Cet article décrit les critères administratifs pour qu'une intoxication à l'arsenic soit reconnue comme maladie professionnelle en France.
Pour la description clinique de la maladie se reporter à l'article suivant :
Législation en
Régime général
+ Fiche Maladie ProfessionnelleCe tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une intoxication par l'arsenic soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle |- ! colspan="3" bgcolor="#FFDEAD" |Régime Général. Date de création : |- ! colspan="3" |Tableau 20 RG|- ! colspan="3" bgcolor="#FFDEAD" |Affections professionnelles provoquées par l'arsenic
et ses composés minérauxDésignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladiesA. - Intoxication aiguë : Insuffisance circulatoire, troubles du rythme, arrêt circulatoire; Vomissement, diarrhée, syndrome de cytolyse hépatique. Encéphalopathie; Troubles de l'hémostase; Dyspnée aiguë.7 joursTous travaux exposant à la manipulation ou à l'inhalation d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment : traitement pyro-métallurgique de minerais arsenicaux; traitement pyro-métallurgique de métaux non ferreux arsenicaux; fabrication ou emploi de pesticides arsenicaux; emploi de composés minéraux arsenicaux dans le travail du
cuir, en verrerie, en électronique.B. - Effets caustiques Dermatite de contact orthoergique, plaies arsencales; Stomatite, rhinite, ulcération ou perforation de la cloison nasale Conjonctivite, kératite, blépharite.7 joursC. - Intoxication subaiguë Polynévrites ; Mélanodermie ; Dyskératoses palmo -plantaires.90 joursD. - Affections cancéreuses Dyskératose lenticulaire en disque (maladie de Bowen); Epithelioma cutané primitif; Angiosarcome du foie.40 ansDate de mise à jour :
Régime agricole
+ Fiche Maladie ProfessionnelleCe tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une intoxication par l'arsenic soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle |- ! colspan="3" bgcolor="#FFDEAD" |Régime Agricole. Date de création : |- ! colspan="3" |Tableau 10 RA|- ! colspan="3" bgcolor="#FFDEAD" |Affections professionnelles provoquées par l'arsenic
et ses composés minérauxDésignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies A - Effets caustiques : dermite de contact orthoergique, plaies arsenicales ; stomatite, rhinite, ulcération ou
perforation de la cloison nasale ; conjonctivite, kératite, blépharite.7 joursTous travaux exposant à la manipulation ou à l'emploi
d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment lors
des traitements anticryptogamiques de la vigne. B - Intoxication aiguë : insuffisance circulatoire, troubles
du rythme, arrêt circulatoire ; vomissement, diarrhée, syndrome de cytoloyse hépatique ; troubles de l'hémostase ; encéphalopathie ; dyspnée aiguë.7 joursC - Intoxication subaiguë ou chronique : polynévrites ;. mélanodermie ; dyskératoses palmo-plantaires.90 joursD - Affections cancéreuses : dyskératose lenticulaire en disque (maladie de Bowen) ; épithélioma cutané primitif ; angiosarcome du foie ; cancer bronchique primitif.40 ansDate de mise à jour :
Données professionnelles
Données médicales
Notes et références
Sources spécifiques Tableau N° 20 des maladies professionnelles du régime Général Tableau N° 10 des maladies professionnelles du régime Agricole
Sources générales Tableaux du régime Général sur le site de l’AIMT Guide des maladies professionnelles sur le site de l’INRS
Catégorie:Maladie professionnelle