La communauté d'agglomération du Puy-en-Velay est une communauté d'agglomération française, située dans le département de la Haute-Loire en région Auvergne-Rhône-Alpes. Son nom usuel est « l'Agglo ». Historique La communauté d'agglomération du Puy-en-Velay a succédé à l'ancien district urbain du Puy-en-Velay qui comprenait la ville-préfecture et ses cinq communes limitrophes. Au moment de sa création, en 2000, elle a toutefois absorbé deux communautés de communes situées à proximité, celle de Loudes et celle de Saint-Germain-Laprade.

Le schéma départemental de coopération intercommunale, approuvé le par la commission départementale de coopération intercommunale de la Haute-Loire, prévoit la fusion, le , de la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay avec les communautés de communes du Plateau de La Chaise-Dieu (moins Berbezit), du Pays de Craponne, des Portes d'Auvergne (moins Varennes-Saint-Honorat), de l'Emblavez et les communes du Pertuis et de Saint-Hostien (membres de la communauté de communes du Meygal)..

Le , le périmètre de la communauté d'agglomération est élargi conformément au schéma départemental de coopération intercommunale..

Le , deux communes rejoignent la communauté d'agglomération, Saint-Préjet-d'Allier et Monistrol-d'Allier, en provenance de la communauté de communes des Rives du Haut Allier..

Territoire communautaire Géographie Elle occupe la majeure partie du centre du département de la Haute-Loire.

Composition La communauté d'agglomération est composée des suivantes :

Démographie

Administration Le siège Le siège de la communauté de communes est situé place de la Libération au Puy-en-Velay..

Les élus Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay se compose de 96 conseillers représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit. : Nombre de conseillers Communes 15 Le Puy-en-Velay 3 Brives-Charensac, Espaly-Saint-Marcel 2 Chadrac, Coubon, Polignac, Saint-Germain-Laprade, Saint-Paulien, Vals-près-le-Puy 1 ( + 1 suppléant) les 63 autres communes

Présidence

Compétences

Compétences obligatoires La communauté de communes exerce, dès son extension, l'ensemble des compétences obligatoires prévues par la loi. Compétences optionnelles et facultatives Elle exerce l'ensemble des compétences optionnelles et facultatives qu'exerçaient les communautés de communes fondatrices. La liste de ces compétences figure dans l'annexe 1 de l'arrêté du .. Elles devront être harmonisées dans le délai d'un an pour les compétences optionnelles et de deux ans pour les compétences facultatives.

Régime fiscal et budget Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU).

Projets et réalisations

Notes et références Notes

Références

Voir aussi Articles connexes Liste des intercommunalités de la Haute-Loire

Bibliographie

Liens externes

Puy-en-Velay

Catégorie:Division administrative fondée en 1999 Catégorie:Le Puy-en-Velay