Le remembrement (du latin remomareD'où l'anglais remember, « se souvenir ». signifiant pour les propriétaires durant l'Ancien Régime, retrouver par le souvenir les limites de propriété). Cf . consiste en une réorganisation foncière par une redistribution des parcelles cadastrales. Il s'agit le plus souvent d'un remembrement rural, qui a pour but la constitution d'exploitations agricoles d’un seul tenant sur de plus grandes parcelles afin de faciliter l'exploitation des terres.
Il vise aussi l'aménagement rural du périmètre où est mis en œuvre le regroupement des terres agricoles appartenant à un ou plusieurs agriculteurs.
Il existe également un remembrement urbain., opéré notamment après des destructions par faits de guerre. Ce fut par exemple le cas après la Seconde Guerre mondiale..
Les aménagements fonciers en France
thumb|upright=1.2|Paysage d'agriculture productive sur des parcelles remembrées dans la Beauce.
Histoire du remembrement Durant la période romaine, de nombreux remembrements, dont les traces sont encore visibles dans le paysage, furent effectués. Leur objectif était multiple : établir la propriété privée ou communautaire et répartir les terres entre autochtones et vétérans de l'armée ; produire une base simple et reconnue de cadastre ; maîtriser l'espace pour notamment mieux valoriser conjointement les routes et les cultures ; être une vitrine de Rome, même à la campagne, loin de l'exemple des villes.
Des opérations de remembrement ont lieu au Moyen Âge et à l'époque moderne pour regrouper les biens des abbayes et en faire des grandes unités de production. Elles ont lieu également lors des périodes de croissance et de crise démographique. Les exploitants défendent farouchement leurs terres et commettent des crimes à ce sujet, en dépit des poursuites judiciaires, pratique agraire connue sous le nom de « mauvais gré » paysan : ils n'hésitent pas à détruire les récoltes des nouveaux-venus, à mutiler leur bétail, à incendier leurs maisons, à recourir au scopélisme ou aux lettres de menace, voire à les assassinerPaul Delsalle, « “Le Mauvais gré” : une coutume criminelle dans le Nord de la France et en Belgique », Actes du Congrès des Sociétés savantes, Brest 1982, Justice et répression de 1610 à nos jours, Paris, Comité des travaux historiques et scientifiques, 1984, ..
En France, le premier remembrement moderne a lieu à Rouvres-en-Plaine (Côte-d'Or) en 1707. En Lorraine, il existe dans les archives de l'ancien département de la Meurthe, les documents d'un remembrement sur les bans de Bourgaltroff et de Guébling datant de 1696. D'autres ont lieu dans ce duché après la Guerre de Trente Ans où de nombreuses terres agricoles furent abandonnées par manque de main d’œuvre. Henri Lepage cite celui d'Angvillers, en Moselle. Un siècle plus tard, le sénateur de Dijon cite en exemple le remembrement de Rouvre-en-Plaine. La pratique du remembrement privé commence à être massivement visible dans le bassin parisien durant le . Par la suite, il se fait généralement avec le soutien des pouvoirs publics.
La loi du autorise les échanges libres de terrains entre particuliers afin de lutter contre le morcellement des parcelles agricoles et d'améliorer la productivité. Elle est rapidement abrogée du fait des excès qu’elle engendre.
À la fin du , l’intervention de l’État dans le domaine agricole se renforce. Le , un ministère de l’Agriculture autonome est créé, après séparation des attributions agricoles et commerciales jusque-là réunies au sein d’un même ministère. La loi du , essentiellement fiscale, favorise les échanges de biens ruraux et facilite ainsi les opérations de regroupement parcellaire. La loi du , modifiant celle du 21 juin 1865 sur les associations syndicales de propriétaires, permet la constitution d’associations syndicales autorisées pouvant notamment intervenir dans la délimitation et le bornage des parcelles et provoquer des échanges de terrains, sous réserve d’une majorité qualifiée des propriétaires.
Ces dispositifs facilitent progressivement les regroupements parcellaires, mais la première loi française expressément consacrée au remembrement de la propriété rurale est adoptée en 1918.
Parallèlement, le ministère de l’Agriculture accompagne le développement du machinisme agricole. Un arrêté ministériel du crée une Station d’essais de machines et d’instruments agricoles, placée sous la direction de l’ingénieur agronome Maximilien Ringelmann et chargée d’évaluer les performances des matériels agricoles.
À l’issue de la Première Guerre mondiale, la loi du , dite « loi Chauveau », est adoptée afin de faciliter le remembrement de la propriété rurale. Portée par le sénateur Claude Chauveau, elle organise notamment le recours à des associations syndicales de propriétaires et des procédures destinées à régler les contestations entre propriétaires. La loi du organise ensuite la délimitation, le lotissement et le remembrement des propriétés foncières dans les régions dévastées par la guerre. Ces premières législations ont cependant une application limitée : environ sont remembrés entre 1918 et 1941.
Le décret-loi du tente de simplifier la procédure. Une nouvelle étape est franchie sous le régime de l’autorité de fait de Vichy avec la « loi » du sur la réorganisation de la propriété foncière et le remembrement. Celle-ci permet notamment que le remembrement soit décidé par l’État et exécuté d’office. Son décret d’application du précise l’organisation des opérations et le rôle des commissions compétentes.
Cette évolution accompagne des réflexions plus larges sur la modernisation et la motorisation de l’agriculture. En 1943, l’agronome René Dumont, dans un article intitulé « La structure optima de l’agriculture française motorisée », préconise une réorganisation des structures agricoles permettant leur motorisation et se félicite de la loi de remembrement de 1941. Il estime notamment que l’accroissement de la production suppose des « ressources en énergie surabondantes, actionnant de puissantes machines pour le travail du sol ».
Margot Lyautey et Christophe Bonneuil indiquent également que, dans le nord-est de la France occupée, environ fermes confisquées sont regroupées par l’occupant allemand en 367 exploitations. Dumont évoque cette expérience dans son article de 1943 en défendant le maintien d’un regroupement des terres lors de leur restitution.
En 1946, il y a de parcelles en France, avec une taille moyenne de . La taille de ces exploitations rend l'utilisation des tracteurs difficile et peu rentable. La somme allouée au remembrement par le ministère de l'agriculture passe de de nouveaux francs en 1959 à 111,3 millions en 1960, soit environ le double.. C'est à la fin des années 1960 que le remembrement atteint un pic avec plus de remembrés par an. Entre 1946 et 2006, près de d'hectares cumulés sont remembrés sur les 29 millions de la surface agricole utilisée française, mais ce chiffre doit être nuancé car de nombreuses communes ont été remembrées deux fois ou plus, tandis que des cantons n'ont jamais été remembrés
Ces remembrements successifs affectent avant tout les paysages d'openfield (« champs ouverts », généralement sans clôtures ni haies séparant les parcelles) et, dans un second temps, les paysages de bocages, supprimant près de de haies vives. Les régions sur lesquelles le remembrement s'est exercé à grande échelle étaient les régions les moins accidentées comme dans le nord de la France ou en Bretagne. Sur ces territoires, la suppression des obstacles physiques (haies, fossés, chemins) permettait de tirer le meilleur parti de la mécanisation des exploitations.
Objectifs En regroupant des parcelles de faibles superficies ou trop dispersées pour être facilement exploitables, le remembrement veut réduire les temps et coûts d'exploitation, faciliter et optimiser le travail de l'agriculteur en limitant ses déplacements et transports et en adaptant le parcellaire et la topographie aux techniques et engins agricoles modernes (mécanisation, engins plus grands et plus lourds tels que grands tracteurs et moissonneuses batteuses).
Le remembrement a comme principal objectif d'améliorer la structure des exploitations agricoles, mais il est souvent l'occasion de moderniser la voirie locale.
L'aménagement foncier agricole et forestier est précédé d'enquête publique et d'étude d'impact, incluant par exemple la construction de chemins nouveaux, la destruction de tout ou partie de l'ancien maillage des chemins, le déplacement de fossés, l'alignement de parcelles et de chemins, l'aplanissement des talus, l'arrachage et la réimplantation de haies (mesures compensatoires), le drainage des terres et, dans certains cas, le recalibrage des cours d'eau, avec ou sans subventions publiques et participations financières des agriculteurs.
Impacts environnementaux Le remembrement a largement été pratiqué en France (des années 1960 à 1980, moins fréquemment dans les années 1990). Il a engendré des impacts écopaysagers collatéraux importants, sur l'eau (inondations, drainage, eutrophisation) et les sols.
Dès les années 1960, des agronomes et naturalistes s'inquiètent des conséquences des arasements de talus, comblements de mares et arrachage d'arbres ou de haies pratiqués à l'occasion des remembrements. En 1954, l'émission État d’urgence, présentée par Roger Louis alerte le public quant à la banalisation des paysages et aux impacts environnementaux. ; Paul Matagrin, directeurSource : H.M.R. Keyes, International Handbook Of Universities And Other Institutions Of Higher Education 1962 ; The international association of universities. de l'École nationale supérieure d'agronomie de Rennes fondée en 1849 y dénonçait :
Le remembrement est une cause de la disparition du bocage.
Ces procédures ont souvent été critiquées pour avoir été la cause d'une destruction massive et non compensée du bocage et des réseaux de talus, ainsi que des réseaux de fossés, de mares et de micro-zones humides qui constituaient une trame verte fonctionnelle, écologiquement et agronomiquement utile en abritant de nombreux auxiliaires de l'agriculture.
Projet de remembrement environnemental Le remembrement, en tant que tel, n'existe plus aujourd'hui, puisque la loi relative au développement des territoires ruraux (LDTR du ) l'a remplacé par la procédure d'aménagement foncier agricole et forestier. Il aurait pu être réintroduit par le projet de loi sur la biodiversité, via un projet d'article créant le mais ne l'a pas été.
En France le Grenelle de l'environnement a, en 2007, proposé l'idée d'instituer une nouvelle forme de remembrement qui réparerait ces dégâts, dit ou .. Le concept est également porté par un think tank français sur l'agriculture. Il figure sous le nom de dans le Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages examinée par le législateur en 2014.
Cette proposition répondait aussi à une demande du monde agricole d'un , pour permettre de travailler la question de la qualité de l'eau sur l'ensemble du territoire en imaginant une distribution des parcelles en fonction des affectations hydrologiques, voir le § Remembrement à finalité environnementale en particulier hydrologique, ..
Le remembrement environnemental aurait comme objectif de regrouper des terres agricoles appartenant à un ou plusieurs agriculteurs pour des raisons pratiques, comme le remembrement classique, mais aussi de contribuer au remaillage écologique du territoire, pour des raisons environnementales.