vignette|Systèmes juridiques dans le monde.

Le droit romano-civiliste, appelé aussi droit romano-germanique (ou droit civil, uniquement au Québec) ou encore droit continental, est un système juridique, qui trouve son origine dans le droit romain, en vigueur dans les États qui admettent que le droit écrit issu de l'expression législative constitue la principale source du droit. Il est souvent opposé au système de common law, dont le cadre intellectuel provient historiquement de la jurisprudence non codifiée créée par les juges, et qui donne une autorité de précédent aux décisions judiciaires antérieures.

Histoire Le droit romano-civiliste puise son inspiration du droit romain, du Code de Théodose (promulgué au à Constantinople) qui après la chute de l'Empire romain d'Occident, fut diffusé à travers un résumé célèbre, le Bréviaire d'Alaric, qui ne subsista lui-même que sous la forme de résumés de plus en plus succincts, mais surtout du Code de Justinien, le Corpus juris civilis (publié au après J-C), et du droit canonique. Les doctrines du Code de Justinien ont fourni un modèle détaillé pour les contrats, les règles de procédure, le droit de la famille, les testaments et un système monarchique fort. Le droit romain a été reçu différemment selon les pays. Dans certains, il est entré en vigueur en gros par acte législatif, c'est-à-dire qu'il est devenu droit positif, alors que dans d'autres, il a été diffusé dans la société par des experts juridiques et des universitaires de plus en plus influents.

Le droit romain a continué sans interruption dans l'Empire byzantin jusqu'à sa chute définitive au . Il est demeuré présent en Europe en tant que source de droit secondaire qui n'était appliquée que lorsque les coutumes et les lois locales faisaient défaut sur un certain sujet. Cependant, ce n'est qu'à la fin du que le Code de Justinien fut redécouvert à l'université de Bologne, en Italie. De cette redécouverte s'engagea la renaissance du droit romain : le travail des glossateurs et des commentateurs civils a conduit au développement d'un corpus de droit commun et d'écrits sur le droit, un langage juridique commun et une méthode commune d'enseignement et d'érudition, appelés droit commun, qui a consolidé le droit canon et le droit romain, et dans une certaine mesure, le droit féodal.

Description Les pays qui ont adopté ce système juridique codifient l'ensemble de ses lois issues de l'expression législative de manière référentielle dans des codes juridiques.

Il existe plusieurs familles de droit romano-civilistes : droit napoléonien : France, Belgique, Italie, Pays-Bas, Chili, Macao droit austro-allemand : Allemagne, Suisse, Russie, Turquie droit scandinave : Danemark, Finlande, Islande, Norvège, et Suède. Certains droits ont été constitués par le mélange des différentes familles de droits romano-civilistes, à l'image du droit japonais (voir Histoire du droit au Japon).

Références

Voir aussi Articles connexes Common law Droit romain Histoire du droit Système juridique

Bibliographie en langues étrangères Stéphane Beaulac et Jean-François Gaudreault-DesBiens, Common law and civil law : a comparative primer, Montréal, Thémis, 2017. Henry P. De Vries, George A. Schneider et René David, Civil law and the Anglo-American lawyer : a case-illustrated introduction to civil law institutions and method, Dobbs Ferry (New York), Oceania Publications, 1975. Europäische Geschichte Online (EGO) : Claudia Lydorf, , 2011 ; , 2012. Elisabeth Berger, , 2010 ; , 2023. Lorena Altzeri, , 2017 ; , 2017. John Henry Merryman et Rogelio Pérez-Perdomo, The Civil law tradition : an introduction to the legal systems of Europe and Latin America, éd., Stanford University Press, 2018. Arthur T. von Mehren et James Gordley, The civil law system, éd., Boston (Massachusetts), Little, Brown & Co., 1977.

Liens externes

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