La communauté de communes des Pays du Sel et du Vermois est une communauté de communes française, située dans le département de Meurthe-et-Moselle en région Grand Est.
Historique Le , les 4 communes de Dombasle-sur-Meurthe, Rosières-aux-Salines, Saint-Nicolas-de-Port et Varangéville créent le « district urbain de l’agglomération de Saint Nicolas de Port ». Le , les communes d'Azelot, Coyviller et Manoncourt-en-Vermois adhèrent au district. Le , la commune de Burthecourt-aux-Chênes intègre le district. Le , la commune de Sommerviller rejoint le district. Le , le district urbain de l'agglomération de Saint-Nicolas-de-Port est transformé en la « Communauté de communes des Pays du Sel et du Vermois ». Le , la commune d'Hudiviller adhère à la communauté de communes, portant celle-ci à 10 communes. Le , la communauté de communes des Pays du Sel et du Vermois est étendue aux communes de Lupcourt, Saffais et Ville-en-Vermois, précédemment dans la communauté de communes du Saintois au Vermois, désormais dissoute. Le , elle est étendue aux communes de Crévic (issue de la communauté de communes du Pays du Sânon) et de Ferrières et Tonnoy (issues de la communauté de communes du Bayonnais).
Territoire communautaire Géographie
Composition La communauté de communes est composée des suivantes :
Démographie
Administration Siège
Le siège de la communauté de communes est situé à Dombasle-sur-Meurthe.
Les élus Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 44 conseillers, élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit : Nombre de conseillers Communes 13 Dombasle-sur-Meurthe 10 Saint-Nicolas-de-Port 5 Varangéville 4 Rosières-aux-Salines 1 (+1 suppléant) les 12 autres communes
Présidence
Compétences
Régime fiscal et budget
Le régime fiscal de la communautéde communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).
Projets et réalisations
Voir aussi Articles connexes Liste des intercommunalités de Meurthe-et-Moselle
Liens externes
Notes et références
Pays du Sel et du Vermois