Orléans Métropole est une métropole française située dans le département du Loiret et la région Centre-Val de Loire. Elle compte en , habitants.
Créée en 1964 comme SIVOM regroupant 12 communes d'Orléans et de son agglomération, cette structure intercommunale a adopté successivement les statuts de communauté de communes en 1999 (en s'associant avec le district de l'est orléanais et regroupant ainsi 20 communes puis 22 en 2001), communauté d'agglomération en 2002, communauté urbaine début 2017 et enfin métropole depuis le . Historique SIVOM de l'agglomération orléanaise (1964-1999) Pour lutter contre l'émiettement communal, la coopération intercommunale est encouragée dès les années 1950 avec la création des syndicats mixtes en 1955 et des syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM) en 1959, . Dans ce cadre, douze communes (Orléans, Chécy, Combleux, Fleury-les-Aubrais, Ingré, La Chapelle-Saint-Mesmin, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Semoy, Saran) décident de s'associer en créant le Syndicat intercommunal à vocations multiples de l'agglomération orléanaise (SIVOMAO) afin de répondre à l'une des préoccupations principales des ménages : le traitement des ordures ménagères, la collecte restant de la compétence des communes. Le Sivom, créé par arrêté préfectoral du , est doté de deux autres vocations facultatives : les ouvrages d'assainissement et la lutte contre l'incendie..
Communauté de communes de l'Agglomération orléanaise (1999-2002) Le est créée la Communauté de communes de l'agglomération orléanaise (CCAO). Elle remplace le SIVOM de l'agglomération orléanaise et le District de l'est orléanais qui regroupait les communes membres du SIVOM et des communes extérieures pour le développement du parc technologique d'Orléans-Charbonnière. Elle regroupe alors ..
Le nombre de communes membres est porté de 20 à 22 avec l'adhésion de Bou et Chanteau le .
Communauté d'agglomération (2002-2016)
La communauté de communes est transformée en communauté d'agglomération le , par arrêté préfectoral en date du , dans le cadre des dispositions de la loi du relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, qui a créé cette nouvelle catégorie d'établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre, mieux adaptée à sa taille et à ses ambitions..
Le , le conseil de communauté engage une procédure de modification des statuts, destinée à les mettre en adéquation avec le programme de mandature, dit « projet d'agglomération », adopté le mois précédent. Cette modification est approuvée par arrêté préfectoral le , qui entérine à cette occasion la nouvelle dénomination « communauté d'agglomération Orléans Val de Loire ». Les services de la gestion des déchets et de l'assainissement des différentes communes sont en particulier transférées à l'AgglO..
Le , les statuts sont à nouveau modifiés à la suite de la demande du conseil de communauté exprimée dans sa délibération du , afin de procéder à une mise à jour de la liste des compétences.
À la fin des années 2000, plusieurs rapportsRapport d'étape sur la réorganisation territoriale (Sénat, , 2008-2009), établi par la mission sénatoriale présidée par M. Claude Belot, Faire confiance à l'intelligence territoriale, rapport d'information (2008-2009) de M. Yves Krattinger et Jacqueline Gourault, fait au nom de la mission temporaire du Sénat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales. « Il est temps de décider », rapport du comité pour la réforme des collectivités locales présidé par M. Édouard Balladur, remis au Président de la République, mars 2009. font état de la multiplicité des acteurs dans le domaine de la gestion publique, de la faible lisibilité de l'organisation territoriale, de la parcellisation des compétences entre les différentes groupements communaux et de la complexité des financements.. La réforme des collectivités territoriales de 2010 tente d'apporter une réponse à cette problématique avec la loi du qui définit trois objectifs principaux en ce qui concerne l'intercommunalité : achever la carte intercommunale d'ici au , rationaliser les périmètres existants et simplifier l'organisation intercommunale actuelle.. Cette loi n'a pas d'impact sur le périmètre de la communauté d'agglomération Orléans Val de Loire qui demeure inchangé mais sur la représentation des différentes communes au sein du conseil de communauté. Le une nouvelle modification statutaire intervient ainsi pour définir la nouvelle composition communautaire après le renouvellement général des conseils municipaux de 2014Fiche signalétique de la Communauté d'agglomération Orléans-Val de Loire - établie par la préfecture du Loiret le 6 novembre 2013..
En 2014, la loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropolesLoi du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (Légifrance), dite loi MAPTAM, vise à clarifier les compétences des collectivités territorialesDécentralisation : l'Assemblée doit retisser ce que le Sénat a défait, Le Monde.fr, 15.07.2013. en créant de nouvelles métropoles venant s'ajouter aux de droit commun déjà existantes (Toulouse, Lille, Bordeaux, Nantes, Strasbourg, Rennes, Rouen, Grenoble, Montpellier et Brest et Nice créée en 2011). Les territoires de plus de situés dans une aire urbaine de plus de sont obligatoirement transformés en métropoles. D'autres territoires de plus de dans lequel se situe un chef-lieu de région ou qui sont au centre d'une zone d'emploi de plus de où elles jouent un rôle stratégique sur leur région, et dont la transformation en métropole est possible mais qui ne se fera qu'à leur demande. Orléans, capitale régionale, comme Dijon, ne répond toutefois pas à ces critères et ne peut donc prétendre au statut de métropole sans une modification de la loi. Plusieurs parlementaires tant de gauche que de droite, notamment Serge Grouard, Jean-Pierre Sueur et le maire d’Orléans Olivier Carré ainsi que le président de l’agglomération Charles-Éric Lemaignen, mènent alors un lobbying en ce sens. Ils obtiennent gain de cause avec l'ajout d'un article spécifique au sujet dans le projet de loi sur le statut de Paris et l'aménagement métropolitain présenté en conseil des ministres le ..
En 2015, le titre II (articles 33 à 38) de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), promulguée le , est consacrée au renforcement des intercommunalités. Le seuil minimal de constitution d’un EPCI à fiscalité propre est relevé de à , ce qui n'impacte pas l'AgglO, et de nouvelles compétences sont transférées aux communautés de communes et aux communautés d’agglomération, ce qui par contre a une implication pour la communauté d'agglomération..
Pour se transformer en communauté urbaine puis en métropole, la communauté d’agglomération « Orléans-Val de Loire » doit se conformer aux exigences imposées par la loi. En particulier pour se transformer en EPCI à fiscalité propre relevant d’une autre catégorie, les EPCI à fiscalité propre doivent d’abord exercer les compétences fixées pour la catégorie visée, sous réserve de respecter les conditions de création ex nihilo, notamment de population. Cette règle générale s’applique aussi bien pour la transformation en communauté urbaine que pour la transformation en métropole. Ainsi le conseil de communauté du approuve le transfert de compétences au permettant la transformation de la communauté d’agglomération « Orléans-Val de Loire » en communauté urbaine et ultérieurement en métropole sous réserve d’une évolution favorable de la législation..
Communauté urbaine puis métropole (2017)
Dans la perspective d'une transformation ultérieure en métropole, la dénomination retenue par le conseil de communauté en pour cette nouvelle communauté urbaine est « Orléans Métropole » — calqué sur l'anglais, un anglicisme. La transformation de la communauté d'agglomération en communauté urbaine à compter du ainsi que ses statuts sont approuvés par arrêté préfectoral du ..
La loi du relative au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain. relative au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain élargit la possibilité de transformation en métropole à tous les EPCI de plus de , tous les EPCI qui sont centres d'une zone d'emplois de plus de et les EPCI de plus de ou comprenant dans leur périmètre, au , le chef-lieu de région, centres d'une zone d'emplois de plus de ., ce qui devrait ouvrir aux intercommunalités de Dijon, Orléans, Saint-Étienne, Toulon, Clermont-Ferrand, Metz et Tours la possibilité de devenir des métropoles.Le nouveau statut de Paris, dernier étage de la réforme territoriale, Jean-Baptiste Forray, La Gazette des communes, 16 février 2017. Pour Orléans Métropole, l'étape suivante est l'examen et l'approbation du projet de transformation de statut par les municipaux des communes de la communauté urbaine (une majorité représentant la moitié de la population du territoire est requise). Après transmission des délibérations, les décrets d'application pourront ensuite être signés par le Premier ministre. Olivier Carré, futur président de la structure pense déjà à l'avenir en déclarant, à la suite de l'adoption du projet de loi par l'Assemblée nationale, que .
La communauté urbaine est transformée en métropole par décret du , entré en vigueur le portant création de la métropole dénommée « Orléans Métropole ».
Identité visuelle Le logo d'Orléans Métropole reprend une partie du visuel (le point et la virgule censés représenter un humain) communs aux logos des précédentes entités administratives (Communauté de communes de l'agglomération orléanaise puis Agglomération Orléans Val de Loire).
Territoire communautaire Géographie vignette|upright=1.4|Carte d'Orléans Métropole. Située dans le centre-ouest du département du Loiret, l'intercommunalité Orléans Métropole regroupe 22 communes et présente une superficie de .. Carte de l'intercommunalité Orléans Métropole au .|vignette|gauche|upright=1.8
Composition Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de l'intercommunalité Orléans Métropole. Composition en communes au Les densités de populations sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la superficie géographique de la commune et non la superficie cadastrale définie par l'Insee. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe..|vignette|redresse=1.8
La métropole est composée des suivantes :
Démographie
Économie
Cinq grands secteurs d'activités sont représentés : L'informatique, l'électronique et l'instrumentation. L'agglomération s'est spécialisée dans les centres d'appel ou centres de relation clients : Téléperformance et Expertline à Orléans, CMC Telecom (The Phone House) à Fleury-les-Aubrais. On peut noter également la présence des entreprises suivantes : Alcatel à Ormes - Saran (télécommunications), Thales (Thomson CSF) à Fleury-les-Aubrais (électronique). La pharmacie : La métropole fait partie du pharmaceutique de France. L'agglomération accueille notamment : Servier à Orléans, Delpharm à Orléans, McNeil (site européen de production forme liquide, Orléans), Parexel (CRO Pharmaceutique, Semoy) et le centre de biophysique moléculaire. La cosmétique : la « Cosmetic valley » est un pôle national de compétitivité, qui fait de la région Centre-Val de Loire la pour la cosmétique et les parfums. L'agglomération accueille notamment Dior à Saint Jean-de-Braye avec environ en 2004L'industrie de la parfumerie - cosmétique en région Centre, Chambre régionale de Commerce et d'industrie du Centre, avril 2004, L'Oréal à Ormes avec (100 en 2004), Shiseido à Ormes ( en 2004), Sephora à Saran, Caudalie.