la Chine est très gourmande envers le dollar américain. En conséquence, elle produit énormément pour les États-Unis. La facilité de transporter des objets influe sur la contrefaçon. En effet, le transport par conteneurs a permis de décupler le commerce mondial, mais, dans un même temps, a permis de cacher plus facilement des objets. Les conteneurs ont des parois faites d'acier, un alliage difficile à pénétrer avec les détecteurs actuels. Les mœurs locales exercent une action directe sur la production des biens. Dans un pays où la copie est tolérée pour diverses raisons, il est facile de démarrer une unité de production. Les fabricants ont le désir d'abaisser le coût des marchandises. En cette ère de production délocalisée, il est de plus en plus coûteux de vérifier l'origine des produits. Un appareil de complexité moindre contient une centaine de composants. Par le biais de distributeurs, ces composants proviennent le plus souvent de plusieurs pays différents. Vérifier systématiquement l'origine de chacune des pièces a un coût important. Cette raison est souvent invoquée par les contrefacteurs et les revendeurs patentés et peut s'apparenter à une idée reçue. La circulation des capitaux n'a jamais été aussi fluide. La barrière des langues constitue un autre facteur jouant en faveur de la contrefaçon. Les sommes en jeu constituent un puissant incitatif pour produire à moindre coût. Le désir d'obtenir des produits au meilleur prix possible est un autre incitatif. Il suffit de penser aux médicaments pour traiter le SIDA. Dans certains pays de l'Afrique, le prix de ces médicaments représente plusieurs salaires. Le marché de l'art est très lucratif et les acheteurs inconscients du danger, en particulier sur les artistes peu connus. L'utilisation de faux documents, qui permettent de circuler librement, de travailler, de conduire, d'obtenir des droits voire des documents authentiques, etc., s'est répandue notamment grâce aux moyens technologiques permettant de les imprimer plus « facilement » et à moindre coût. Les enfants fantômes non enregistrés à la naissance sont absents de l’état civil de leurs pays, certains citoyens juridiquement invisibles aux yeux de la société, n’ont d’autres solutions que d‘accéder à de faux documents (permis de conduire, carte d’identité, titre de propriété, carte santé, etc.) pour prendre part à la vie de tous les jours. L'internet facilite les échanges et constitue en particulier le nouvel Eldorado du faux. Les moteurs de recherche facilitent grandement l'exposition des sites de contrefacteurs« Contrefaçon : des millions d’Euros s’évadent sur Google », blog AxeNet, 2 mars 2014..
Effets négatifs thumb|Un stylo-feutre de marque Sharpie, à côté d'une imitation marquée « Shoupie ». Pour le client : il y a le risque d'utiliser un produit dangereux ou nocif, qui ne corresponde pas à ce qu'il devrait être.
Pour une industrie : une diminution globale des ventes, une perte de valeur et prestige des produits légaux, l'infraction à leurs propriétés intellectuelles et une perte des avantages que donne la recherche.
Pour l'État : une perte des revenus perçus par les taxes, une diminution de la protection de la propriété intellectuelle, un risque d'utilisation de produits contrefaits potentiellement moins fiables dans des secteurs critiques comme la défense et la santé. De plus, le marché de la contrefaçon appartient à l'économie souterraine : les bénéfices que ce marché rapporte ne sont donc pas comptés dans le PIB du pays.
Pour l'économie dans son ensemble : un ralentissement de la croissance dû à une perte des avantages apportés par l'innovation, une perte de revenu à cause des pays où la protection de la propriété intellectuelle n'est pas ou peu appliquéeCounterfeiting and Piracy Have a Wide Range of Effects on U.S. Consumers, Industry, Government, and the Economy, 9..
La contrefaçon de certains produits comme le tabac et les cigarettes sont utilisées par des groupes terroristes pour se financer
Estimations Du fait même que la contrefaçon est par définition illégale, tout au moins dans les pays protégeant la propriété intellectuelle, il est ardu de l'estimer ; plusieurs approches existent, on peut estimer le volume de la contrefaçon en s'établissant sur les saisies ; effectuer un sondage anonyme ; utiliser des indicateurs économiques (dans une zone limitée, on compare la croissance théorique et la croissance réelle, puis on impute une partie de la différence à la contrefaçon)No Single Approach for Quantifying Impacts of Counterfeiting and Piracy Can Be Used, but Different Studies Indicate Problem Is Sizeable, 19..
De plus, l'avènement d'internet a supprimé une partie des intermédiaires. Il est désormais possible d'acheter directement aux contrefacteurs..
Lutte contre la contrefaçon Des entreprises se sont spécialisées dans la lutte contre la contrefaçon comme les Suisses SICPA ou Alpvision..
D'autres prestataires sont spécialisés dans la réalisation de notifications sur les réseaux sociaux et les marketplaces afin de supprimer les annonces de marchandises contrefaisantes.
Dans la course sans fin à la contrefaçon, d’autres technologies apparaissent, ce sont des technologies appelées « chaométriques » car issues d’un chaos naturel imprévisible, donc en principe infalsifiable, car incontrôlable par l’homme. Ces technologies sont développées par la société Prooftag avec des applications en Afrique pour combattre la fraude documentaire.
Enfin, certaines entreprises sont spécialisées dans la lutte contre la contrefaçon en réalisant des investigations approfondies auprès de réseaux de contrefacteurs.
Un autre aspect crucial de la lutte contre la contrefaçon est le rôle des plateformes numériques. Selon une publication de la Cour des comptes de , ces plateformes jouent un rôle de plus en plus important dans la propagation de contenus contrefaisants en raison de l'essor du commerce électronique. Toutefois, le cadre juridique actuel, basé sur la directive commerce électronique 2000/31/CE, les considère principalement comme de simples intermédiaires techniques, les exemptant ainsi de la responsabilité de surveiller activement ou de rechercher des contenus illégaux. Ce régime juridique est de plus en plus critiqué pour son insuffisance car il ne stimule pas assez les plateformes à être proactives dans la lutte contre la contrefaçon en ligne. La révision de cette directive permettrait de renforcer la responsabilité juridique des plateformes face à la contrefaçon.
Historique thumb|Quelques-unes des nombreuses contrefaçons de Chartreuse (présentées aux visiteurs des caves de Voiron). Lorsque les fèves de cacao étaient utilisées comme monnaie, il y avait déjà des escrocs qui en fabriquaient de fausses et les faisaient passer pour vraiesPierre Delval, Le Marché mondial du faux, CNRS Éditions, 2010.. La fausse monnaie est aussi ancienne que la monnaie ; elle a aussi été utilisée comme tactique de guerre : en submergeant le marché de l'ennemi avec de faux billets de banque, on affaiblit son économie au point qu'il ne soit plus capable de fabriquer ou d'acheter d'autres armesEn quête de la vérité : Contrefaçon, imitation et tromperie, une exposition de musée virtuelle à Bibliothèque et Archives Canada.. Au musée de la Contrefaçon à Paris, il existe un exemple de sceau contrefait sur une jarre de vin romaine.
La notion de contrefaçon est conservée avec la Révolution française qui développe le droit de propriété intellectuelle (lois successives datant de 1791 et de 1793). C'est avec l'avènement du libéralisme et du machinisme lors de la révolution industrielle au Royaume-Uni que se développent les marques commerciales et parallèlement les contrefaçonsBleuzenn Monot, La Guerre de la contrefaçon, éd. Ellipses, 2009..
À partir des années 1980, la mondialisation croissante favorise la contrefaçon en facilitant les échanges entre les pays émergents et les pays occidentaux.
Dans les années 2000, avec la montée en puissance des pays du BRICS (Brésil, Russie, Inde, Chine et Afrique du Sud), la contrefaçon touche tous les domaines de la production industrielle. L’Organisation mondiale des douanes prétend que la contrefaçon dans le monde serait passée de 5,5 milliards de dollars US en 1982 à plus de 500 milliards en 2005, ce qui équivaudrait à environ 7 % du commerce mondial. Le marché le plus touché serait celui des appareils électroniques, à la hauteur de 100 milliards. La Chine serait le plus gros pourvoyeur de biens contrefaits, à hauteur de 65 % aux États-Unis.