Le capital immatériel, ou patrimoine immatériel, désigne l'ensemble des ressources et facteurs de création de valeur qui ne reposent pas principalement sur des éléments physiques ou financiers. La notion est utilisée notamment en économie, en gestion et dans l'analyse des organisation, mais son périmètre varie selon les disciplines et les méthodes de mesure.
Le capital immatériel peut notamment comprendre les connaissances et compétences des personnes, les logiciels et les données, les activités de recherche et développement, les méthodes et processus, ainsi que certains actifs liés aux relations avec les clients, à la réputation ou à la propriété intellectuelle.
Les classifications retenues diffèrent cependant selon les approches. L'OCDE distingue par exemple les informations informatisées, les actifs liés à l'innovation et certaines compétences économiques, tandis que d'autres approches regroupent ces ressources sous les notions de capital humain, capital organisationnel et capital relationnel. Selon un autre exemple, le Uniform Commercial Code aux États-Unis (Section 9-102(a)(42)) définit les general intangibles comme : .
Le capital immatériel ne se confond pas avec les actifs incorporels au sens comptable. Une partie seulement des ressources immatérielles peut être reconnue comme un actif dans les comptes d'une entreprise ou dans la comptabilité nationale. Les compétences des salariés, la réputation ou certaines formes de capital organisationnel, par exemple, peuvent contribuer à la valeur d'une organisation sans être enregistrées séparément dans son bilan.
La mesure du capital immatériel reste complexe. Les ressources immatérielles sont souvent difficiles à identifier et à évaluer. Il n'existe notamment pas de méthode unique pour déterminer leur valeur, et les résultats peuvent varier selon les méthodes utilisées.
Concepts et terminologie L'expression « capital immatériel » ne fait pas l'objet d'une définition unique. Son sens dépend notamment du domaine dans lequel elle est employée. Les termes actif immatériel, actif incorporel, capital intellectuel et propriété intellectuelle sont parfois employés comme synonymes dans la littérature courante, alors qu'ils renvoient à des notions différentes.
Capital immatériel et capital intellectuel Dans les travaux consacrés au capital intellectuel, notamment en gestion et en économie des organisations, le terme désigne généralement les ressources fondées sur les connaissances et susceptibles de contribuer à la création de valeur. Plusieurs modèles distinguent ainsi le capital humain, qui comprend notamment les connaissances, compétences et expériences des personnes, le capital organisationnel ou structurel, qui comprend les processus, systèmes, logiciels et autres ressources conservées par l'organisation, et le capital relationnel, qui concerne notamment les relations avec les clients, les partenaires et les autres parties prenantes. Ces catégories ne constituent toutefois pas une nomenclature universellement admise. Le terme « capital intellectuel » est particulièrement associé aux travaux de gestion et de management des connaissances. Le terme « capital immatériel » est d'un usage plus large et peut également être employé dans des analyses macroéconomiques. La Banque mondiale a ainsi utilisé une conception du capital immatériel comprenant, outre le capital humain, des éléments liés aux institutions et au capital social.
Actifs immatériels et actifs incorporels Afin de donner une connotation « comptable » au terme, il est possible d'utiliser la notion d'actif immatériel. Dans la littérature économique anglophone, le terme intangible assets est souvent traduit par « actifs incorporels » ou « actifs immatériels » ou « immobilisations incorporelles » . En comptabilité, cependant, les actifs incorporels constituent une catégorie plus précisément délimitée.
les actifs intangibles sont alors des actifs immatériels qui ne sont pas toujours comptabilisables (c'est-à-dire difficilement identifiables) ; les actifs incorporels sont des actifs immatériels comptabilisables car identifiables par le prix d'acquisition (appelés immobilisations incorporelles constituées aussi par convention comptable du goodwill) ; le capital intellectuel notion de management et de microéconomie est intégré dans le concept de capital immatériel depuis une normalisation comptable de la Commission européenne et de l'OCDE ; le capital cognitif propre à la société de la connaissance est l'équivalent du capital intellectuel au niveau macroéconomique.
Les comptes sociaux ne donnent qu’une image réductrice en cas d'évaluation d'entreprise pour la construction d'une stratégie d'entreprise. Pour en apprécier toute la richesse, il est essentiel de savoir analyser son capital immatériel.
Capital immatériel et investissement immatériel Le capital immatériel désigne généralement un ensemble de ressources ou de capacités (stock), tandis que l'investissement immatériel désigne les dépenses ou ressources consacrées à la constitution ou au développement de certaines de ces ressources (flux). Les statistiques économiques distinguent notamment les investissements en logiciels et bases de données, en recherche et développement et dans certains autres produits de propriété intellectuelle. Dans ses travaux sur le capital fondé sur les connaissances (knowledge-based capital), l'OCDE distingue notamment les informations informatisées, les actifs liés à l'innovation et les compétences économiques. Cette dernière catégorie comprend notamment les marques, les compétences spécifiques à l'entreprise et le capital organisationnel.
Capital immatériel et propriété intellectuelle La propriété intellectuelle constitue une catégorie juridique distincte. Elle comprend notamment les droits portant sur les droits des brevets, dessins et modèles, les logiciels et les bases de données également, les secrets d’affaires, sans oublier le droit des marques commerciales et certaines informations protégées. Ces droits peuvent constituer des actifs immatériels ou incorporels, mais le capital immatériel ne se limite pas aux ressources faisant l'objet d'une protection juridique.
Ainsi, une compétence professionnelle, une relation commerciale, une culture organisationnelle ou une réputation peuvent avoir une valeur économique sans être protégées par un droit de propriété intellectuelle. Inversement, la détention d'un droit de propriété intellectuelle ne suffit pas nécessairement à déterminer la valeur économique de la ressource correspondante.
Histoire du concept de capital immatériel En 1963, Theodore Schultz élabore Theodore Schultz, The economic value of education, 1963. la notion de capital humain qui deviendra célèbre grâce aux travaux de Gary Becker en 1964 Gary Becker, Human capital, 1964..
En complément de l'inventaire de l'actif de nature matérielle (tangible), pris en compte en principe dans le capital financier, le concept de capital intellectuel a émergé vers la fin du pour intégrer le développement des activités de service et l'importance croissante de l'information, qui ramènent au premier plan le facteur humain et la gestion des ressources humaines.
Le terme “Intellectual Capital” (IC) a été utilisé pour la première fois par John Kenneth Galbraith en 1969, mais Thomas A. Stewart a affirmé par la suite avoir utilisé ce terme dès 1958. John Kenneth Galbraith utilise l'expression pour expliquer que le capital ne se limite pas à une dimension purement statique de connaissances, mais intègre une dynamique d’action intellectuelle.
À partir des années 1990, les travaux de Leif Edvinsson et d'autres chercheurs en sciences de gestion contribuent à diffuser la notion de capital intellectuel et l'idée que certaines ressources créatrices de valeur ne sont pas pleinement reflétées dans les états financiers.
En 1992, Leif Edvinsson évoque le terme de capital immatériel dans le cadre de ses recherches sur l’évolution des méthodes de management du groupe. Cinq ans plus tard, en collaboration avec Michael Malone, il publiera le résultat de ses travaux Leif Edvinson et Michael Malone, Intellectual Capital: Realizing Your Company's True Value by Finding Its Hidden Brainpower, Collins, 1997.. Ils cherchent à identifier les richesses cachées de l’entreprise, soit tout ce qui lui permet de créer de la valeur et que l’on ne peut pas toujours déceler à la lecture de son bilan (toutes les valeurs des synergies de l'organisation ne sont pas représentées). Le capital immatériel est donc associé par définition à la différence entre la valeur réelle, ou de marché, de l’entreprise et sa valeur comptable (voir l'évaluation d'entreprise).
Les travaux de Carol Corrado, Charles Hulten et Daniel Sichel constituent une étape majeure : ils proposent au milieu des années 2000 un cadre pour mesurer l'investissement en actifs immatériels dans les économies nationales. Ils regroupent notamment les investissements en informations informatisées, propriété innovante et compétences économiques.
En France, Ahmed Bounfour a été l'un des tout premiers à développer une approche du capital immatériel, du point de vue de son management, en l'axant sur une approche dynamique autour de la méthode IC-dVAL, organisée autour de 4 pôles, ressources/compétences, processus, outputs et actifs immatériels (1998). Cette approche a été par la suite appliquée dans différents contextes : évaluation des capacités d'innovation des pays, évaluation d'entreprises, évaluation d'activités de soutien (systèmes d'information en particulier). Dans une version plus récente, elle a été couplée à la grille VRIO, avec l'intégration d'une dimension temporelle des actifs immatériels. La chaire européenne de l’immatériel de l’Université Paris–Sud, dont il est titulaire, est maintenant établie comme l’une des principales plateformes de recherche et d’échange entre chercheurs et décideurs au plan international, intéressés par l’agenda de l’immatériel. Plus généralement, les études développées sur le capital immatériel semblent reposer sur les objectifs du conseil européen de Lisbonne (2000). Or il se trouve que le conseil européen de Göteborg (2001) a fixé des objectifs de développement durable à l'économie du savoir. Il semble que ces objectifs ne soient pas encore intégrés dans l'analyse. D'autre part, les métadonnées devraient être prises en compte dans ces démarches, avec l'organisation de registres de métadonnées publics, afin de structurer le capital immatériel des administrations, des pôles de compétitivité, et des entreprises. Le Cigref a fait une étude en 2006 sur l'évaluation du capital immatériel constitué par le système d'information. La subdivision adoptée par le Cigref est celle de l'IFAC (humain, relationnel, organisationnel).
Enjeux du concept de capital immatériel Le capital immatériel a un impact considérable sur l'activité économique. L'exemple le plus saisissant est celui des contrats d'externalisation où le transfert de savoir-faire, d'informations, de supports de communication peuvent être envisagés et sont au cœur de la démarche.
Enjeux généraux du capital immatériel L'actif immatériel est un concept qui permet de traiter des synergies qui peuvent naître des interactions au sein d'une organisation (entreprise, groupe d'individus…).
Il est possible de distinguer 4 types de synergies : La maintenabilité : la capacité à corriger et modifier simplement une structure, et même, parfois, la possibilité de modifier celle-ci en cours d'utilisation. La mutualisation : la capacité à identifier une fonction et à l'utiliser dans plusieurs contextes. La scalabilité : la capacité à pouvoir évoluer par un changement d'échelle, c'est-à-dire de supporter des volumes plus importants de flux sans remettre en cause la structure sous-jacente. La résilience : la capacité à continuer de fonctionner en cas de panne.