La neuvième législature du Bas-Canada siégea du au . Toutes les séances eurent lieu à Québec.
Élections Les élections générales ont lieu du au ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009.
Session Première (15 jan. 1817 — . 1817) Deuxième (7 jan. 1818 — avr. 1818) Troisième (12 jan. 1819 — 24 avr. 1819)
Représentants de la couronne John Coape Sherbrooke, gouverneur (15 jan. 1817 — 30 juil. 1818) Charles Lennox, gouverneur (30 juil. 1818 — ) James Monk, administrateur (20 sept. 1819 — 9 fév. 1820)
Présidents de l'Assemblée Louis-Joseph Papineau (15 jan. 1817 — 9 fév. 1820)
Présidents du Conseil Jonathan Sewell (15 jan. 1817 — 9 fév. 1820) John Halesuppléant (7 fév. 1817 — 9 fév. 1820)
Députés DistrictDéputéBedfordThomas McCordBuckinghamshireFrançois BelletBuckinghamshireJoseph BadeauxLouis Bourdages (1815)CornwallisJoseph Le Vasseur BorgiaCornwallisJoseph RobitailleDevonJoseph-François Couillard-DesprésDevonFrançois FournierDorchesterJohn DavidsonDorchesterJean-Thomas TaschereauEffinghamJoseph Malboeuf, dit BeausoleilEffinghamSamuel SherwoodGaspéJames CockburnJames Cockburn est mort en août 1819HampshireGeorge Waters AllsoppHampshireFrançois HuotHertfordLouis Turgeon a été nommé au Conseil législatif en 1818; François Blanchet a été élu lors d'une élection partielle en avril 1818.Louis TurgeonFrançois Blanchet (1818)HertfordÉtienne-Ferréol RoyHuntingdonMichael O'SullivanHuntingdonAustin CuvillierKentPierre BruneauKentDenis-Benjamin VigerLeinsterJacques Trullier, dit LacombeLeinsterBenjamin BeaupréComté de MontréalJames StuartComté de MontréalAugustin RicherMontréal-EstJohn MolsonMontréal-EstLouis Roy PortelanceMontréal-OuestLouis-Joseph PapineauMontréal-OuestFélix Vinet, dit SoulignyNorthumberlandÉtienne-Claude LagueuxNorthumberlandPhilippe PanetOrléansCharles BlouinComté de QuébecLouis GauvreauComté de QuébecPierre Brehaut est mort en 1817; James McCallum a été élu lors d'une élection partielle en août 1817; après que cette élection eut été invalidée, John Neilson a été élu lors d'une autre élection partielle en mars 1818.Pierre BrehautJames McCallum (1817)John Neilson (1818)Basse-ville de Québec François LanguedocBasse-ville de QuébecAndrew StuartHaute-ville de QuébecClaude DénéchauHaute-ville de QuébecGeorge VanfelsonRichelieuSéraphin CherrierRichelieuJean DessaullesSaint-MauriceLouis Gugy a été nommé au Conseil législatif en 1818; Pierre Bureau a été élu lors d'une élection partielle en mars 1819.Louis GugyPierre Bureau (1819) Saint-MauriceÉtienne MayrandSurreyPierre AmiotSurreyÉtienne DuchesnoisTrois-RivièresCharles Richard OgdenTrois-RivièresPierre VézinaWarwickJacques DelignyWarwickJoseph Bondy, dit DouaireWilliam-HenryRobert JonesYorkNicolas-Eustache Lambert DumontYorkJean-Baptiste Ferré
Notes et références
Liens externes Assemblée nationale du Québec Journals of the House of Assembly of Lower-Canada from the 15th January to the 22d Mar, 1817, John Neilson (1817) Journals of the House of Assembly of Lower-Canada, from the 7th January, to the 1st April, 1818, John Neilson (1818) Journals of the House of Assembly of Lower-Canada, from the 12th Jany., to the 24th April, 1819, John Neilson (1819)
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