Peu après la fondation de la République romaine (traditionnellement datée de 509 av. J.-C.), seraient apparues deux nouvelles assemblées, les comices tributes et les comices centuriates. Parallèlement, la plèbe aurait tenu une autre assemblée, le concile plébéien (« assemblée des seuls plébéiens »).

Introduction

Selon l'historien contemporain Polybe, c'est le peuple (et donc les assemblées) qui a le dernier mot pour les élections des magistrats, la promulgation des nouvelles lois, l'exécution de la peine capitale, la déclaration de guerre ou de paix, et la création (ou la dissolution) des alliances. Le peuple (et donc les assemblées) tient la source ultime du pouvoir, donnant aux institutions romaines une certaine dimension démocratique.

L'importance du peuple de Rome dans l'état romain peut être vue par sa place dans le symbole de l'autorité de l'état romain, Senatus Populusque Romanus (« le Sénat et le Peuple de Rome » ou « SPQR »). C'est l'empreinte du pouvoir, de l'autorité et du consentement (politique aussi bien que religieux) sous laquelle les légions romaines et leurs aigles dorés ont marché à travers leur conquête du monde Méditerranéen.

Comicia, Concilium et Conventio

Il existe deux types d’assemblées romaines : les comices (comitia) et les conciles (concilium). Les comices sont les assemblées de tous les citoyens (populus romanus ou peuple de Rome). Les comices sont utilisées à des fins officielles comme la ratification des lois. Les décisions d’un comice s’appliquent à tous les membres de ce comice (c'est-à-dire à tout le peuple de Rome).

Le second type d’assemblée, les conciles, sont des forums (fora) où des groupes spécifiques de citoyens se réunissent dans un but officiel (ratification des lois). Par exemple, le concile plébéien (concilium plebis) est un concile où se réunissent les plébéiens. Les décisions d’un concile s’appliquent aux membres du concile considéré. C’est pourquoi, par exemple, les décisions prises par le concile plébéien (« plébiscites ») ne s’appliquent à l’origine qu’aux seuls plébéiens.

Au contraire des comices et des conciles, une conventio est un forum à caractère officieux où les Romains peuvent se réunir pour écouter un discours politique. Les citoyens ordinaires peuvent seulement s’exprimer dans ce genre d’assemblée (et non dans un comice ou un concile). Ces conventiones sont de simples réunions plutôt qu’un moyen permettant de légiférer. En fait, les votants se rassemblent d’abord en conventiones, pour entendre chaque discours, puis se réunissent en comices ou conciles afin de voter de façon effective.

Procédures des assemblées

Seule une seule assemblée peut fonctionner à un moment donné, puisque ce sont les mêmes citoyens qui les composent, étant simplement organisés autrement. Si une session est déjà en cours, elle peut être dissoute par un magistrat (avocare), le président de l'assemblée ou tout magistrat ayant préséance sur lui.

De l'annonce du vote

Un préavis doit toujours être donné plusieurs jours avant que l'assemblée se réunisse pour voter. Pour les élections, au moins trois jours de marché (généralement plus de deux semaines) doivent se dérouler entre l'annonce de l'élection, et l'élection elle-même. Cette période, connue sous le nom de trinundinum, est le moment où les candidats interagissent avec les électeurs. Au cours de cette période, aucune législation ne peut être proposée ou votée. En 98 av. J.-C., la lex Caecilia Didia requiert qu'un trinundinum ait lieu entre la proposition d'une loi, et le vote de celle-ci.

Quand une assemblée est réunie pour la conduite d'un procès, le magistrat président doit donner son avis (diem dicere) à la personne accusée le premier jour de l'enquête (anquisito). À la fin de chaque jour, le magistrat doit donner un autre avis à l'accusé (diem prodicere). Cela informe l'accusé que l'enquête se poursuit. Une fois l'enquête terminée, un trinundinum doit s'écouler avant que le vote final puisse être pris en faveur de la condamnation ou de l'acquittement.

Formation de la conventio avant le vote

Tout magistrat a le pouvoir de convoquer une assemblée. Les électeurs doivent d'abord s'assembler sans se répartir (en conventio). Ils restent dans leur conventio jusqu'à ce que le vote commence. Les discours sont seulement prononcés devant une conventio si l'issue du vote est une affaire législative ou juridique. Généralement, le président doit permettre à un électeur de faire un discours avant.

Si le but du vote est une élection, il n'y a pas de discours prononcé pendant la conventio. En effet, les candidats font campagne par des rassemblements (et souvent de la corruption) des électeurs.

Avant que chaque réunion ne commence, les auspices (une recherche de présages envoyés par les dieux) doivent être pris. C'est pour s'assurer que la session a l'approbation des dieux. Si les auspices sont favorables, une prière est d'abord effectuée, et ensuite le magistrat procède à l'ordre du jour.

Avant de déclencher le vote d'un projet de loi particulier, un héraut le lit devant l'assemblée. Ensuite, si celle-ci est composée en tribus, l'ordre du vote doit être déterminé. Une urne est apportée, et on détermine quelles tribus voteront en premier. Après cette procédure, un tribun de la plèbe ne peut plus utiliser son droit de veto sur le projet de loi.

Formation d'un comice pour le vote

On dit alors aux électeurs : « discedite, quirites » (« rejoignez vos groupes »). À ce moment, la conventio se rompt, et les électeurs forment leur comitia ou leur concilium. Si l'assemblée est l'une des tribus, les électeurs s'assemblent dans un large domaine clos (saepta). S'il s'agit de centuries, un licium convoque les électeurs dans leurs espaces clos. Chaque membre vote en plaçant un caillou ou un vote écrit dans une jarre appropriée.

Les paniers (cistae) qui contiennent les votes sont dépouillés par des officiers connus sous le nom de custodes. Ceux-ci comptent (diribitio) les bulletins de vote, et présentent les résultats au magistrat président. Les votes de tous les membres d’une centurie, tribu ou curie ne comptent que pour un vote (c'est-à-dire que, par exemple, les votes des membres de la même centurie ne représentent qu’un seul vote, celui de la majorité au sein de la centurie). Une fois que la majorité des tribus ou centuries a voté dans le même sens, le vote prend fin, et l'affaire est décidée. Si le processus n’est pas terminé à la tombée de la nuit, les électeurs sont renvoyés sans avoir pris une décision. Le processus est recommencé à nouveau le jour suivant.

Comices curiates

Durant la première décennie de la République, le peuple de Rome est réparti en trente curiesCicéron, De la République, Livre II. Les curies sont organisées sur la base des gentes (parenté ethnique). En ce temps, les centuries et tribus ne sont pas utilisées à des fins politiques. Les curies se rassemblent dans des buts législatifs, électoraux et judiciaires sous forme de comices curiates.

Curies

Les curies sont organisées à partir des gentes (ou parenté ethnique, les familles). Par conséquent, bien après que les comices curiates ont perdu une grande partie de leurs pouvoirs politiques, elles conservent la juridiction des problèmes liés aux gentes. Sous la direction du pontifex maximus, les comices curiates s’occupent des vœux et adoptions (adrogatio). Elles peuvent également introniser certains prêtres et transférer des citoyens des classes patriciennes vers les classes plébéiennes.

En 59 av. J.-C., elles transfèrent le patricien Publius Clodius Pulcher dans la classe plébéienne pour qu'il puisse se présenter au tribunat de la plèbe. En 44 av. J.-C., elles ratifient la volonté de Jules César, et l'adoption de son neveu Caius Octavius (le futur empereur Auguste) comme son fils et héritier.

Premières années de la République

Il y a deux assemblées en qui se réunissent en curies. Pour les deux, les curies (plutôt que les centuries ou les tribus) sont la base de leur organisation. Une de ces assemblées, les « comices curiates plébéiennes », n'est composée que de plébéiens. C'est l'origine du concile plébéien. L'autre de ces assemblées, les « comices curiates patricio-plébéiennes », est composée tant de patriciens que de plébéiens.

Ce sont les consuls (les seuls magistrats ayant l’imperium aux débuts de la République) qui président les « comices curiates patricio-plébéiennes ». Cette assemblée a tous les pouvoirs législatifs, électoraux et judiciaires. Ces lois (leges) s'appliquent à tout le peuple de Rome (patriciens et plébéiens). Alors que les plébéiens peuvent participer à cette assemblée, ils n'ont cependant pas le droit de vote.

Perte de ses pouvoirs

Peu après la fondation de la République, les pouvoirs des « comices curiates patricio-plébéiennes » sont transférés aux comices centuriates et aux comices tributes. L'assemblée tombe en désuétude, et devient connue sous le nom de « comices curiates » à la fin de la République, nom qui est aujourd'hui gardé.

Les comices curiates devenues obsolètes restent présidées par un magistrat curule (généralement soit un consul, soit un préteur)Polybe, Histoire générale, Livre VI. Toute loi ratifiée par cette assemblée peut être bloquée par le veto d’un tribun de la plèbe. L’activité de cette assemblée est dépendante des auspices. Les actes que les comices curiates votent sont surtout symboliques et généralement approuvés par l'assemblée.

À un moment donné, peut-être dès 218 av. J.-C., les trente curies des comices curiates sont abolies et remplacées par trente licteurs.

Après qu’elles sont tombées en désuétude, le principal rôle législatif des comices curiates est de passer la loi annuelle lex curiata de imperio. Théoriquement, cette loi est nécessaire à la ratification des élections des consuls et préteurs, leur transmettant l’imperium. Néanmoins, en pratique, il s’agit plutôt d’une simple cérémonie facultative.

Comices centuriates

Pendant toute la République romaine, les citoyens sont répartis en centuries à des fins militaires, et en tribus à des fins civiles. Chacun des deux groupes (centuries et tribus) se rassemble pour des buts législatifs, électoraux et judiciaires. L’assemblée des centuries s’appelle les comices centuriates (comitia centuriata, « assemblée des centuries » ou « assemblée de l'armée »).

Présidence

Le président des comices centuriates est généralement un consul ou un préteur. Depuis qu’elles élisent les magistrats, on les considère comme ses représentants. Ainsi, les comices centuriates sont présidées par leur propre représentant élu.

Généralement, seuls les consuls président les élections car ils sont toujours élus en même temps que les préteurs (qui sont des magistrats inférieurs). Le seul autre magistrat élu par cette assemblée, le censeur, a théoriquement un rang supérieur, cependant, il ne détient pas l’imperium, et ne peut donc pas présider l'assemblée.

Cette assemblée se réunit souvent sur le champ de Mars (Campus Martius). Le magistrat président est assis sur une chaise curule et porte une toge pourpre bordée. Il est accompagné par des gardes du corps appelés licteurs. Ceux-ci portent des haches nommées fasces qui symbolisent le pouvoir de coercition de l'état sur les citoyens romains. Alors que les électeurs de cette assemblée portent des toges et sont désarmés, on les considère comme des soldats. À cause de cela, ils ne peuvent pas se réunir à l'intérieur du pomœrium (la limite physique et sacrée de la ville de Rome).

Centuries