En France, le dispositif ORSEC-NOmbreuses VIctimes, ORSEC-NOVI ou simplement plan Novi, est un plan d'urgence destiné à définir l'organisation du secours d’urgence permettant de faire face à une situation d’urgence, quelle qu'en soit l'origine, ayant engendré de nombreuses victimes, et ce dès lors que l'accomplissement ordinaire des missions des acteurs de terrain n'est plus adapté. Le seuil (nombre de victimes) et les conditions (nature et contexte de l’événement) à partir duquel un tel plan est déclenché varient sur le territoire national, département par département, la décision relevant de l’autorité préfectorale.
Cadre général ORSEC-NOVI s'inscrit dans le dispositif d'organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) : c'est une des dispositions générales ORSEC définie à l’article R. 741-8 du code de la sécurité intérieure comme un « mode d'action commun à plusieurs types d'événements. »
ORSEC-NOVI est basé sur quatre concepts :
l'organisation rationnelle des moyens de secours (personnels, véhicules…), afin d’éviter que les moyens ne se gênent mutuellement, de préserver des réserves de moyens pour les autres situations d'urgence, d’organiser les divers intervenants et leurs actions par une hiérarchisation des mesures à prendre et des victimes à traiter ; une double chaîne, l'une centrée sur la gestion globale du chantier et notamment du sinistre sur place, l'autre sur la prise en charge des victimes une fois extraite du sinistre ; l'installation d'un poste médical avancé, à proximité de la catastrophe, pour les premiers soins d’urgence et de stabilisation avant extraction ; un double commandement : l'un sur le site du sinistre qui se charge de la gestion des opérations de secours, l'autre distant qui se charge des renforts et de la logistique générale. Pour coordonner l’ensemble des acteurs de la chaîne de secours, un système informatique nommé SINUS (système d’information numérique standardisé) permet de tracer l’état et le devenir de chaque victime tout au long de sa prise en charge.. Les données sont accessibles par l’autorité préfectorale, certains acteurs nationaux (DGSCSC…), les sapeurs-pompiers, le SAMU, la police, la gendarmerie…
Le terme « Novi » est l'abréviation de « NOmbreuses VIctimes. » Dans le cadre du secourisme et des recommandations de la DGSCGC, la notion de « situation à multiples victimes » (SMV). existe également : « La situation à nombreuses victimes se définit comme une situation accidentelle d’ampleur ayant fait de nombreuses victimes ou ayant un potentiel évolutif pouvant entraîner de nombreuses victimes. Une telle situation est un événement particulier qui nécessite une méthode de travail différente des autres interventions. » Une SMV ne nécessite toutefois pas systématiquement le déclenchement d’un plan ORSEC-NOVI ; par exemple, un accident de circulation avec une dizaine de victimes et impliqués, tous blessé léger et sans pronostic vital engagé, ne nécessite pas de coordonner la réponse opérationnelle via un plan NOVI. Par ailleurs, le concept de « nombreuses victimes » n’implique pas nécessairement qu'il y ait des morts ou des blessés graves. Il est activé quand il y a un grand nombre de personnes impliquées qui dépasse les moyens traditionnels de prise en charge et/ou nécessite un suivi de moyen terme ; ainsi, ORSEC-NOVI a été mis en œuvre en pour des symptômes de gastro-entérite concernant une vingtaine de personnes, probablement en raison d'une toxi-infection alimentaire collective..
ORSEC-NOVI est à distinguer du plan Blanc, qui est destiné à la seule organisation hospitalière. Ces deux plans peuvent être déclenchés de manière indépendante ; toutefois, le plan Blanc est fréquemment déclenché en parallèle de ORSEC-NOVI afin de faire face à l'afflux de victimes évacuées de l'avant par le dispositif plan Novi.
Historique
Les premiers plans Orsec sont créés en 1952, mais concernent des sinistres de grande ampleur.
Après l'incendie de la cartoucherie Gévelot à Issy-les-Moulineaux du , les sapeurs-pompiers de Paris structurent une réflexion qui aboutira en 1975 au Plan Bleu (10 à 25 victimes) Blanc (26 à 50 victimes) Rouge (plus de 50 victimes).
Le plan Rouge est créé en 1978 par la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, à la suite d'explosions lors d'un incendie (rue Raynouard, Paris 16), ayant fait 13 morts et de très nombreux blessés : il s'agit d'un plan destiné à organiser les moyens de secours en présence de nombreuses victimes.
À la suite de l'attentat de la rue de Rennes, le principe du plan Rouge est étendu à toute la France par la circulaire 86-318 du (ministère de l'Intérieur), relative à la planification des secours immédiats en présence de nombreuses victimes, .. Le nom de « plan Rouge », tel qu'il existait à Paris, est officiellement repris quelques années plus tard dans une circulaire qui annule et remplace la précédente (circulaire 89-21 du relative au contenu et aux modalités d'élaboration des plans destinés à de nombreuses victimes dénommés « plans rouges »). Comme le titre de cette circulaire l'indique, chaque département organise son plan Rouge, même si les différents plans restent très similaires.
À la suite des attentats de Madrid du 11 mars 2004 et des , les autorités françaises prennent conscience de la possibilité de plusieurs attentats simultanés, et donc de la nécessité de répartir les ressources et le commandement sur plusieurs sites. Cela mène à la création du plan Rouge alpha dit de « riposte multi-attentat », qui est déclenché pour la première fois lors des attentats du 13 novembre 2015 en région parisienne.
Le décret 2005-1157 remplace le plan Rouge par la disposition orsec novi (nombreuses victimes).
Le plan Rouge ou le plan Novi a été activé de nombreuses fois depuis sa création.
catastrophe de Furiani, ; carambolage sur l'autoroute A10 à la hauteur de Mirambeau, ; attentat du RER B à Saint-Michel, ; naufrage d'un chalutier transportant du public lors de la Fête de la mer à la Cotinière, ; attentat du RER B à Port-Royal, ; carambolage sur l'autoroute A13 à la hauteur de Bourg-Achard, ; incendie du tunnel du Mont-Blanc, ; accident du Concorde à Gonesse, ; explosion de l'usine AZF de Toulouse, . ; carambolage sur l'autoroute A10 à la hauteur de Coulombiers, ; incendie de l'hôtel Paris-Opéra, ; incendie de l'immeuble à l'angle du boulevard Vincent-Auriol et de la rue Edmond-Flamand (Paris 13e), ; accident ferroviaire de Zoufftgen, ; accident d'autocar sur la RN85 dans la descente de Laffrey, . ; accident de Mesinges, ; incendie à l'hôpital de Pfastatt, . ; incendie d'un immeuble de la Cité du Labyrinthe (Paris 20e), ; incendie de l'usine Molydal dans la zone commerciale de Saint-Maximin, . ; accident ferroviaire de Brétigny-sur-Orge, ; incendie de l'Hôpital privé d'Antony, ; accident de car à Saint-Denis-sur-Sarthon, ; toxi-infection alimentaire collective sur l'aire de repos de Guéret, ; accident de Puisseguin, ; attentats par arme à feu et bombes en région parisienne (Stade de France, Bataclan, rues de Paris 10e et 11e), , déclenchement du plan rouge alpha. ; accident ferroviaire d'Eckwersheim, ; accident d'autocar à Montflovin, ; accident d'autocar à Rochefort, ; accident d'autocar sur la RN79 à proximité du viaduc de Charolles, ; le déclenchement du plan est attesté par la mise en place d'un PMA et l'importance du dispositif (75 sapeurs-pompiers) ; accident ferroviaire de Millas, autocar percuté par un TER à un passage à niveau, ; Effondrement d’une terrasse en bois de la salle polyvalente pendant un mariage, 1 mort, 40 blessés dans le village de Saint-Pierre (Cantal), .
Objet Le dispositif ORSEC-NOVI est activé par le préfet du département lors d'un accident catastrophique à effet limité, entraînant ou susceptible d'entraîner de nombreuses victimes.
Ce dispositif a pour objectif de remédier aux conséquences d'une situation accidentelle déclarée, en prenant en compte les impératifs suivants : la rapidité de la mise en place des moyens ; l'organisation rationnelle du commandement ; l'emploi des moyens suffisants et adaptés ; la coordination dans la mise en œuvre de ces moyens et notamment une bonne organisation de la régulation médicale.
Conception générale
Lors d'un événement nécessitant l'activation de l'ORSEC-Novi, il faut dans le même temps : lutter contre le sinistre initial, ses effets directs et indirects ; soustraire les victimes du milieu hostile ; prendre en charge les victimes. Compte tenu de la difficulté d'effectuer simultanément ces trois missions, deux chaînes de commandement sont mises en place sous l'autorité du commandant des opérations de secours : la chaîne incendie-sauvetage d'une part, et la chaîne médicale d'autre part : la chaîne incendie-sauvetage est essentiellement chargée de la lutte contre le sinistre initial ; à ce titre, et parce que les premiers intervenants y seront totalement consacrés, elle concourt à la mission de recherche, de localisation, et de dégagement d'éventuelles victimes, en y associant la pratique des gestes de secourisme ; la chaîne médicale comporte trois fonctions : le ramassage, qui assure, outre sa contribution aux gestes de prompt secours, le relevage et le transfert des victimes du lieu de l'événement vers le poste médical avancé, la catégorisation et la mise en condition des victimes, l'évacuation des victimes vers les structures de soins adaptées.
La chaîne de commandement s'appuie sur deux structures : le Centre Opérationnel Départemental (COD)., situé en général à la préfecture départementale, qui assure la gestion des moyens, la rotation des équipes engagées, les renforts, l'intendance et la logistique ; le poste de commandement avancé (PCA), ou poste de commandement opérationnel (PCO), situé sur le terrain (proche du sinistre), qui assure la gestion du chantier.
Activation du mode d'action ORSEC-Novi
Les situations justifiant la mise en œuvre d'un plan NOVI sont des plus diverses : incendie de grande intensité, entraînant des risques immédiats pour la population ; effondrement d'immeuble ; accident du trafic routier, ferroviaire, ou aérien ; actes criminels (agression collective par arme à feu, explosif, prise d'otages, attentat de tout type…) ; accidents du travail ; catastrophes naturelles.
Pour activer le dispositif ORSEC-NOVI, il faut qu'il y ait notion de risque collectif, à la fois dans le temps et dans l’espace, ce qui entraîne la probabilité de nombreuses victimes potentielles à côté de l’existence de victimes réelles. Il n'existe pas de "seuil d'activation", l’appréciation étant laissée au préfet, sur proposition des acteurs intervenants, et en fonction des critères suivants:
la présence d’un besoin sanitaire massif et urgent dû au grand nombre de victimes et de leur pathologie ; le dépassement de la réponse courante des services ; la nécessité d’une direction inter-services par l’autorité préfectorale.
Le plan Novi peut être mis en œuvre sans être officiellement déclenché. Le déclenchement est plus un acte administratif (voire politique) ayant pour effet la transmission de la direction des opérations de secours du maire au préfet, et la mise en place de dispositions financières particulières (financement de l'intervention). Il peut être décidé par exemple de ne pas déclencher officiellement de plan Novi afin de minimiser la perception de l'ampleur d'un sinistre (répercussions médiatiques), bien que toute l'organisation et les moyens de ce plan soient mis en œuvre.
Mise en œuvre
+ Code couleur Couleur Rôle Jaune Commandement opérationnel Rouge Ramassage Blanc Poste médical avancé Bleu Évacuation
Répartition des responsabilités alt=|vignette|Chaîne de commandement de l'ORSEC-Novi