Cet article est une chronologie de liens vers des textes officiels ayant trait à l'histoire de l'éducation physique et sportive en France. Une première partie concerne les textes généraux au sujet des horaires, règlements, documents, instructions et programmes réglant l'enseignement. Elle est suivie par les références organisant les examens, le sport scolaire, la formation des cadres et quelques textes éducation généraux (non EPS spécifiquement).
Les textes se considèrent dans l'ordre hiérarchique suivant : la loi, le décret, l'arrêté, la circulaire et la note de service. Pour retrouver les références des textes depuis 1987 et l'intégralité des textes depuis : MENTOR, Recherche de textes règlementaires parus au B.O. et au J.O.
Textes généraux EPS
(Usage hors textes officiels) : l'expression « éducation physique » apparaît en 1693, en langue anglaise, comme chapitre dans un texte de John Locke, texte originalQuelques pensées sur l'éducation, visité le ., citation par Jacques Thibault (1972)cité par Jacques Thibault, Sport et éducation physique' 1870-1970, Vrin, Paris, 1972. ; et, en 1762, en langue française, dans le titre d'un ouvrage de Jacques Ballexserdhttp://www.vialibri.net/cgi-bin/book_search.php?keyword=Ballexserd%2C+%27%27Dissertation+sur+l%27%E9ducation+physique+des+enfants%2C+depuis+leur+naissance+jusqu%27%E0+l%E2ge+de+leur+pubert%E9&act=quick&refer=start&sort=yr&order=asc&hi_lo=hi&curr=USD&SearchAll=Search Jacques Ballexserd, Dissertation sur l'éducation physique des enfans, depuis leur naissance jusqu'à lâge de leur puberté, Paris, Vallat-la-Chapelle, 1762] (consulté le ) : cité par Yves Travaillot, Marc Tabory, Histoire de l'éducation physique : genèse d'une discipline scolaire, [S.l.], MyT2, 2005, 13-14.
loi du , loi Falloux, gymnastique à titre facultatif dans les écoles primaires décret du signé par Victor Duruy, « Programmes de l'enseignement de la gymnastique dans les écoles primaires de garçons, les lycées impériaux, les collèges communaux et les écoles normales primaires »Jacques Gleyse, Quelques croyances en éducation physique au , en France, in Jacques Gleyse (dir.), Éducation physique Approches historique et culturelle, Vigot, Paris, 2005, , 185., la gymnastique devient une discipline scolaire d'enseignement obligatoire dans le secondaire
1869 : Manuel de gymnastique du Capitaine Vergnes. la loi George Jules Ferry rappelle que la gymnastique est obligatoire dans tous les établissements d'instruction publique de garçons
1881 : Manuel de gymnastique et des exercices militaires.
décret du rend (théoriquement) obligatoire l'enseignement de l'EP pour les Françaises (non appliqué, repris / décret du ) : Programme détaillé d'éducation physique, signé par Jules Ferry. arrêté du : place à part entière de l'EP au même titre que les autres enseignements arrêté du prévoit les horaires officiels de l'EP pour l'enseignement primaire : « une demi-heure de gymnastique pour les enfants de moins de , et trois quarts d'heure pour les enfants âgés de plus de ».
1892 : Manuel d'exercices gymnastiques et des jeux scolaires.
1907 : Manuel d'exercices physiques et des jeux scolairesPublié par le ministère de l'instruction publique, la datation de ce manuel est sujette à débats ; certains auteurs datant ce manuel en 1907.
, création du Comité national d'éducation physique « Le décret du entérine officiellement ce souhait [création d'un ministère particulier ou d'un sous-secrétariat d'éducation physique et des Sports, rattaché à un ministère de tutelle autre que celui de la Guerre en créant au ministère de l'hygiène et de la prévoyance sociale une « commission chargée de rechercher les meilleurs moyens de développer le goût et la pratique des sports ».
1922 : Projet de règlement général d'éducation physique, 7 fascicules publiés de 1919 à 1924 par le ministère de la guerre (école de Joinville)
« Le décret du rattache en effet au Ministère de l'Instruction Publique le service d'éducation physique… ».
1923 : Instructions du , « Elles concernent l'ensemble de l'enseignement… sont publiées à l'intention des écoles primaires élémentaires ».
Le décret du officialise les stages départementaux d'éducation physique des instituteurs sous les drapeaux. Le décret du rend similaire l'enseignement de l'éducation physique féminin et masculin
1925 : Règlement général d'éducation physique, méthode de Joinville ou méthode française ; 3 tomes publiés (1925, 1928, 1931) : arrêté qui « rend obligatoire deux heures d’éducation physique dans l’enseignement secondaire ». ; « … adjoint à ces deux heures un après-midi de plein air, généralement accordé le jeudi, pendant lequel les élèves s’exercent aux jeux, à la gymnastique d’application et aux sports. ».
: Sous-secrétariat d'état à l'Éducation Physique (Dézarnaulds) sous l'égide du ministère de la santéBernard-Xavier René, L'EPS au en France, Dossier EPS , 1994, 71.
1937 : Brevet sportif populaire (le )
Les arrêtés du et décrètent "une demi-journée par semaine d'éducation physique en plein air"
1938 : Instructions relatives à l'enseignement primaire dans la continuité de celles de 1923
, création du Commissariat général à l'éducation générale et aux sports , publication de la Charte des sports , épreuve facultative d'éducation physique au baccalauréat , le Brevet Sportif Populaire devient Brevet Sportif National
1941 : Instructions officielles, texte du
1945 : Instructions ministérielles, texte du
1959 : Instructions officielles, texte du
Circulaire du , la demi-journée de « plein-air » devient demi-journée de « sport » : création du Haut Comité des Sports 1962 : création de la Commission de la doctrine présidée par Jean Borotra
1962 : Instructions officielles, sous la forme d'une circulaire, texte du
1965 : publication de Essai de doctrine du sport (rédigé par la Commission de la doctrine)
1967 : Instructions officielles, texte du
: décret, Statut particulier des professeurs d'éducation physique et sportive., corps régi par l'ordonnance du décret du : l'EPS est intégrée au MEN (ministère de l'éducation nationale)
: création des commissions verticales dont celle EPS (Alain Hébrard président de la commission EPS).
1985 : Instructions officielles, arrêté du pour les collèges
1986 : Programmes des classes du second cycle sous la forme d'instructions officielles pour les classes du lycée, arrêté du , B.O. du .
Compléments du (à l'arrêté du ) pour les classes de et
Compléments du (à l'arrêté du ) pour les classes de et
: décret, B.O. du , contrôle médical des inaptitudes à la pratique de l'EPS dans les établissements d'enseignement., fournir un certificat médical de justification : arrêté, B.O. 38 du , contrôle médical des inaptitudes à la pratique de l'EPS dans les établissements d'enseignement., le certificat médical doit indiquer le caractère total ou partiel de l'inaptitude. : circulaire, Contrôle médical des inaptitudes à la pratique de l'EPS dans les établissements d'enseignement., redéfinition des modalités de prise en compte des contre-indications à la pratique de cette discipline par le décret du et l'arrêté du : il n'y a plus de contrôle médical préalable ni de classement des élèves en quatre groupes d'aptitude. : décret, Conditions de dispense de l'épreuve d'EPS dans les examens de l'enseignement du second degré
: Création du GTD EPS (Groupe Technique Disciplinaire) , publication d'une Enquête pour une écriture concertée des propositions de programmes en EPS : précision de trois finalités de l'EPS ; six étapes de la maternelle à l'université ; cinq domaines d'action ; trois types d'acquisitions (réaliser, identifier et apprécier, organiser-gérer)
: B.O. , Pratique des activités physiques scolaires, sécurité., principe du droit applicable
: arrêté, programme pour l'école primaire (utilise la notion de domaine d'action écartée dans les textes du secondaire).
1996 : Programme d'EPS de la classe de , arrêté du (B.O. du )., donne à la discipline :
Trois grandes finalités : « Le développement des capacités nécessaires aux conduites motrices » ; « L'acquisition, par la pratique, des compétences et connaissances relatives aux activités physiques, sportives et artistiques » ; « L'accès aux connaissances relatives à l'organisation et à l'entretien de la vie physique » ; Six autres finalités : l'éducation à : la santé, la sécurité, la solidarité, la responsabilité, la citoyenneté l'autonomie
Objectifs généraux (inscrits dans trois grandes catégories de situations auxquelles l'élève est confronté) : la relation individu / environnement La relation avec autrui la connaissance de soi
Contenus/acquisitions attendues : « compétences spécifiques » ; « compétences propres à un groupe d'activité » ; « compétences générales ». : circulaire 96-291, section sportives scolaires, résumé sur PepSteam fiches résumées des textes institutionnels., et texte.
1997 : Programmes d'EPS du cycle central des collèges, arrêté du , B.O. du .
1997 : parution des documents d'accompagnement des programmes des cycles d'adaptation et central ( et 5è-4è) par le CNDP (texte non officiel).
: note de service, B.O. 32 du , l’option facultative au lycée ; résumé
1998 : Programmes d'EPS des classes de troisième des collèges, arrêté du , B.O. du .
1998 : Programme d'EPS en CPGE (Classe Préparatoire aux Grandes Écoles), arrêté du : l'éducation physique et sportive contribue à la formation générale de tous les étudiants des classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE). Appelés à exercer des responsabilités, ces derniers doivent saisir l'intérêt d'un bon équilibre corporel et l'avantage, reconnu par les milieux professionnels, qu'ils retirent des expériences vécues dans les pratiques physiques et sportives….
1999 : Programmes pour la classe de seconde, Bulletin officiel hors série du
2000 : Programmes des classes de secondes générales et technologiques, arrêté du , Bulletin officiel hors série du ; (annule le texte du ) il présente : quatre types de connaissances, huit compétences (4 en composante culturelle et 4 en méthodologique), deux ensembles d'activité physiques et sportives un enseignement commun, un enseignement de détermination et une option de spécialisation sportive
2000 : Programmes de la classe de première, séries générales et technologiques, arrêté du
2001 : Programmes d'enseignement de l'EPS dans le cycle terminal des séries générales et technologiques, arrêté du , B.O. hors série du ; actuellement en usage ().,
: arrêté du , B.O. HS du , programme d'enseignement de la danse, classe de seconde., présentation. : B.O. HS du , programme d'enseignement de la danse, classe de première., présentation : B.O. HS du , programme d'enseignement de la danse, classe de terminale, page retirée, mises à jour., présentation
2001 : Premier tome d’accompagnement des programmes Lycées série générales et technologiques (CNDP ), actuellement en usage ().
: note de service, B.O. du , Enseignement de la danse dans le second cycle long, page retirée, mises à jour., présentation
: arrêté, J.O. du , Programmes d'enseignement de l'école primaire.
2002 : Deuxième tome d’accompagnement des programmes Lycées série générales et technologiques (CNDP, ), actuellement en usage ().
: circulaire 96-291, B.O. du , Charte des Sections Sportives Scolaires, résumé, et texte.
2002 : Programmes des lycées : Éducation physique et sportive en classe de seconde générale et technologique, arrêté du , B.O. hors série du ; annule le texte du , et lui est similaire, actuellement en usage ().
2002 : Programme d'enseignement de l'EPS pour les CAP, les BEP et les baccalauréats professionnels, arrêté du , B.O. du ; usage jusqu'à application du texte de .
: Circulaire , Examen et suivi médical des élèves des Sections Sportives Scolaires
2004 : Document d'accompagnement des programmes Lycée - voie professionnelle, actuellement en usage ()[.