La Communauté de communes Les Balmes Dauphinoises est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de l'Isère et la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Elle fusionne au dans la communauté de communes les Balcons du DauphinéRecueil des actes administratifs, spécial , publié le 14 novembre 2016, sur isere.gouv.fr, consulté le 28 janvier 2017.
Composition Elle est composée des 8 communes suivantes :
Historique
Compétences Les compétences de la Communauté de communes Les Balmes Dauphinoises sontPrésentation>La C.C.B.D.>Les compétences sur ccbalmesdauphinoises.fr, consulté le 24 octobre 2016. : I / COMPÉTENCES OBLIGATOIRES : A1 - Aménagement de l’espace A2 – Développement économique
II/ COMPÉTENCES OPTIONNELLES : B1 – Création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire ; B2 – Politique du logement social d’intérêt communautaire ; B3 – Équipements sportifs, socioculturels et scolaires ; B4 – Environnement ; B5 – Actions sociales ;
II bis / COMPÉTENCES OPTIONNELLES : Élaboration du plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics. Réalisation du diagnostic d’accessibilité des établissements recevant du public. Soutien et participation aux actions de développement de l’action culturelle impliquant plusieurs communes.
Notes et références
Articles connexes Intercommunalités de l'Isère
Les Balmes Dauphinoises