vignette|Pacte Briand-Kellogg (). vignette|États signataires du pacte. Vert foncé : premiers signataires. Vert : adhérents suivants. Bleu clair : territoires des parties. Bleu foncé : territoires sous mandat de la Société des Nations, administrés par les parties.

Le pacte Briand-Kellogg, ou pacte de Paris, est un traité de paix signé en par soixante-trois pays qui .

L'initiative de ce pacte revient à Aristide Briand, ministre français des Affaires étrangères, et Frank Kellogg, secrétaire d'État américain. Signé le à Paris, il entra en vigueur le . C'est le climat détendu des relations internationales qui permet la signature de ce pacte, par dont la France, les États-Unis, le Royaume-Uni, l'Italie, l'Allemagne et le Japon, pour la renonciation générale à la guerre. Si le pacte est accueilli dans l'enthousiasme aux États-Unis, il suscite une réserve indéniable en Europe.

Le texte avait en principe une portée limitée, dans la mesure où aucune sanction n'était prévue en cas d'infraction, seule une réprobation internationale étant envisagée.

Le Pacte est une référence incontournable en droit international. Il est cité dans le jugement de Nuremberg.

Contexte de l'élaboration de ce pacte Un contexte immédiat d'après-guerre sous tension Après la Première Guerre mondiale, les Français sont hantés par la crainte d'une revanche allemande ; c'est pourquoi ils recherchent une garantie anglo-américaine. Or cette protection n'est plus : le sénat américain ne ratifie pas le traité de Versailles. De plus, la France veut que l'Allemagne l'indemnise pour les ravages causés par la guerre mais le traité de Versailles ne fait que poser le principe des réparations.. Pour les Anglais, contrairement aux Français, l'Allemagne ne présentait aucun danger. Ils souhaitent l'allégement des réparations car ils voient à quel point cela peut poser problème pour la reconstruction économique. En , un accord est trouvé entre Français et Anglais pour imposer à l'Allemagne le paiement des réparations d'un total de de marks or. Les négociations sont mises en sommeil après la conférence de Cannes et la chute du président du Conseil français Aristide Briand en . Finalement la question des modalités d'application des réparations a été peu abordée. La conférence de Gênes en n'aboutit à rien : les conceptions occidentales et soviétiques semblent inconciliables. En , on se demande même si ce ne serait pas la fin des réparations. Mais en , Poincaré lance l'occupation de la Ruhr pour paiement des réparations. Les résultats sont plutôt positifs pour la France. L'Allemagne doit stabiliser le mark. C'est sur cette base plus solide que le plan Dawes est mis en place en . Il établit ainsi un état des paiements provisoire mais suffisamment solide pour apaiser les tensions et permettre ainsi le démarrage d'une période de « détente ».

Phase de détente des années : volonté de paix après la guerre Entre et , la Société des Nations (SDN) connaît son apogée. En , les relations internationales entrent dans une nouvelle phase : la question du paiement est provisoirement réglée, le dialogue entre l'URSS et les pays européens reprend. Les peuples ont besoin de se reposer moralement et de croire à la paix. La SDN convient bien à cette nouvelle mentalité. L'application de ces principes d'apaisement reste cependant difficile, le Royaume-Uni refuse notamment l'idée d'une action automatique contre un agresseur. Mais l'optimisme prend le dessus malgré ces problèmes, cet optimisme est renforcé par le rapprochement franco-allemand entre Briand et Stresemann incarné dans le pacte de Locarno en . Stresemann a la volonté de faire rentrer l'Allemagne de nouveau dans le concert européen et pour cela de faire évacuer la Rhénanie. Il maintient l'idée d'un nationalisme allemand mais change de méthode. En , l'Allemagne entre dans la SDN avec un discours d'Aristide Briand qui s'exclame : .. Pour Briand, la paix passe par la réconciliation entre la France et l'Allemagne. Ses adversaires (la droite nationaliste) lui ont reproché son absence totale de réalisme et son aveuglement face aux manœuvres de son partenaire. Il faut nuancer cette image d'un Briand idéaliste et pacifiste béat.. Il veut éviter que la France se retrouve isolée face à une Allemagne en bons termes avec les Anglo-Saxons et la Russie. Le succès du principe de sécurité collective incarné par la mise en place de la SDN et les accords de Locarno dans un contexte économique favorable, parallèlement à l'affirmation du pacifisme, particulièrement dans les pays anglo-saxons, favorise la progression de l'idée de désarmement. Dix ans après la fin du premier conflit mondial, la France d'Aristide Briand et l'Amérique de Frank Kellogg unissent leurs efforts pour mettre à tout jamais la guerre hors-la-loi. C'est une véritable lune de miel que vivent Paris et Berlin en cette année . Comme l'avait souhaité le président Wilson, la SDN s'est vigoureusement attelée à la construction de la paix universelle..

Le pacte Briand-Kellogg : fruit de l'accord entre deux hommes pour la paix Aristide Briand, « l'apôtre de la Paix », souhaite approfondir sa politique de détente européenne par l'intégration des deux grandes puissances, alors absentes de la SDN, les États-Unis et l'URSS. En , il prend l'initiative de proposer aux États-Unis, un engagement mutuel de renoncer à la guerre comme moyen de résoudre les différends. Sa proposition, par le biais de la presse, de renoncer mutuellement au droit à la guerre dans le cadre d'un traité de paix reste (du moins du point de vue officiel) longtemps sans réponse. C'est seulement fin décembre que le secrétaire d'État des États-Unis, Frank Kellogg, prend position sur la proposition de Briand.

Cette proposition s'inscrit dans la continuité de la conférence de Washington à la tête de laquelle six ans plus tôt, Briand avait tenté en vain de rapprocher les États-Unis de la France sur les problèmes de sécurité. Les Américains, qui n'avaient pas ratifié le traité de Versailles et par conséquent son pacte de garantie franco-américain, avaient alors refusé à la France de la suivre dans la voie d'une diplomatie bilatérale. Briand espère que, cette fois-ci, l'accord pourra être obtenu. Briand y voit par ailleurs une possibilité d'assouplir la position américaine dans la rude question des dettes interalliées. La proposition du ministre français des Affaires étrangères, formulée dans un contexte favorable où abondent des propositions similaires (Pologne, Mexique), reçoit un accueil favorable de Kellogg, le secrétaire d'État américain. Celui-ci était d'ailleurs influencé par l'opinion publique américaine, très favorable à ce pacte. Il affirma d'ailleurs dans un discours du : . Mais Kellogg ne veut pas se contenter d'un pacte bilatéral : il fait alors en sorte que Briand accepte l'idée d'un traité multilatéral de renonciation à la guerre, avec les autres grandes puissances qu'étaient l'Allemagne, le Royaume-Uni, l'Italie et le Japon, alors que Briand voyait là un danger pour le système d'alliance et de sécurité de la France. Bien que convaincu de l'inefficacité diplomatique de ce texte, mais parce qu'il veut croire que la philosophie de la paix finira par entraîner durablement la paix elle-même, Briand honore cette signature, salue et défend ce pacte. Il le fait notamment devant le Sénat français, lors de la séance du , dans une intervention devant les parlementaires : ..

Contenu et significations : événement, acteurs en jeu Signature et États signataires vignette|Stylo plume en or utilisé par le secrétaire Kellogg et ses 14 homologues étrangers pour signer le pacte Kellogg-Briand en France en . Les grandes puissances initialement intégrées au projet, outre la France et les États-Unis, sont l'Allemagne, le Royaume-Uni, l'Italie et le Japon. Plus tard, les négociations s'élargissent aux trois puissances restantes du pacte de Locarno que sont la Belgique, la Pologne et la Tchécoslovaquie, ainsi qu'aux dominions britanniques (Australie, Canada, Nouvelle-Zélande, Afrique du Sud) et à l'Inde. Le , les quinze parties signent donc le pacte au Quai d'Orsay (ministère des Affaires étrangères) à Paris, et le , il entre en vigueur. Les quinze nations sont représentées le plus souvent par leurs ministres des Affaires étrangères, qui se réunissent tous pour la signature.

Les signataires sont. :

Signataires État Fonction Gustav Stresemann Allemagne Ministre des Affaires étrangères Frank Billings Kellogg États-Unis Secrétaire d'État Paul Hymans Belgique Ministre des Affaires étrangères Aristide Briand France Ministre des Affaires étrangères Ronald McNeill, lord Cushendun Royaume-Uni Secrétaire d'État aux Affaires étrangères Inde William Lyon Mackenzie King Canada Premier ministre et Ministre des Affaires extérieures Australie Membre du Conseil exécutif Nouvelle-Zélande Haut-commissaire de la Nouvelle-Zélande au Royaume-Uni Afrique du Sud William Thomas Cosgrave Irlande président du Conseil exécutif Italie Ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire à Paris Uchida Kōsai Japon Conseiller privé August Zaleski Pologne Ministre des Affaires étrangères Edvard Beneš Tchécoslovaquie Ministre des Affaires étrangères

Quarante-deux nouveaux États suivent le mouvement et décident à leur tour d'adhérer au pacte :

État Date Remarque Afghanistan Non membre de la SDN Albanie Autriche Bulgarie Chili Chine Costa Rica Cuba Danemark Ville libre de Dantzig République dominicaine Égypte Non membre de la SDN Espagne Estonie Éthiopie Finlande Grèce Guatemala Haïti Honduras Hongrie Islande Non membre de la SDN Lettonie Liberia Lituanie Luxembourg Mexique Non membre de la SDN Nicaragua Norvège Panama Paraguay Pays-Bas Pérou Perse Portugal Roumanie Royaume des Serbes, Croates et Slovènes Siam Suède Suisse Turquie Non membre de la SDN Union des républiques socialistes soviétiques Non membre de la SDN Venezuela

Hormis les États-Unis, n'appartenant pas à la SDN adhèrent, tels l'Union soviétique, la Turquie et le Mexique. Seuls cinq États (Arabie, Yémen, Argentine, Bolivie et Brésil) refusent d'y souscrire. Ainsi, à peu de chose près, tous les pays du monde le ratifient tout de suite ou avec un délai de quelques années. L'importance du nombre de signataires s'explique par la pression des opinions publiques alors que les diplomates sont beaucoup plus sceptiques. Si le pacte est accueilli dans l'enthousiasme aux États-Unis, il suscite une réserve indéniable en Europe.. Mais les États latino-américains s'en tenant éloignés signent finalement le , entré en vigueur en , contenant, dans son article premier, les dispositions du pacte Briand-Kellogg, et imposant donc également l'interdiction de la guerre d'agression..

Les demandes d'adhésion au pacte sont déposées à Washington (sous la garde du gouvernement des États-Unis) jusqu'en . Il est finalement ratifié par 63 nations. Mais, déjà à partir de , seuls de très petits pays – incapables de mener des guerres – et quelques petites régions asiatiques – dont l'indépendance réelle n'est pas incontestable et qui de toute façon ne participent pas ou que peu à l'élaboration du droit international – ne sont pas liés par le pacte. On peut alors considérer que l'interdiction de la guerre fait désormais partie intégrante du droit international universel. Étant donné que le traité a été négocié et conclu en dehors de la SDN institutionnalisée, il a conservé sa validité même après la fin de la SDN. Le traité ne contient pas de clause de résiliation ; il est donc valable pour une durée illimitée. Une initiative du ministre soviétique des Affaires étrangères Litvinov mena à une entrée en vigueur anticipée (avant le délai) du traité en Europe de l'Est via le « » du .

Signature

Festivités La signature du traité mena à un concert et à un dîner dont le programme et le menu étaient respectivementArchives diplomatiques de La Courneuve, 404inva/12. :

Concert

Soleil levant (marche) de Guillaume Balay Mireille (ouverture) de Charles Gounod