La réassurance est l’assurance des sociétés d’assurances. Parfois appelée assurance secondaire, celle-ci ne peut pas exister sans l'étape préliminaire du transfert de risque que représente l'assurance primaire. La réassurance fait partie du secteur de l’assurance et de la finance en général.
Histoire de la réassurance La réassurance apparaît peu après le renouveau de l'assurance au Moyen Âge. En , deux assureurs vénitiens assuraient alors la marchandise d’un bateau effectuant la liaison entre le port de Gênes et la ville de L'Écluse, aux Pays-Bas. Ils décidèrent de céder le risque à un troisième assureur sur la partie la plus risquée du voyage, à partir du détroit de Gibraltar lors de l'escale à Cadix en Espagne, et ce, jusqu'au passage du golfe de Gascogne. Le siècle suivant, un contrat de réassurance pour un transport de laine entre Southampton et Porto Pisano est également retrouvé. Le document porte la mention de rasichurare qui semble être le nom le plus ancien pour ce type de contrat. La réassurance s’est développée autour du commerce maritime méditerranéen. On a retrouvé depuis des contrats de réassurance en Italie, en France et au Royaume-Uni. Mais ceux-ci restent limités à quelques cessions spécifiques et sont surtout présents dans le commerce maritime.
En dépit d'une première expérience française initiée par Colbert en 1668 avec la Chambre d'assurance et grosses aventures de France qui concerne le transport maritime, c'est à Londres, au Royaume-Uni, que la première organisation moderne d'assurance a vu le jour sous la forme du Hand-in-Hand Fire Office, créé en 1696, que l'on peut voir comme une conséquence du grand incendie de Londres de 1666. À Londres toujours, la première société d'assurance incendie se crée en 1710 sous le nom de « Sun Fire ». Rapidement, des sociétés d'assurance vont apparaître et se développer dans tous les pays occidentaux, surtout au Royaume-Uni, en Allemagne et en France.
La réassurance moderne et à grande échelle est apparue en Allemagne vers la fin du , à la suite de la révolution industrielle de ce pays. Les sociétés d’assurance allemandes avaient de plus en plus de mal à couvrir les usines et autres complexes industriels immenses, surtout en cas d’incendie. Elles ont donc fait appel à des contrats de réassurance, et les techniques de réassurance se raffinèrent au fil du temps. Dès 1846, la Kölnische Rück fut créée en Allemagne pour répondre aux besoins de capacité du secteur industriel allemand en fort développement.
Dès lors, de nombreuses sociétés spécialisées uniquement dans la réassurance émergèrent et la réassurance se mit à couvrir à peu près toutes les branches sur tous les marchés d’assurance mondiaux. Cependant l'offre et la demande de réassurance restent beaucoup plus fortement implantés dans les pays développés, l’offre de réassurance provenant essentiellement de quelques pays occidentaux (Allemagne historiquement, Suisse, Royaume-Uni, États-Unis, France).
En , l'ouragan Andrew toucha très fortement la Floride. Il en résulta un besoin impérieux de capacité de protection de réassurance contre les phénomènes naturels aux États-Unis. Ainsi, plusieurs réassureurs nouveaux sont apparus aux Bermudes, le marché bermudien ayant été dès les années 1970 un marché de captives d'assurance principalement à vocation industrielle et à but fiscal et une source de réassurance pour pallier la crise de la responsabilité civile aux États-Unis dans les années 1980. Dès 1993, ce marché a servi à pourvoir les cédantes américaines en capacités de réassurance dommages catastrophes (property cat), puis dès mi-1990, ces réassureurs ont recherché un meilleur équilibre de leurs expositions mondiales (aggregates) en se développant principalement au Japon puis Asie, et enfin en Europe. Aujourd'hui ces sociétés sont à majorité multibranches et beaucoup d'entre elles disposent de bureaux ou filiales en Europe ou en Asie, elles sont toutes parmi les tops 10 des classements quant au chiffre d'affaires et à la capitalisation (XL Group, Partner Re, Axis, Renaissance Re...). Le financier français Amedeo Natoli est considéré comme l'un des pères de l'assurance moderne en Europe.
Principes de la réassurance
Le principe de la réassurance est aussi simple que celui de l'assurance. Le code de commerce allemand dispose à ses articles consacrés à la réassurance que « le réassureur est l'assureur de l'assureur ». Il s'agit pour la société d'assurance (la cédante) de céder à une société spécialisée (le réassureur) un risque aléatoire (les conséquences d'un sinistre incendie, de la mort, d'un séisme, d'un naufrage) contre le règlement d'une prime de réassurance correspondant au risque transféré et au mode de transfert prévu dans le contrat de réassurance (le traité). La société d’assurance est alors appelée la cédante (ou assureur primaire) et elle effectue une cession auprès d'un ou de plusieurs réassureurs (l’assureur secondaire) par un contrat de réassurance (ou programme). Un contrat de réassurance existe sous de nombreuses formes et peut couvrir une période donnée ou non, bien que la plupart des contrats de réassurance aient une période de validité d’un an.
Voici un exemple très simplifié qui décrit ce principe :
Les particuliers M. X et Z veulent assurer leurs biens immobiliers auprès de l’assureur A qui accepte de les couvrir. M. X a signé une police pour une garantie de en échange d’une prime qu’il devra verser de . Z a quant à elle souscrit une police qui garantit contre une prime de . L’assureur A reçoit donc une prime totale pour son portefeuille dommages aux biens de . En revanche, le montant total de sa garantie mise en jeu est de . Ce montant de garantie peut se manifester si par exemple les biens de M. X et Z sont sinistrés par une même tempête ou le même incendie. L’assureur A n’ayant que de fonds propres, il décide de se faire réassurer auprès du réassureur R pour éviter toute faillite. A et R se mettent d’accord pour un contrat de réassurance portant sur une garantie de qui interviendrait sur un sinistre ou une catastrophe dépassant . Pour cette couverture, le réassureur R va demander 1 % de la prime du portefeuille dommages aux biens de l’assureur A, soit .
Dans la réalité, les portefeuilles cédés aux réassureurs peuvent porter sur des centaines de milliers, voire des millions de particuliers, et les garanties peuvent s’élever à des centaines de millions, voire des milliards d’euros.
Le contrat de réassurance ne lie juridiquement que la cédante à son réassureur. Ainsi, la cédante devra rembourser son assuré sinistré même si le réassureur refuse de payer la cédante (par exemple à cause d'une interprétation différente des clauses du contrat de réassurance) ou s’il ne peut pas le régler (par exemple en cas d'insolvabilité) il est donc juridiquement ducroire des engagements qu'il a contracté auprès de ses assurés. Le particulier ou l’entreprise assurés ne sont en principe pas au courant de l’existence d’un contrat de réassurance et ils n’ont aucun contact avec les réassureurs. Ceci explique la méconnaissance du public en général du mécanisme de la réassurance, sauf lorsque les médias évoquent la réassurance lors de grandes catastrophes comme les attentats du World Trade Center. La jurisprudence aux États-Unis en matière de réassurance fait exception à cette réalité en ce que des juges ont déjà condamné directement les réassureurs d'une cédante insolvable (cut-through) : même si ces cas restent marginaux, ils font partie de la chose jugée aux États-Unis et tout réassureur doit savoir qu'il s'expose à ce genre de jurisprudence en acceptant des affaires américaines.
Jadis limitée à quelques affaires spécifiques, la réassurance est devenue aujourd’hui un acteur important du secteur de l’assurance où elle joue une influence croissante. Cette montée du rôle des réassureurs est due à plusieurs facteurs : la réassurance permet aux cédantes de faire face aux pics de sinistralité exceptionnels du type tempête Lothar de 1999 ou attentats du World Trade Center. Ainsi la réassurance aide à empêcher la faillite d’un assureur qui n’a pas les fonds disponibles en cas de très grande catastrophe ; en se réassurant, la cédante dispose d’une plus grande capacité et sûreté financière et peut donc souscrire plus d’affaires qu’elle ne l’aurait pu si elle n’avait pas de réassureurs et ne disposait que de ses fonds propres ; la réassurance permet de lisser les bilans et résultats financiers des cédantes d’une année sur l’autre en intervenant les années où il existe de nombreux sinistres chez la cédante. Ainsi la cédante a une plus grande stabilité financière sur moyen et long terme ; enfin, la pression des autorités réglementaires, des agences de rating ou même des actionnaires pousse les sociétés d’assurance à se réassurer dans certaines branches.
Les réassureurs couvrent en général des risques avec des garanties très importantes. Ils éprouvent donc le besoin d'atomiser leurs risques encore plus que les assureurs. Les réassureurs possèdent souvent un portefeuille très international, éclaté sur de nombreux pays, et très varié dans de nombreuses branches (vie, non vie, aviation, dommages aux biens, crédit et caution). De même, un réassureur fera plus attention au contrôle de son cumul (par exemple toutes ses couvertures de risques dommages sur la côte ouest des États-Unis). On utilise souvent l'expression équivalente en anglais d'aggregates pour parler de ces cumuls.
Sur un même programme (ou bien contrat) de réassurance, il existe une seule cédante (plus éventuellement ses filiales) et en général plusieurs réassureurs (souvent de l'ordre de quatre à dix mais parfois jusqu'à plus de trente). Le réassureur qui a la plus grande part de la cession totale est dans la majorité des cas le réassureur apériteur (leader). Celui-ci peut jouir de certains privilèges par rapport aux autres, et en général c'est uniquement avec lui que la cédante discutera d'une éventuelle modification du contrat ou bien négociera dans le but d'inclure des affaires spéciales. Les autres réassureurs doivent suivre la décision de ces discussions.
La limite du système est celle du risque majeur étendu à une grande échelle qui engendrerait des coûts insupportables pour tout le système d'assurance. Les sinistres que craignent les réassureurs sont des événements de type catastrophe naturelle majeure à grande échelle (crue de la Seine à Paris par exemple), pandémie grippale grave ou actes terroristes graves, susceptibles d'engendrer de longues pertes d’exploitation par rupture de la continuité économique qui pourrait nécessiter des milliards d’euros d’indemnisation. Diverses clauses dans la plupart des contrats protègent les assureurs contre une partie de ces risques. Certains États ont eux-mêmes également pris des dispositions législatives pour ne pas couvrir des risques de type accident nucléaire majeur.
Fonctionnement de la réassurance
On distingue plusieurs branches et sous-branches dans la réassurance (vie, non vie, dommages aux biens, responsabilité civile) qui se déclinent en trois grands types ou modes de réassurance (obligatoire, facultatives et facultative-obligatoire) qui peuvent eux-mêmes se conjuguer sous quatre grandes formes de contrats de réassurance (excédent de sinistre, excédent de pleins, excédent de perte, quote-part).
La plupart des contrats ont une durée d'un an avec pour date d'effet le , sur le marché européen, sur le marché américain, et , pour le marché japonais. Chaque année les contrats de réassurance sont renouvelés durant la période de renouvellement (renewal) qui marque traditionnellement le pic d'activité chez les réassureurs, les courtiers de réassurance et le département cession des cédantes.