Bernard Stirn, né le . à Caen, est un haut fonctionnaire français.
Il est le président de la section du contentieux du Conseil d'État du au .
Biographie
Jeunesse et études Arrière-petit-neveu d'Alfred DreyfusAlain Auffray, « Une cérémonie nationale pour Alfred Dreyfus », Libération, 6 juillet 2006., il est issu d'une famille de hauts fonctionnaires parmi lesquels se trouvent Alexandre Stirn, son père, préfet de région honoraire, et Olivier Stirn, un de ses cinq frères, ancien ministre.
Licencié en droit, lauréat de l’Institut d'études politiques de Paris (1972), il est finalement reçu à l'École nationale d’administration (promotion Guernica, 1976), dont il sort auditeur au Conseil d’État.
Parcours professionnel
Parcours au Conseil d’État Après un bref passage à la tête du cabinet de Roger-Gérard Schwartzenberg, secrétaire d'État (MRG) auprès du ministre de l’Éducation nationale (1983-1984), Bernard Stirn a mené l’essentiel de sa carrière au sein de la juridiction du Palais-Royal. Occupant successivement les fonctions de commissaire du gouvernement, de secrétaire général du Conseil d’État (1991-1995), de président de la sous-section de la section du contentieux et de juge au Tribunal des conflits, il a été élevé au grade de conseiller d’État en 1992. Parallèlement, il a été partiellement détaché au Conseil constitutionnel, en tant que rapporteur adjoint, de 1986 à 1991.
Président adjoint de la Section du contentieux entre 2002 et 2006, il remplace Bruno Genevois, atteint par la limite d’âge, à compter du dans les fonctions de président de la section du contentieux. À ce titre, il est chargé de plusieurs missions de conseil juridique par le gouvernement (statut de l’École nationale d’administration, 2004 ; organisation des Archives nationales, 2005).
Le , en tant que juge des référés, il annule une ordonnance de référé-liberté du tribunal administratif de Nantes du même jour qui a suspendu les effets d’un arrêté d’interdiction du spectacle de Dieudonné Le MurOrdonnance du juge des référés du Conseil d’État du 9 janvier 2014, n° 374508. Le , Jacques Arrighi de Casanova, en tant que juge des référés et président adjoint de la section du contentieux du Conseil d'ÉtatPortail de la fonction publique, commission de déontologie., valide l'interdiction du spectacle de Dieudonné à Tours et confirme la position du Conseil d'État, 10 janvier 2014, 19 h 42, repris par Libération, « Le Conseil d’État valide l’interdiction du spectacle de Dieudonné à Tours ». Le , le vice-président du Conseil d'État Jean-Marc Sauvé défend la position du Conseil d'État dans une entrevue au MondeLe Monde, 11 janvier 2014, « Affaire Dieudonné : le Conseil d’État réplique aux critiques ».
Parcours professoral Auteur de plusieurs synthèses relatives au droit public, ancien membre du jury du concours d’agrégation de droit public (1997-1998), il coordonne depuis 1989 les cours de questions administratives et juridiques à l’École nationale d’administration.
Par ailleurs, depuis 1976, il enseigne à l’Institut d'études politiques de Paris, où il est désormais professeur associé dans le cadre d'un cours hebdomadaire intitulé « Le juge et les libertés ».
Autres fonctions Amateur d’art lyrique, il est président du conseil d’administration de l’Opéra de Paris de 2001 à 2018Ariane Bavelier, « Bernard Stirn, au nom du droit », Le Figaro, encart « Culture », mardi 22 avril 2014, page 38..
Il est admis à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge, à compter du . Jean-Denis Combrexelle lui succède.
En 2018, à la création du collège de déontologie du ministère chargé de la recherche et de l'enseignement supérieur, il en assure la présidence.
En 2019, il est élu membre de l'Académie des sciences morales et politiques..
En 2020, il devient président de la Société de législation comparée. À compter du , il devient vice-président de la Commission supérieure de codification (en remplacement de Daniel Labetoulle). Distinctions
Décorations
(Il est fait chevalier le , promu officier le , puis commandeur le ).. (Officier du , il est promu commandeur le ). () (Il est promu commandeur le )..
Récompenses
Prix de la Fondation Henri Texier décerné par l'Académie des sciences morales et politiques en 1996 pour son ouvrage Les libertés en questions. Prix Henri Texier I, décerné par l'académie des sciences morales et politiques en 2006, pour son ouvrage Droits et libertés en France et au Royaume-uni (avec Duncan Fairgrieve et Mattias Guyomar). Prix Francis-Durieux de l'Académie des sciences morales et politiques, avec Simon Formery, en 2005, pour leur ouvrage Code de l’administration. Prix du livre juridique 2014..
Principales publications . .
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Notes et références
Annexes Bibliographie Jacques-Henri Stahl, " Bernard Stirn, douze années à la tête de la section du contentieux ", Droit Administratif, n° 6, Juin 2018, repère 6. Édouard Philippe, " Le président Stirn ", AJDA, 2018, p. 1121.
Articles connexes Liste de juristes français
Liens externes
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