La communauté de communes Meuse Voie Sacrée est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Meuse et la région Grand Est.

La communauté, dont le siège est à Ancemont, a été créée le sous le nom de « Communauté de communes de Souilly ». En 2007, pour mieux s'identifier à son territoire, elle est renommée « Communauté de communes Meuse Voie Sacrée ».

Elle est dissoute le pour former la communauté de communes Val de Meuse - Voie Sacrée avec la communauté de communes du Val de Meuse et de la Vallée de la Dieue.

Composition La communauté de communes regroupait 18 communes :

Compétences

Fonctionnement À la suite de la loi n°2010-1563 du de réforme des collectivités territoriales relative aux nouvelles règles sur le nombre des sièges des communes au sein des Conseils Communautaires et à la Loi n°2012-1561 du relative à la représentation communale dans les communautés de communes, la communauté de Communes Meuse Voie Sacrée a décidé par délibération du Conseil Communautaire du d'une procédure reposant sur un accord local : le conseil communautaire est composé de 33 délégués titulaires et 8 délégués suppléants.

Présidence

Voir aussi Article connexe Liste des intercommunalités de la Meuse

Lien externe Site officiel de la Communauté de communes Meuse-Voie Sacrée

Notes et références Notes

Références

Meuse-Voie Sacrée