La communauté de communes Rhône CrussolL'article des statuts indique « il est constitué une communauté de communes prenant la dénomination de RHONE CRUSSOL ». La typographie utilisant un tiret entre les deux noms est également souvent employée.Statuts communautaires (p. 23) en vigueur en janvier 2019 est une communauté de communes française, située dans le département de l'Ardèche en région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle constitue en grande partie l'ouest de l'agglomération valentinoise.

Historique Rhône Crussol est issue de la fusion de trois communautés de communes. : la communauté de communes Les Deux Chênes, créée en 1993 avec deux communes ; la communauté de communes du Pays de Crussol, créée en 2002 avec cinq communes ; la première communauté de communes Rhône Crussol, créée en 2005 avec cinq communes (Soyons adhère en 2009). Ces deux dernières structures fusionnent en 2011, sous le nom de Rhône Crussol. Une deuxième fusion intervient en 2014 avec Les Deux Chênes.

Le schéma départemental de coopération intercommunale de 2015 prévoit le maintien de la communauté de communes en l'état. Ce projet est confirmé à la suite de son adoption en . Voir document de la préfecture en bas de l'article..

Territoire communautaire Géographie Rhône Crussol est située à l'est du département de l'Ardèche, en rive droite du Rhône, à proximité de Valence. Elle jouxte les communautés d'agglomération Valence Romans Agglo (département de la Drôme) à l'est et Privas Centre Ardèche au sud (sur la frontière communale entre Saint-Georges-les-Bains et Beauchastel), ainsi que les communautés de communes du Pays de Vernoux au sud-ouest, du Pays de Lamastre à l'ouest et Hermitage-Tournonais au nord.

Le territoire communautaire est desservi par plusieurs routes départementales principales : la , ancienne route nationale longeant le Rhône, en rive droite : les communes traversées du nord au sud sont Cornas, Saint-Péray, Guilherand-Granges, Soyons et Charmes-sur-Rhône ; la , reliant la rive droite à la rive gauche du Rhône, en direction de l'autoroute A7, au sud de Valence ; la , ancienne route nationale traversant Alboussière, Champis, Saint-Péray et Guilherand-Granges, et assurant le lien avec Valence via un pont franchissant le Rhône.

Composition La communauté de communes est composée des suivantes :

À l'exception de Charmes-sur-Rhône et Saint-Georges-les-Bains relevant de l'arrondissement de Privas, toutes les autres communes sont rattachées à l'arrondissement de Tournon-sur-Rhône.

Démographie

Politique et administration Siège Le siège de la communauté de communes est situé à Guilherand-Granges. Liste des présidents

Les élus

La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit. : +Délégués Nombre de délégués Communes 13 Guilherand-Granges 9 Saint-Péray 3 Charmes-sur-Rhône 2 Cornas, Saint-Georges-les-Bains, Soyons, Toulaud 1 Alboussière, Boffres, Champis, Châteaubourg, Saint-Romain-de-Lerps, Saint-Sylvestre

À la suite des élections municipales de , le conseil communautaire comptera . Alboussière et Saint-Romain-de-Lerps gagnent un siège..

Présidence En 2014, le conseil communautaire a élu son président, Jacques Dubay (maire de Saint-Péray), et désigné ses onze vice-présidents qui sont. : +Vice-présidents de la communauté de communes (mandature 2014-2020) N Identité Qualité Délégation 1 Mathieu Darnaud Maire de Guilherand-Granges Délégation générale et projet de territoire 2 Thierry Avouac Maire de Charmes-sur-Rhône Transport, mobilité et sport 3 Bernard Berger Maire de Saint-Georges-les-Bains Finances et budgets 4 Hervé Coulmont Maire de Soyons Politique du développement du tourisme nature 5 Michel Bret Maire de Saint-Romain-de-Lerps Voirie, urbanisme et habitat 6 Gilbert Dejours Maire de Champis Personnel, administration générale et développement numérique 7 Philippe Ponton Maire d'Alboussière Développement économique, emploi, politique enfance et jeunesse 8 Patrice Pommaret Adjoint au maire de Toulaud Communication institutionnelle et événementielle et politique du tourisme 9 Élios-Bernard Giné Maire de Cornas Culture et patrimoine 10 Raymond Edmont Maire de Boffres Assainissement, rivières et milieux aquatiques 11 Laurent Courbis Maire de Châteaubourg Viticulture et agriculture Ils forment ensemble l'exécutif de l'intercommunalité pour le mandat 2014-2020.

Compétences L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres.

Toute communauté de communes exerce les deux compétences obligatoires du développement économique. Pour Rhône Crussol, cette compétence concerne l'aménagement, l'entretien et la gestion des zones d'activités (industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique) d'intérêt communautaire (Terres Longues à Saint-Péray, La Plaine à Soyons, La Chalaye à Alboussière et Le Serre Nord à Champis), des et le soutien à la promotion touristique ou à l'office de tourisme..

L'autre compétence obligatoire concerne l'aménagement de l'espace communautaire, avec l'élaboration d'un schéma de cohérence territoriale, l'organisation des transports urbains (compétence déléguée à un syndicat), l'aménagement des bords du Rhône, la mise en valeur et la gestion des massifs de Crussol et de Soyons, du site du château de Boffres et du pic Saint-Romain-de-Lerps, la création et l'entretien des sentiers de randonnée.

Les autres compétences, optionnelles ou facultatives, sont les suivantes : protection et mise en valeur de l'environnement : élimination et valorisation des déchets ménagers, service public d'assainissement collectif et non collectif, entretien des rivières ; politique du logement et du cadre de vie : opération programmée d'amélioration de l'habitat, programme local de l'habitat et aire d'accueil des gens du voyage ; création et entretien de la voirie d'intérêt communautaire ; équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire ; action sociale d'intérêt communautaire ; service d'incendie et de secours.

Régime fiscal et budget La communauté de communes applique la fiscalité professionnelle unique.

Pour l'année 2015, les taux d'imposition étaient les suivants : taxe d'habitation 9,55 %, foncier bâti 0,474 %, foncier non bâti 8,57 %, cotisation foncière des entreprises 28,02 %..

Pour l'année 2015, le budget de fonctionnement s'élève à et d'investissement à .

Projets et réalisations

Références

Site officiel :

Autres références :

Voir aussi Articles connexes Liste des intercommunalités de l'Ardèche Château de Crussol

Liens externes

Rhone Crussol Catégorie:Guilherand-Granges