La communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise (CCVSA), généralement appelée « Vendée-Sèvre-Autise », est une intercommunalité à fiscalité propre française située dans le département de la Vendée et la région des Pays de la Loire.

Histoire La communauté de communes a été créée par arrêté préfectoral du . Elle a été nommée d’après trois cours d’eau qui la traversent et alimentent le Marais poitevin : la Vendée, la Sèvre Niortaise et l’Autise.

La commune de Vix a adhéré à la communauté en 1996.

La commune de Benet a adhéré à la communauté en 2000.

Toponymie

Territoire communautaire Géographie Située au sud-est du département de la Vendée, la communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise regroupe 15 communes et s'étend sur .. Carte de la communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise au .|vignette|centre|upright=1.8

Composition Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de la communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise. Composition en communes au Les densités de population sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la surface géométrique de la commune, avec un niveau de précision du contour de 5 m tel qu'il ressort de l'export du découpage administratif au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap, et non la superficie cadastrale définie par l'Insee, qui est une donnée purement administrative. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe..|vignette|upright=1.8

La communauté de communes est composée des suivantes :

Démographie

Économie et infrastructures Centre minier de Faymoreau

Compétences Les domaines de la communauté de communes touchent : l’aménagement de l’espace ; le développement économique ; la politique du logement et du cadre de vie ; la protection de l’environnement et de la qualité de vie.

Administration Siège

Conseil communautaire

Avant les élections municipales des 23 et , un arrêté préfectoral daté du entérine le nombre de délégués par commune au sein du conseil communautaire à compter du prochain renouvellement général..

Le , un nouvel arrêté modifie celle-ci alors que la commune de Saint-Hilaire-des-Loges doit partiellement renouveler son conseil municipal. L’effet de l’acte est immédiat..

Le , un autre arrêté prend en compte la création de la commune nouvelle de Rives-d’Autise au ..

+ Délégués communautaires de la Commune Nombre de délégués communautaires Au Au Au Au Benet 5 8 8 8 Bouillé-Courdault 2 2 2 2 Damvix 2 2 2 2 Faymoreau 2 1 1 1 Liez 2 1 1 1 2 1 1 1 Maillé 2 2 2 2 Maillezais 2 2 2 2 Nieul-sur-l’Autise 3 3 rowspan=2 colspan=2 Oulmes 2 2 Puy-de-Serre 2 1 1 1 Rives-d’Autise colspan=2 5 5 Saint-Hilaire-des-Loges 3 4 4 4 Saint-Pierre-le-Vieux 2 2 2 2 Saint-Sigismond 2 1 1 1 Vix 3 4 4 4 Xanton-Chassenon 2 2 2 2 38 délégués 38 délégués 38 délégués 38 délégués

Présidence

Participation à d’autres groupements

Régime fiscal et budget Régime fiscal

Budget et fiscalité

Projets et réalisations

Identité visuelle

Notes et références Notes

Références

Annexes

Articles connexes Liste des intercommunalités à fiscalité propre de la Vendée Oulmes

Liens externes

Catégorie:Communauté de communes dans la Vendée * Catégorie:Division administrative fondée en 1993