Le conseil exécutif fédéral est l’organe investi du pouvoir exécutif dans le Commonwealth d’Australie. Le Conseil exécutif de Corse est l'organe exécutif de la Collectivité territoriale de Corse. Le Conseil exécutif est le gouvernement du canton de Berne (Suisse). Dans d'autres cantons suisses romands, le gouvernement porte le nom de Conseil d'État. Les conseils exécutifs sont les organes constitutionnels des provinces et des territoires du Canada. Le Conseil exécutif et un conseil exécutif créé le au lendemain de la prise des Tuileries pour remplacer Louis XVI. Le Conseil exécutif du Bas-Canada est un corps politique créé par la Loi constitutionnelle de 1791, conseillait le gouverneur sur l'administration des affaires publiques de la colonie britannique du Bas-Canada. Le Conseil exécutif de la République socialiste de Slovénie, puis de la République de Slovénie est le premier gouvernement multipartite de l'histoire de la Slovénie. Le Conseil exécutif est un organe du parti MPR chargé de l'exécutif en République démocratique du Congo durant la Seconde République (Zaïre). Le Conseil exécutif de Nouvelle-Calédonie était un corps politique d'abord chargé d'assister le Haut-commissaire de la République (entre 1985 et 1988), puis de servir de véritable organe exécutif (de 1988 à 1989) dans le territoire d'outre-mer (TOM) de Nouvelle-Calédonie.
Źródło i licencja
Na podstawie: Wikipedia — Conseil exécutif · historia autorów.
Tekst: CC BY-SA 4.0.
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