La est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Pas-de-Calais et la région Nord-Pas-de-Calais, arrondissement d'Arras.

Elle a fusionné avec d'autres pour créer le la Communauté de communes du Ternois.

Histoire La petite intercommunalité a été créée par un arrêté préfectoral du .

Dans le cadre des dispositions de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Loi NOTRe) du , qui prévoit que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de habitantsSection III de l', sur Légifrance, le préfet du Pas-de-Calais a publié le un projet de schéma départemental de coopération intercommunale qui prévoyait diverses fusions d'intercommunalité.. À l'initiative des intercommunalités concernées., la Commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) adopte le un amendement à ce projet, proposant la fusion de : - la communauté de communes de l'Auxillois, regroupant 16 communes dont une de la Somme et Le populations mentionnées dans les actes concernant les intercommunalités sont des populations totales, au sens de l'INSEE, c'est-à-dire regroupant la population municipale, c'est-à-dire les personnes ayant leur résidence habituelle sur le territoire de la commune à laquelle s'ajoute la population comptée à part, qui regroupe principalement les personnes vivant dans certaines collectivités (internats, casernes, hôpitaux, couvents, prisons…).Dans les tableaux de population mentionnés dans les articles de wikipédia ne sont habituellement mentionnés que les populations municipales, ce qui explique l'écart entre les chiffres mentionnés dans le SDCI et ceux des tableaux démographiques ; - la communauté de communes de la Région de Frévent, regroupant 12 communes et ; - de la communauté de communes des Vertes Collines du Saint-Polois, regroupant 58 communes et - de la communauté de communes du Pernois, regroupant 18 communes et

Le schéma, intégrant notamment cette évolution, est approuvé par un arrêté préfectoral du ..

La communauté de communes du Ternois qui réalise cette fusion est créée par un arrêté préfectoral du qui a pris effet le ..

Territoire communautaire Géographie

Composition L'intercommunalité était composée en 2016 des 16 communes suivantes :

Démographie

Administration Siège L'intercommunalité avait son siège à Auxi-le-Château, 36, rue Roger Salengro.

Élus

La communauté est administrée par son Conseil communautaire, composé, pour le mandat 2014-2020, de 35 élus municipaux représentant chacune des communes membres.

Le conseil communautaire du a réélu son président, Yves Hostyn, maire de Willencourt et désigné les cinq vice-présidents qui forment le bureau de la communauté pour le mandat 2014-2016. Il s'agissait de : Bernard Finke, élu d'Auxi, chargé du développement économique, et la ZAL (zone d’activités), la Maison de santé et les projets éoliens ; Michel Duval, élu d'Auxi, chargé de l’OPAH (opération programmée de l’habitat), de l’assainissement, des nouvelles technologies, de l’ADSL... ; Michel Bézu, élu de Tollent, chargé des ordures ménagères, de la lutte contre l’érosion et de la Trame verte et bleue ; Daniel Melin, élu d'Auxi, chargé du tourisme, de la jeunesse et du cybercentre ; Henri Dejonghe, conseiller général d'Auxi-le-Château, chargé du SCOT (schéma de cohérence territoriale) et la caserne des pompiers..

Liste des présidents

Compétences

L'intercommunalité exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales.

Régime fiscal

Projets et réalisations

Notes et références

Pour approfondir Articles connexes Intercommunalités du Pas-de-Calais

Liens externes

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Auxillois