La communauté de communes des Vals d'Aix et IsableLe nom de la communauté fait référence aux deux rivières la traversant, l'Aix et l'Isable. est une communauté de communes française, située dans le département de la Loire et la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Historique Elle est créée le .

Le , Amions, Dancé et Saint-Paul-de-Vézelin fusionnent pour constituer la commune nouvelle de Vézelin-sur-LoireArrêté N°110/SPR portant création de la commune de Vézelin-sur-Loire, sur Préfecture de la Loire p 13-19 .

Territoire communautaire Géographie

Composition La communauté de communes est composée des suivantes :

Démographie

Administration Siège Le siège de la communauté de communes est situé à Saint-Germain-Laval.

Les élus Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Présidence Le président de la communauté de communes est Georges Bernat, maire d'Amions puis de Vézelin-sur-LoireLes élus communautaires., sur le site de la communauté de communes (consulté le 9 août 2018)..

Compétences Les compétences de la communauté de communes ont été redéfinies par l'arrêté n°4/SPR/2017 du RecueilL des actes administratifs spécial n°42-2017-003, Préfecture de la Loire, p 54-61 (consulté le 9 août 2018).

Régime fiscal et budget Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).

Projets et réalisations

Voir aussi Articles connexes Intercommunalités de la Loire

Liens externes

Statistiques sur la CC des Vals d'Aix et Isable (244200614).

Notes et références Notes

Références

Vals d'Aix et Isable