Carte des EPCI du Doubs au .|vignette|upright=1.8
vignette|Carte des EPCI du Doubs au Au , on dénombre 185 établissements publics de coopération intercommunale (ÉPCI) sur le département du Doubs (région Bourgogne-Franche-Comté) : une communauté urbaine, une communauté d'agglomération, 13 communautés de communesLe nombre de communautés de communes du Doubs est passé de 27 à 13, en janvier 2017, afin de respecter les orientations de la loi NOTRe., 4 pôles et 166 syndicats. Ils sont classés en deux catégories suivant qu'ils sont avec ou sans fiscalité propre.
ÉPCI à fiscalité propre Au , le département du Doubs compte à fiscalité propre dont le siège est dans le département (une communauté urbaine, une communauté d'agglomération et de communes). Par ailleurs 26 communes sont groupées dans 3 intercommunalités dont le siège est situé hors département (en Haute-Saône).
Deux pôles d'équilibre territorial et rural et deux pôles métropolitains se sont constitués parallèlement.
Communautés d'agglomération et de communes FormejuridiqueNom Date de créationNombre decommunesPopulationSuperficie ()DensitéSiègePrésidentCommunauté urbaineCU Grand Besançon Métropole242500361BesançonLudovic FagautCommunauté d'agglomérationCA Pays de Montbéliard Agglomération200065647MontbéliardPierre-Aimé GirardotCommunauté de communesCC du Grand Pontarlier242500338PontarlierNicolas BarbeCC des Portes du Haut-Doubs242504181ValdahonPierre-François BernardCC Loue-Lison200068070OrnansJean-Claude GrenierCC du Val de Morteau242504116MorteauCédric BôleCC du Pays de Maîche200023075MaîcheFranck VillemainCC des Deux Vallées Vertes200068294Pays-de-ClervalBruno BeaudreyCC du Doubs Baumois242504447Baume-les-DamesAlain CourantCC entre Doubs et Loue242500320Pays-de-MontbenoîtFabien HenrietCC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs200069565Les Hôpitaux-VieuxGérard DèqueCC du Plateau du Russey242504355Le RusseyValérie PagnotCC Altitude 800242504488LevierClaude CourvoisierCC du Plateau de Frasne et du Val du Drugeon242504496FrasnePhilippe AlpyCC du Pays de Sancey-Belleherbe242504371SanceyFrédéric Cartier Intercommunalités dont le siège est situé hors départementCommunauté de communesCC du Pays d'Héricourt247000722 (dont 3 dans le Doubs)Héricourt (Haute-Saône)Dominique ChaudeyCC du Val Marnaysien200041887 (dont 21 dans le Doubs)Marnay (Haute-Saône)Yann BeuraudCC du Pays de Villersexel247000714 (dont 2 dans le Doubs)Villersexel (Haute-Saône)Guy Levain
Rappel des anciennes communautés de communes
Communauté de communes du Pays de Clerval Communauté de communes du pays de Pont-de-Roide Communauté de communes Amancey-Loue-Lison Communauté de communes du Plateau Maîchois Communauté de communes du Pays d'Ornans Communauté de communes du Val Saint Vitois Communauté de communes du Mont d'Or et des deux Lacs Communauté de communes du Pays Baumois Communauté de communes du canton de Quingey Communauté de communes des Isles du Doubs Communauté de communes de la vallée du Rupt Communauté de communes de Vaîte - Aigremont Communauté de communes des Trois Cantons Communauté de communes des Balcons du Lomont Communauté de communes du Val de la Dame Blanche Communauté de communes du vallon de Sancey Communauté de communes de Saint-Hippolyte Communauté de communes du Pays de Rougemont Communauté de communes des Rives de l'Ognon Communauté de communes des Hauts du Doubs Communauté de communes entre Dessoubre et Barbèche Communauté de communes de la Bussière Communauté de communes des Premiers Sapins
Pôles d'équilibre territorial et rural Le Doubs compte deux pôles d'équilibre territorial et rural :
Pôle d'équilibre territorial et rural du pays du Doubs central Pôle d'équilibre territorial et rural du pays Horloger
Pôles métropolitains Deux pôles métropolitains interdépartementaux se sont constitués : Pôle métropolitain Centre Franche-Comté (5 CA ou CC de Besançon, Pontarlier, Dole, Lons et Vesoul) Pôle métropolitain Nord Franche-Comté (11 CA ou CC dont Montbéliard, Héricourt, Belfort et Delle)La Communauté d'Agglomération du Grand Belfort (53 communes), la Communauté de Communes du Sud Territoire (27 communes), la Communauté de Communes des Vosges du Sud (22 communes), la Communauté de Communes du Pays d'Héricourt (24 communes, principalement en Haute-Saône), et le Pays de Montbéliard Agglomération (Doubs) (72 communes).
ÉPCI sans fiscalité propre Ce sont des syndicats de quatre types différents :
27 syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM)
104 syndicats intercommunaux à vocation unique (SIVU)
22 syndicats mixtes fermés (SMF)
13 syndicats mixtes ouverts (SMO)
Regroupements démographiques intercommunaux Pour ses analyses, l'INSEE a défini des unités urbaines:Catégorie:Unité urbaine dans le Doubs, aires d'attractionSe sont substituées aux aires urbaines depuis le 1er janvier 2021., bassins de vie et bassins d'emploi :
Aire d'attraction de Besançon (312 communes dont 87 en Haute-Saône et 26 dans le Jura) Unité urbaine de Besançon (13 communes) Bassin de vie de Besançon (84 communes) Bassin d'emploi de Besançon (415 communes dont 92 en Haute-Saône et 36 dans le Jura) Aire d'attraction de Montbéliard (137 communes dont 33 en Haute-Saône et 5 dans le Territoire de Belfort) Unité urbaine de Montbéliard (21 communes) Bassin de vie de Montbéliard (45 communes)Dont Châtenois-les-Forges et Trévenans (90)) Bassin d'emploi de Montbéliard-Besançon-Héricourt (342 communes) Aire d'attraction de Pontarlier (56 communes dont 1 dans le Jura) Unité urbaine de Pontarlier (Pontarlier, Dommartin, Doubs, Houtaud) Bassin de vie de Pontarlier (65 communes)Dont Foncine-le-Haut (39) Bassin d'emploi de Pontarlier (96 communes) Aire d'attraction de Morteau (21 communes) Unité urbaine de Morteau (Morteau, les Fins) Bassin de vie de Morteau (24 communes) Bassin d'emploi de Morteau (60 communes) Bassin de vie de Baume-les-Dames (71 communes) Aire d'attraction de Maîche (23 communes) Bassin de vie de Maîche (53 communes). Aire d'attraction de Valdahon (22 communes) Bassin de vie de Valdahon (43 communes) Bassin de vie d'Ornans (37 communes) Unité urbaine de l'Isle-sur-le-Doubs (L'Isle-sur-le-Doubs, Appenans) Bassin de vie de l'Isle-sur-le-Doubs (41 communes) Bassin de vie de Saint-Vit (42 communes)Dont 21 dans le département du Jura : https://france.comersis.com/le-bassin-de-vie.php?bdv=25527&dpt=25 Unité urbaine de Pont-de-Roide (Pont-de-Roide-Vermondans, Hautechaux-Roide, Bourguignon) Bassin de vie de Pont-de-Roide-Vermondans ( 29 communes) Bassin de vie de Saône (19 communes). Unité urbaine de Fesches-le-Châtel (Fesches-le-Châtel, Bourogne, Méziré, Morvillars)Les 3 communes associées Bourogne, Méziré et Morvillars sont dans le Territoire de Belfort. Unité urbaine d'Arcey (Arcey, Désandans) Unité urbaine de Beaucourt (Beaucourt, Dampierre-les-Bois, Montbouton, Dasle )Beaucourt et Montbouton sont dans le Territoire de Belfort ; Dampierre-les-Bois et Dasle sont dans le Doubs Unité urbaine de Colombier-Fontaine (Colombier-Fontaine, Lougre) Unité urbaine de Cussey-sur-l'Ognon (Cussey-sur-l'Ognon, Étuz, Boulot)Boulot est en Haute-Saône. Unité urbaine de Montferrand-le-Château (Montferrand-le-Château, Thoraise) Unité urbaine de Châtenois-les-Forges (Châtenois-les-Forges, Trévenans, Dambenois)Châtenois et Trévenans sont dans le Territoire de Belfort; Dambenois est dans le Doubs. Unité urbaine de Pouilley-les-Vignes (Pouilley-les-Vignes, Champagney, Champvans-les-Moulins, Serre-les-Sapins, Franois) Unité urbaine de Roche-lez-Beaupré (Roche-lez-Beaupé, Novillars, Vaire) Bassin de vie de Levier (12 communes) Bassin d'emploi de Vesoul (279 communes de Haute-Saône et 3 du Doubs). Bassin d'emploi de Saint-Claude (75 communes du Jura et 2 du Doubs). Aires urbaines jusqu'en 2020
Aire urbaine de BesançonCette Aire urbaine fait partie de l'espace urbain Est. (256 communes)Elle déborde sur la Haute-Saône (62 communes) et le Jura (23 communes) Aire urbaine de Montbéliard (121 communes)Elle déborde sur la Haute-Saône (14 communes) et le Territoire de Belfort (2 communes). L'aire est associée à celle de Belfort par le Pôle métropolitain Nord Franche-Comté. Aire urbaine de Pontarlier (20 communes) Aire urbaine de Morteau (Morteau, Les Fins) Aire urbaine de Baume-les-Dames ( Baume-les-Dames, Hyèvre-Magny et Hyèvre-Paroisse)
Notes et références
Liens externes Site de la préfecture
* Doubs Intercommunalites